Rapports Clauses Exemplaires
Rapports. 5.1. Les rapports et analyses scientifiques et les autres prestations que réalise MYCLIMATE conformément au CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES ne peuvent être utilisées par le client qu’aux fins spécifiques prévues par le CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES.
5.2. Tous les droits d’auteur sur les rapports établis par MYCLIMATE sont conservés par MYCLIMATE, sauf si une transmission des droits d’auteur au client a été expressément convenue dans le CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES.
5.3. Les données et calculs qui sont transmis par MYCLIMATE au client relèvent également de la confidentialité.
Rapports. 7.1 Le titulaire de licence convient de fournir au SHC les rapports de ventes tels que décrits à l’annexe B ci-jointe.
Rapports. (a) Après un incident, le Délégataire émettra un rapport d'incident qui sera transmis à l’Usager, indiquant en détail : - la référence de l'incident, - l'heure de déclaration de l'incident, - l'heure de rétablissement du service, - les mesures prises par le Délégataire et - le coût des réparations le cas échéant
(b) Le Délégataire établira un rapport annuel qui sera transmis à l’Usager, indiquant les événements survenus durant l’année écoulée : - les mesures de Maintenance Préventive exécutées, - les mesures de Maintenance Corrective exécutées et - les pièces de rechange utilisées.
Rapports. À la demande de Microsoft, le Fournisseur fournira rapidement à Microsoft une nomenclature logicielle
Rapports. 3.5.3.1 Un rapport sur l'avancement du projet et les prestations de service du fournisseur, dont la forme est définie d’un commun accord entre les parties, est adressé régulièrement par le fournisseur au client, mais au moins une fois par mois.
Rapports. Lenovo vous octroie une licence irrévocable, non exclusive et payée pour utiliser, exécuter, reproduire, afficher, exécuter et distribuer au sein de votre entreprise uniquement des copies du plan d'assistance du microcode (« Matériel ») qui seront fournies dans le cadre des Services de microcode. Lenovo ou ses fournisseurs seront propriétaires de tous les droits, titres et intérêts, y compris la propriété des droits sur les matériaux. Tous les matériaux préexistants de Lenovo demeurent la propriété exclusive de Lenovo.
Rapports. A la demande de l’acheteur, le vendeur établit à l’issue de chaque opération de maintenance un rapport dont il remet un exemplaire à l’acheteur.
Rapports. La DG TD du SPF BOSA évaluera les chiffres et les incidents en matière de disponibilité et les partagera lors du FTS User Board.
Rapports. 4.1 Le Partenaire coopérant fournira au PAM, en temps voulu, des rapports précis établis selon le modèle reproduit dans le Plan d’opérations du présent Accord, conformément à la section D des Conditions spéciales applicables (les « Dispositions spéciales sur les rapports »).
4.2 Outre les rapports périodiques susmentionnés, le Partenaire coopérant fournira au PAM, dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'expiration du présent Accord, un rapport final regroupant les informations relatives à l’ensemble des activités exécutées au titre de l'Accord (le « Rapport final »).