Pannes Clauses Exemplaires

Pannes. En cas de panne du véhicule ou d’accident nécessitant des réparations immédiates ou urgentes, le locataire doit prendre contact avec le loueur avant de faire procéder à toute réparation (y compris s’il s’agit des pneumatiques). En cas de panne ou de dégât subi par le véhicule, même lorsqu’ils ne nécessitent pas de réparation immédiate, le locataire doit informer l’agence de location dans les 48 heures à compter du moment où il en a connaissance et remettre à l’agence, dans un délai n’excédant pas 3 (trois) jours ouvrés à compter du moment où il en a connaissance, un constat amiable dûment complété et signé par lui- même et le tiers concerné. En tout état de cause, en cas de dommage causé au Véhicule, le Locataire sera redevable de frais de traitement de dossier s’élevant à 50 (cinquante) euros TTC, remboursables dans le cas où sa responsabilité ne serait pas engagée. En cas de panne non imputable au locataire, le loueur s’engage à prendre à sa charge l’ensemble des frais de dépannage et de réparation du véhicule, ainsi qu’à rembourser au locataire la totalité de la somme relative aux journées de location non encore échues. Le loueur ne peut en aucun cas être tenu responsable à l’égard des tiers des conséquences matérielles ou immatérielles d’une panne du matériel loué.
Pannes de convention express entre les parties, il est strictement interdit au locataire d'intervenir sur le matériel en cas de panne, hormis sur les crevaisons. Pour toute autre cause le locataire devra avertir sans délai le loueur en appelant le 07.87.71.64.72. Le loueur s’engage à assurer l’assistance mécanique uniquement sur les axes routiers du territoire Français des communautés de communes Pyrénées Catalanes et Pyrénées Cerdagne. Ce service est payant, et facturé 50€ de l’heure. Toute heure entamée est due. L’heure commencée s’entend au départ du centre de La Cabanasse ou de celui de Saillagouse. En cas d’immobilisation du vélo le loueur s’engage à intervenir de 9h00 à 18h00 et dans un délai maximum de 3 heures.
Pannes. Le locataire doit respecter scrupuleusement le guide fourni par « Ici, là-bas et partout » et présent dans chaque véhicule au départ de la location. En cas de panne mécanique ou détérioration du véhicule ou de ses équipements, aucune réparation ne pourra avoir lieu sans accord préalable du Loueur. En cas d’urgence, seul le loueur peut donner l’accord de réparation. Le locataire conservera les factures des réparations effectuées.
Pannes. Le loueur met à la disposition du locataire un service de dépannage rapide sur simple appel téléphonique. Aucune réclamation ne peut être formulée à l’encontre du loueur en cas de panne due à la maladresse du locataire (chocs, mauvaise utilisation du bateau, échouement, non respect des consignes de navigation). Aucune réclamation ne peut être formulée à l’encontre du loueur pour toute immobilisation inférieure à 24 heures.
Pannes. Le propriétaire ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de problème technique affectant le séjour réservé et causé par des éléments raisonnablement hors de son contrôle. Panne d'équipements mécaniques et/ou électriques comme le chauffe eau, l'électroménager…, grèves impliquant des coupures d'eau, des coupures d'électricité et autres évènements non contrôlables… ne pourront donner lieux à réclamation de la part du locataire ; le propriétaire ne pourra pas se voir réclamer un remboursement de tel type que ce soit en pareil cas ; avec la diligence voulue il remédiera au plus vite à ces manques.
Pannes. Dans le prix de la location est comprise l'assistance en cas de panne, que le loueur s'oblige à assurer dans les meilleurs délais, loyalement et dans les règles de l'art.
Pannes. Schindler assure à titre gracieux et dans le délai le plus court, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, et éga- lement dans les intervalles des visites de maintenance, les dépannages qui ont été constatés pen- dant l'inspection et l'entretien, ou communiqués à Schindler par le Client ou la personne habilitée. Sont exclus : les dérangements occasionnés par du matériel qui aurait dû être remplacé et pour le- quel Schindler, basé sur l'utilisation et l'usure, en a déjà fait part au préalable.
Pannes. Dans le cas où le véhicule serait inutilisable à la suite d'une panne mécanique pour une durée supérieure à 48 heures consécutives, et que cette panne ne résulte d'aucune violation de ce contrat du point de vue du client, CanaDream Inc. doit autoriser l’Invité à un crédit égal au coût de location attribuable raisonnablement pour la période durant laquelle le véhicule est inutilisable. CanaDream Inc. ne doit pas être tenue responsable des coûts et dommages engendrés par l’Invité à la suite d'une panne mécanique. Le mauvais fonctionnement de la radio, de la climatisation, de la rallonge coulissante, du réfrigérateur, du micro-ondes et du régulateur de vitesse ne sont pas concernés par cette clause comme rendant inutilisable le véhicule et n'ouvrent aucun droit de crédit au client pour les frais de location.
Pannes. Les pannes sont les dérangements qui affectent le fonctionnement de l'installation, et qui sont inhérents à celui-ci.
Pannes. Le propriétaire ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de problème technique affectant le séjour réservé et causé par des éléments raisonnablement hors de son contrôle.