Définition de Contrat de service

Contrat de service désigne les présentes Conditions d’Inscription, le bulletin d’inscription, la Documentation Commerciale ainsi que les éventuels avenants, à l’exclusion de tout autre document.

Contrat de service désigne le(s) contrat(s) régissant les Services VeriSign.

Contrat de service. Contrat par lequel Compusoft met à la disposition du Client le droit d’utilisation d’un progiciel.

Examples of Contrat de service in a sentence

• Ce Contrat ainsi que tout Contrat de service en vigueur constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’Entreprise relativement aux transactions envisagées et remplacent tout(e) autre déclaration, communication, engagement ou accord écrit(e) ou verbal(e), préalable ou actuel(le) lié à l’objet du présent Contrat.

• Les droits peuvent inclure des services de cloud, qui doivent être fournis selon les conditions du Contrat de service Utilisateur final disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xx/xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxxx.xxxx.

• Si à l’échéance du Contrat, aucun autre nouveau Contrat de service public n’a été conclu, les dispositions précitées à l’article 3 trouveront à s’appliquer.

• Cet accès nominatif est obtenu à la suite de la conclusion du Contrat de service.

• Les détails des niveaux de services disponibles pour chaque type d'équipement sont détaillés sous forme de catégories de contrats de service et dont les versions actuelles peuvent être consultées sur le site xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xx/xxxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxxx (chacune étant un « Contrat de service ») ou dans la brochure des services actuels (« Brochure »).

More Definitions of Contrat de service

Contrat de service contrat conclu, par l’intermédiaire de la Plateforme, entre l’Utilisateur ou le Client Professionnel d’une part, et l’Ambassadeur d’autre part, ayant pour objet la fourniture des Services par ce dernier. Ce contrat est conclu au moyen d’un processus de commande à double clic Devis : devis réalisé par l’Ambassadeur en réponse à une sollicitation d’un Utilisateur ou d’un Client Professionnel par l’intermédiaire de la Plateforme

Contrat de service désigne un contrat conclu entre vous et un Client qui, entre autres, décrit précisément les services que vous avez convenu de fournir au Client.

Contrat de service contrat de service disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxx/xxxx/xx/xxxxx/xxxxxxxx_xxx.xxxx ou à une autre URL que Google est susceptible de fournir à cette fin.

Contrat de service désigne l’ensemble contractuel encadrant la fourniture de(s) Prestation(s) proposées par l’Artisan au Client. Le Contrat de Service est constitué des CGV Spécifiques de l’Artisan, ainsi que tout autre document annexe conclu entre l’Artisan et le Client pour régir ladite fourniture de prestation de services, et notamment la Fiche Prestation.

Contrat de service règle la prestation à titre onéreux de services de maintenance et/ou de support pour certains logiciels standards de Sage concédés au client sous licence.

Contrat de service. Contrat individuel conclu entre le Client et LYRA NETWORK pour chaque boutique mise en production, lui permettant d’accéder au service PAYZEN. Le Contrat de Service est régi par les présentes Conditions Générales de Distribution du Service.

Contrat de service. Contrat individuel conclu entre le Client et LYRA NETWORK pour chaque Abonnement, lui permettant d’accéder au Service Monétique. Le Contrat de Service est régi par les présentes Conditions Générales de Service.