Common use of OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Clause in Contracts

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les relations contractuelles entre le donneur d’ordre et Militzer et Munch, en tant qu’Opérateur de Transport et/ou de Logistique (O.T.L.) ci-après dénommé M&M, au titre de tout engagement ou opération quelconque en lien avec le déplacement physique, par tout mode de transport, et/ou la gestion physique ou juridique de stocks et flux de toute marchandise, emballée ou non, de toute provenance et pour toute destination et/ou en lien avec la gestion de tout flux d’information matérialisé ou dématérialisé, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Ces conditions générales de vente sont révisables à tout moment et sans préavis. Tout engagement ou opération quelconque avec M&M vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de M&M, prévaloir sur les présentes conditions. Les définitions des termes et notions utilisés dans les présentes conditions générales sont celles des lois et des contrats types, quand il en existe, en vigueur en France.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions générales ont pour objet de régir définir les relations contractuelles entre le donneur d’ordre et Militzer et Munch, en tant qu’Opérateur modalités d’exécution par un ‘‘Opérateur de Transport transport et/ou de Logistique (O.T.L.) logistique’’, ci-après dénommé M&Ml’O.T.L., au à quelque titre que ce soit (agent de tout engagement ou opération quelconque en lien avec le déplacement physiquefret aérien, par tout mode agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane agréé ou non, transitaire, transporteur, etc.), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion physique ou juridique de stocks et des flux de toute marchandisemarchandises, emballée emballées ou non, de toute provenance et toutes natures, de toutes provenances, pour toute destination et/ou en lien avec la gestion de tout flux d’information matérialisé ou dématérialisétoutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Ces conditions générales de vente sont révisables à tout moment et sans préavis. Tout engagement ou opération quelconque avec M&M ‘‘l’Opérateur de transport et/ou de logistique’’ vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et ‘‘l’Opérateur de transport et/ou de logistique’’. ‘‘L’opérateur de transport et/ou de logistique’’ réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 7 ci-dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de M&M‘‘l’Opérateur de transport et/ ou de logistique’’, prévaloir sur les présentes conditions. Les définitions des termes et notions utilisés dans les présentes conditions générales sont celles des lois et des contrats types, quand il en existe, en vigueur en France.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions générales ont pour objet de régir définir les relations contractuelles entre le donneur d’ordre et Militzer et Munchmodalités d’exécution par notre société, en tant qu’Opérateur qu’organisateur de Transport et/ou de Logistique transport (O.T.L.) ci-après dénommé M&M« O.T. »), au à quelque titre de tout engagement ou opération quelconque en lien avec le déplacement physique, par tout mode que ce soit (commissionnaire de transport, et/transporteur, entrepositaire, transitaire, commissionnaire en douane, manutentionnaire, mandataire, etc.) des activités ou la gestion prestations afférentes au déplacement physique ou juridique d’envoi de stocks et flux de toute marchandisemarchandises, emballée ou nonemballées, de toute provenance et toutes natures, de toutes provenances, pour toute destination et/ou en lien avec la gestion de tout flux d’information matérialisé ou dématérialisétoutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Ces conditions générales Le fait de vente sont révisables confier un envoi à l’O.T., tout moment et sans préavis. Tout engagement ou opération quelconque avec M&M l’O.T., vaut acceptation, acceptation sans aucune réserve, réserve par le donneur d’ordre (ci-après le « client ») des conditions ci-après définies. Aucune condition particulière ni autres , sauf dérogation écrite et préalable ou conditions particulières ou prestations soumises explicitement à d’autres conditions générales émanant de l’O.T., et vaut renonciation expresse et non équivoque du donneur d’ordre ne peuventclient à ses éventuelles conditions générales d’achat quel qu’en soit le support. Cela, sauf acceptation formelle de M&Mque nous nous engagions à faire effectuer une prestation par une autre entreprise ou que nous nous engagions à l'effectuer nous-mêmes, prévaloir sur les présentes conditionsconditions sont réputées être opposables au client tant par nous-mêmes que par nos sous-traitants et qu'à nos sous-traitants. Les définitions des termes et notions utilisés En cas de stipulations non prévues dans les présentes conditions générales sont celles des lois et des contrats typesgénérales, quand il en existe, en vigueur en Francele contrat type légalement applicable à l’opération concernée aura vocation à s’appliquer.