OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles, ce que le Client accepte. Les Conditions Contractuelles sont composées des Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales ») et complétées, de Conditions Particulières afférentes, en fonction de l’(des) Offre(s) (ci-après les « Conditions Particulières »)), fournie(s) par Xxxxxxx. En cas de contradiction entre les Conditions Particulières et les Conditions générales, les Conditions Particulières prévaudront.
OBJET ET PREAMBULE. Les présentes Conditions Particulières complètent les termes des Conditions Générales applicables aux produits et services Nordnet s’agissant des Offres « Pack Relais ».
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, dont les coordonnées sont précisées à l’article « Notifications » des Conditions Générales applicables aux services et produits Nordnet, propose les Offres Internet Mobile, aux Clients éligibles et/ou situés au sein de la Zone géographique, dans les conditions définies aux présentes. Les présentes Conditions Particulières complètent les termes et conditions des Conditions Générales précitées s’agissant des Offres « Mobile ».
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet est une société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, et centre d’enregistrement et de gestion de noms de domaine (ci-après « Registrar »), accrédité par l’ICANN (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers – société Internet pour les Noms et numéros attribués), et par diverses Autorités de tutelle ou Registres nationaux et internationaux, y compris l’EURid et l’AFNIC. En cette qualité, Nordnet (ci-après « Nordnet Registrar ») est habilitée à enregistrer des Noms de domaine, pour lesquels elle dispose d’une accréditation par les Office d’enregistrement, Registres et Autorité de tutelle, sous la forme : - D’Extensions génériques (Generic top level domain name – gTLDs) telles que : « .com », « .net »,
OBJET ET PREAMBULE. 5. DUREE DU CONTRAT ET DROIT DE RETRACTATION
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet propose les OffresInternet ADSL/VDSL Franc,eaux Clients dont les adresses sont situées au sein de la Zone géographiqudea,ns les conditions définies aux présente.s Les présentes Conditions Particulières complètent les Conditions Généraailnessi, que Sécurité.
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx Xxxxx (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles. Les Conditions Contractuelles sont composées des Conditions Générales (ci- après les « Conditions Générales ») et complétées, de Conditions Particulières afférentes, en fonction de l’(des) Offre(s) (ci-après les « Conditions Particulières »)), fournie(s) par Xxxxxxx. Les Conditions particulières s’appliquent en complément des Conditions générales, et ne peuvent être appliquées indépendamment. Le contenu des Offres et des Options sont fonction de l’Offre choisie par le Client et éventuellement, selon l’Offre, de la technologie pour laquelle il a opté dans ce cadre, selon son éligibilité. Les durées d’engagement et tarifs applicables, sont ceux en vigueur, définis lors de la Commande ou de la Modification du Contrat. En cas de contradiction éventuelle entre les Conditions Particulières et les Conditions générales, les Conditions Particulières prévaudront.
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à VILLENEUVE D’XXXX XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose l’Offre COMPOZ. Les présentes Conditions Particulières complètent les termes et conditions des Conditions Générales applicables aux Produits et Services de Nordnet, s’agissant de l’Offre COMPOZ, souscriptible via le Site Nordnet.
OBJET ET PREAMBULE. Les présentes Conditions particulières pour les Noms de domaine sous l’Extension « .pro » complètent les Conditions générales d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine NordNet Registrar afin de préciser les conditions dans lesquelles NordNet Registrar intervient dans le cadre d’Actions relatives aux Noms de domaine en « .pro ».
OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Asxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres Internet Radio MISTRAL, aux Clients dont les adresses sont situées au sein de la Zone géographique et qui sont éligibles au réseau de l’Opérateur exploitant le réseau Radio. Les présentes Conditions Particulières complètent les Conditions Générales et sont elles-mêmes complétées par le document « Territoires et Débits » (visant les départements de la Zone géographique au sein desquels les Offres Internet Radio MISTRAL sont accessibles, sous réserve d’y être éligibles, ainsi que les Opérateurs exploitant le réseau Radio concerné et les débits minimum et maximum atteignables en émission et réception correspondants), ainsi que les Conditions Particulières applicables à l’Offre Mobile et aux Produits de sécurité le cas échéant.