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Rapports Clauses Exemplaires

Rapports. 5.1. Les rapports et analyses scientifiques et les autres prestations que réalise MYCLIMATE conformément au CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES ne peuvent être utilisées par le client qu’aux fins spécifiques prévues par le CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES. 5.2. Tous les droits d’auteur sur les rapports établis par MYCLIMATE sont conservés par MYCLIMATE, sauf si une transmission des droits d’auteur au client a été expressément convenue dans le CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES. 5.3. Les données et calculs qui sont transmis par MYCLIMATE au client relèvent également de la confidentialité.
Rapports. 7.1 Le titulaire de licence convient de fournir au SHC les rapports de ventes tels que décrits à l’annexe B ci-jointe.
Rapports. (a) Après un incident, le Délégataire émettra un rapport d'incident qui sera transmis à l’Usager, indiquant en détail : - la référence de l'incident, - l'heure de déclaration de l'incident, - l'heure de rétablissement du service, - les mesures prises par le Délégataire et - le coût des réparations le cas échéant (b) Le Délégataire établira un rapport annuel qui sera transmis à l’Usager, indiquant les événements survenus durant l’année écoulée : - les mesures de Maintenance Préventive exécutées, - les mesures de Maintenance Corrective exécutées et - les pièces de rechange utilisées.
Rapports. 3.5.3.1 Un rapport sur l'avancement du projet et les prestations de service du fournisseur, dont la forme est définie d’un commun accord entre les parties, est adressé régulièrement par le fournisseur au client, mais au moins une fois par mois.
Rapports. À la demande de Microsoft, le Fournisseur fournira rapidement à Microsoft une nomenclature logicielle
Rapports. Lenovo vous octroie une licence irrévocable, non exclusive et payée pour utiliser, exécuter, reproduire, afficher, exécuter et distribuer au sein de votre entreprise uniquement des copies du plan d'assistance du microcode (« Matériel ») qui seront fournies dans le cadre des Services de microcode. Lenovo ou ses fournisseurs seront propriétaires de tous les droits, titres et intérêts, y compris la propriété des droits sur les matériaux. Tous les matériaux préexistants de Lenovo demeurent la propriété exclusive de Lenovo.
RapportsLe Client recevra périodiquement à travers le site Web de LYNX ou d’IB et/ou à l’adresse électronique que le Client nous a fournie, des rapports qui informent le Client des ordres exécutés et de la position de son portefeuille et du décompte des frais comptabilisés.
Rapports. A la demande de l’acheteur, le vendeur établit à l’issue de chaque opération de maintenance un rapport dont il remet un exemplaire à l’acheteur.
Rapports. [Insérer le modèle de rapport]
Rapports. Les rapports énumérés à l'annexe B, « obligations du consultant en matière de rapports », seront présentés au cours de la mission et constitueront la base des paiements à effectuer en vertu du paragraphe 3.