OBJET ET PREAMBULE Clauses Exemplaires

OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles, ce que le Client accepte. Les Conditions Contractuelles sont composées des Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales ») et complétées, de Conditions Particulières afférentes, en fonction de l’(des) Offre(s) (ci-après les « Conditions Particulières »)), fournie(s) par Xxxxxxx. En cas de contradiction entre les Conditions Particulières et les Conditions générales, les Conditions Particulières prévaudront.
OBJET ET PREAMBULE. Les présentes Conditions Particulières complètent les termes des Conditions Générales applicables aux produits et services Nordnet s’agissant des Offres « Pack Relais ».
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, dont les coordonnées sont précisées à l’article « Notifications » des Conditions Générales applicables aux services et produits Nordnet, propose les Offres Internet Mobile, aux Clients éligibles et/ou situés au sein de la Zone géographique, dans les conditions définies aux présentes. Les présentes Conditions Particulières complètent les termes et conditions des Conditions Générales précitées s’agissant des Offres « Mobile ».
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet est une société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, et centre d’enregistrement et de gestion de noms de domaine (ci-après « Registrar »), accrédité par l’ICANN (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers – société Internet pour les Noms et numéros attribués), et par diverses Autorités de tutelle ou Registres nationaux et internationaux, y compris l’EURid et l’AFNIC. En cette qualité, Nordnet (ci-après « Nordnet Registrar ») est habilitée à enregistrer des Noms de domaine, pour lesquels elle dispose d’une accréditation par les Office d’enregistrement, Registres et Autorité de tutelle, sous la forme : - D’Extensions génériques (Generic top level domain name – gTLDs) telles que : « .com », « .net »,
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet propose les OffresInternet ADSL/VDSL Franc,eaux Clients dont les adresses sont situées au sein de la Zone géographiqudea,ns les conditions définies aux présente.s Les présentes Conditions Particulières complètent les Conditions Généraailnessi, que Sécurité.
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Asxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres Internet Radio MISTRAL, aux Clients dont les adresses sont situées au sein de la Zone géographique et qui sont éligibles au réseau de l’Opérateur exploitant le réseau Radio. Les présentes Conditions Particulières complètent les Conditions Générales et sont elles-mêmes complétées par le document « Territoires et Débits » (visant les départements de la Zone géographique au sein desquels les Offres Internet Radio MISTRAL sont accessibles, sous réserve d’y être éligibles, ainsi que les Opérateurs exploitant le réseau Radio concerné et les débits minimum et maximum atteignables en émission et réception correspondants), ainsi que les Conditions Particulières applicables à l’Offre Mobile et aux Produits de sécurité le cas échéant.
OBJET ET PREAMBULE. Les présentes Conditions Particulières d'enregistrement et de gestion de Noms de domaine sous Extensions « .fr, .re, .yt, .pm, .wf, .tf » (ci-après les « Conditions Particulières ») ont pour objet de préciser les conditions relatives aux Noms de domaine en « .fr, .re, .yt, .pm, .wf, .tf », pour lesquels Nordnet dispose d’une accréditation auprès de l’AFNIC, et les termes et conditions dans lesquels Vous, ou dans les cas autorisés, vos Contacts, pouvez demander la réalisation d’une Action sur lesdits Noms de domaine : .fr France métropolitaine (Corse incluse) .re La Réunion .yt Mayotte .pm Saint-Pierre et Miquelon .wf Xxxxxx-et-Futuna
OBJET ET PREAMBULE. Option VoIP – Appels illimités vers les numéros fixes et mobiles de France métropolitaine (uniquement pour l’Offre Internet Fibre LASER Essentiel, ancienne Offre non disponible à la commercialisation)
OBJET ET PREAMBULE. Les présentes Conditions particulières d'enregistrement et de gestion de Noms de domaine sous Extension « .corsica » (ci-après les « Conditions Particulières ») ont pour objet de préciser les conditions relatives aux Noms de domaine en