Obligation de résultat dbi ne sera tenue d’une obligation de résultat en lien avec les Services fournis qu’à la condition que cela soit explicitement prévu dans le Contrat de Service et que le Service consiste en la remise d’un Livrable. Dans un tel cas, le niveau de service constituera le seul critère permettant de juger de la réalisation du résultat et représentera la seule garantie accordée par dbi.
Obligation de résultat. Le titulaire du contrat est soumis à une obligation de résultat.
Obligation de résultat. 4.7.1 Le fournisseur est tenu à une obligation de résultat par rapport aux équipements TIC et/ou développements effectués en faveur du client dans le cadre de projets.
4.7.2 Le fournisseur garantit que les livrables sont conformes aux exigences figurant dans les contrats spécifiques et seront livrés dans les délais convenus dans les contrats spécifiques.
Obligation de résultat. Le Prestataire n’a une obligation de résultat que si une telle obligation pour un Livrable déterminé est expressément prévue dans le Formulaire de Commande définissant le Livrable, et à condition que les Spécifications pertinentes aient été dûment validées par écrit. Les dispositions de l’art. 15 des présentes Conditions Générales Services s’appliquent dans ce cas au surplus.