Définition de Formulaire de commande

Formulaire de commande. Le document émis par Sigma Informatique permettant au Client de commander les Services, Logiciels ou Matériels et dans le cadre des marchés publics, l’acte d’engagement, les bons de commandes et ordres de services ou équivalents émis par l’acheteur public à moins qu’il ne s’agisse du document émis par Sigma Informatique.

Formulaire de commande est le formulaire par lequel le Client souscrit les Services fournis par le Prestataire selon le Contrat.

Formulaire de commande désigne un Bon de commande, un énoncé de travail ou un document écrit en vertu duquel le Client commande des Produits ou Services Qlik à exécuter par Qlik, et exécuté par les Parties ou par le Client et un Revendeur agréé.

Examples of Formulaire de commande in a sentence

• Le Contrat est conclu pour la Durée Initiale fixée dans le Formulaire de Commande à compter de l’entrée en vigueur.

• Les redevances relatives aux différents Services et les modalités de paiement sont stipulées dans l’article 6 du Formulaire de Commande.

• Le Contrat recouvre les Services souscrits par le Client selon le Formulaire de Commande, c’est-à-dire les Services Applicatifs accessibles sur les serveurs du Prestataire par le biais d’une connexion Internet ainsi que les éventuels Services Complémentaires fournis par le Prestataire.

• En cas d’incohérence ou de contradiction entre les documents mentionnés sous Article 2.1, l’ordre hiérarchique est comme suit : Conditions Générales SaaS, SLA, Formulaire de Commande.

• Au terme de la Durée Initiale ou de toute période de reconduction successive, le Contrat se renouvellera par tacite reconduction pour la période fixée dans le Formulaire de Commande.

More Definitions of Formulaire de commande

Formulaire de commande. Formulaire individuel qui établit FleetGO en tant que fournisseur et détaille les Produits et/ou Services de FleetGO achetés ou loués par le Client. FleetGO et/ou le Client, cités comme Parties lorsqu’ils sont mentionnés ensemble.

Formulaire de commande correspond au(x) formulaire(s) en ligne que le client envoie lors du processus de création d'un Compte d'Administrateur et/ou d'Utilisateur (chacun défini ci-dessous).

Formulaire de commande désigne le Formulaire de commande type d'Axway (ou tout autre document similaire dûment exécuté par les Parties) conclu conformément au présent Contrat, qui spécifie les S ervices avec souscription, les Produits et/ou les Services professionnels commandés par le Client au titre des présentes, ainsi que les frais y afférents.

Formulaire de commande désigne le document de commande applicable aux Services.

Formulaire de commande désigne le document de commande applicable des Progiciels et Support SAP qui fait référence aux présentes CG.

Formulaire de commande désigne le document de commande d'un Service Cloud référençant les CG.

Formulaire de commande désigne le document fourni par SAP, intitulé