Définition de Contrat de service

Contrat de service désigne les présentes Conditions d’Inscription, le bulletin d’inscription, la Documentation Commerciale ainsi que les éventuels avenants, à l’exclusion de tout autre document.

Contrat de service désigne le(s) contrat(s) régissant les Services VeriSign.

Contrat de service. Contrat individuel conclu entre le Client et LYRA NETWORK pour chaque boutique mise en production, lui permettant d’accéder au service PAYZEN. Le Contrat de Service est régi par les présentes Conditions Générales de Distribution du Service.

Examples of Contrat de service in a sentence

• Ce Contrat ainsi que tout Contrat de service en vigueur constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’Entreprise relativement aux transactions envisagées et remplacent tout(e) autre déclaration, communication, engagement ou accord écrit(e) ou verbal(e), préalable ou actuel(le) lié à l’objet du présent Contrat.

• Les droits peuvent inclure des services de cloud, qui doivent être fournis selon les conditions du Contrat de service Utilisateur final disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xx/xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxxx.xxxx.

• Les conditions de la Solution EMM avec BlackBerry sont définies dans les Tarifs et dans les « conditions d’utilisation : « Contrat de service Utilisateur Final » de BlackBerry.

• Ni vous, ni nous ne sommes tenus de renouveler le présent Contrat de service au-delà de la Durée de contrat actuelle.

• Le présent Contrat de service est renouvelable à la seule discrétion et au gré de l’Obligé.

More Definitions of Contrat de service

Contrat de service désigne un contrat conclu entre vous et un Client qui, entre autres, décrit précisément les services que vous avez convenu de fournir au Client.

Contrat de service ou « Commande » : désigne les présentes conditions, le Bon de commande ainsi que les éventuelles annexes et conditions particulières jointes le cas échéant au Bon de commande

Contrat de service désigne le cas échéant le contrat et/ou l’offre conclu entre l’Editeur et le Client, et ayant pour objet la réalisation par l’Editeur de prestations de services de formation et d’expertise relative au projet du Client.

Contrat de service désigne les présentes Conditions générales d’abonnement,le bulletin de souscription et ses annexes,la documentation tarifaire ainsi que les éventuels avenants, à l’exclusion de tout autre document.

Contrat de service désigne le cas échéant le contrat et/ou l’cooncflufenrtree l’Editeur, etet le ayant pour objet la réalisation par l’Eddietpreesutartions de services de formation et au projet du Client. pde’rtiseexrelative - "Documentation" : les documents d’utilisation, installa.xxxx et c - "Donnée" : ensemble des informations collectées, sur pnort’e iqumel support informatique.

Contrat de service désigne le contrat conclu par le Client, par la signature de l’ensemble des documents contractuels dont le(s) Contrat(s) d’abonnement(s), le(s) Formulaire(s) d'Abonnement, comprenant les Conditions Générales, les Conditions Spécifiques et/ou les Conditions Particulières et leurs Annexes, selon le(s) Service(s) concerné(s).

Contrat de service désigne le cas échéant le contrat et/RX O¶coRncIluIenUtrHe O ¶(GLWHXU, etHW OH ayant pour objet la réalisation par O¶(GdLeWprHesXtaUtions de services de formation HW pGe¶rtisHe[relative au projet du Client.