Common use of Passation de commande Clause in Contracts

Passation de commande. Les commandes doivent être adressées au siège social du Vendeur par courrier électronique, télécopie ou par courrier à l’adresse suivante : ROCKWOOL FRANCE S.A.S., 000, xxx xx Xxxxxxx xxx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxx en précisant activité « ROCKWOOL », « Rockfon », « ROCKWOOL Core Solutions », « Rockpanel » ou « ROCKWOOL Technical Insulation ». Les numéros de télécopies ou adresses électroniques seront communiqués au Client par l’organisation de vente concernée. Lorsque disponible, les commandes peuvent également être adressées via la plateforme Rockcommerce ou le système EDI. Les commandes doivent mentionner le libellé, les références, la quantité des produits commandés, ainsi qu’une description précise (assortie d’un schéma si nécessaire) dans le cas de produits spécifiques hors tarif. Elles stipuleront également de façon claire le lieu de livraison demandé ainsi que les éventuelles contraintes d’accès à ce lieu. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes en cas de manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations et, plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal pour quelque raison que ce soit ou passée de mauvaise foi. Les commandes ne deviennent fermes et définitives qu’après confirmation écrite par le Vendeur, sous forme d’un Accusé de Réception de Commande notifié par courrier, par télécopie ou par courrier électronique ; en cas de confirmation par télécopie, la production du bordereau d’émission établi par l’appareil de télécopie ou l’ordinateur du Vendeur fera foi. Toute annulation ou modification de commande du Client devra être notifiée par écrit au Vendeur par télécopie, par courrier électronique ou par LRAR et devra faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Vendeur, que ce dernier se réserve le droit de refuser. Toute modification de commande en termes de contenu et/ou délais concernant des produits au tarif (hors accessoires) sans quantité minimum s’effectue au plus tard cinq jours ouvrés avant la date de livraison prévue et avant dix heures. Dans cette hypothèse, le Vendeur considère la modification comme une nouvelle commande, annulant la précédente, et confirme au Client le nouveau délai. Pour les produits figurant au tarif avec une quantité minimum, les produits accessoires ou les produits spécifiques absents du tarif, toute modification ou annulation devra intervenir au plus tard 8 semaines avant la semaine de livraison prévue (nous consulter pour les frais en cas d’annulation ou de modification de commande intervenant moins de 8 semaines avant la date de livraison). En tout état de cause, le remboursement de la marchandise ne pourra être que proportionnel à la quantité considérée comme ré-expédiable par le Vendeur, déduction faite des différents coûts de transport. Le Vendeur se réserve le droit d’exiger du Client le paiement d’avance du montant total de la commande en adressant une facture pro forma, la commande ne sera alors considérée comme ferme et définitive qu’à l’encaissement par le Vendeur du montant facturé. Le Vendeur se réserve le droit, même en cours d’exécution de commande, d’exiger une garantie, qui pourra notamment prendre la forme d’une caution bancaire pour la bonne exécution des engagements, tout refus autorisant l’annulation de tout ou partie des commandes passées.

Passation de commande. Les commandes doivent être adressées sont effectuées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxx.xx. L'acceptation de l'offre par l’Acheteur est validée, conformément au siège social procédé du Vendeur double clic, par la confirmation de la commande. L’Acheteur sélectionne sur le site les Plats qu'il désire commander, selon les modalités suivantes : • Information sur les caractéristiques des Plats, nom et adresse du restaurateur indépendant ; • Choix de la date et plage horaire de retrait de commande chez le restaurateur ; • Identification de l’Acheteur au moyen de ses données personnelles ; • Vérification de la commande et correction des erreurs le cas échéant ; • Acceptation des présentes conditions générales de vente ; • Envoi d’un email de confirmation de la commande à l’Acheteur, pour le compte du restaurateur indépendant. La commande des Plats ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l’Acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande, par courrier électronique. Toute commande passée sur le site internet constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre l’Acheteur et le restaurateur indépendant. Sauf preuve contraire, télécopie ou les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve probante de l'ensemble des transactions passées par courrier à l’adresse suivante : ROCKWOOL FRANCE S.A.S., 000, xxx xx Xxxxxxx xxx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxx en précisant activité « ROCKWOOL », « Rockfon », « ROCKWOOL Core Solutions », « Rockpanel » ou « ROCKWOOL Technical Insulation »l’Acheteur via le Site. Les numéros informations communiquées par l’Acheteur lors de télécopies ou adresses électroniques seront communiqués au Client par l’organisation la passation de vente concernéecommande engagent celui-ci. Lorsque disponible, les commandes peuvent également être adressées via la plateforme Rockcommerce ou le système EDI. Les commandes doivent mentionner le libellé, les référencesAinsi, la quantité des produits commandés, ainsi qu’une description précise (assortie d’un schéma si nécessaire) responsabilité du Prestataire ne saurait en aucune manière être recherchée ou engagée dans le cas de produits spécifiques hors tarif. Elles stipuleront également de façon claire le lieu de livraison demandé ainsi que les éventuelles contraintes d’accès à ce lieu. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes en cas de manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations et, plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal pour quelque raison que ce soit ou passée de mauvaise foi. Les commandes ne deviennent fermes et définitives qu’après confirmation écrite par le Vendeur, sous forme d’un Accusé de Réception de Commande notifié par courrier, par télécopie ou par courrier électronique ; en cas de confirmation par télécopie, la production du bordereau d’émission établi par l’appareil de télécopie ou l’ordinateur du Vendeur fera foi. Toute annulation ou modification de commande du Client devra être notifiée par écrit au Vendeur par télécopie, par courrier électronique ou par LRAR et devra faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Vendeur, que ce dernier se réserve le droit de refuser. Toute modification de commande en termes de contenu et/ou délais concernant des produits au tarif (hors accessoires) sans quantité minimum s’effectue au plus tard cinq jours ouvrés avant la date de livraison prévue et avant dix heures. Dans cette hypothèse, le Vendeur considère la modification comme l’éventualité où une nouvelle commande, annulant la précédente, et confirme au Client le nouveau délai. Pour les produits figurant au tarif avec une quantité minimum, les produits accessoires ou les produits spécifiques absents du tarif, toute modification ou annulation devra intervenir au plus tard 8 semaines avant la semaine de livraison prévue (nous consulter pour les frais en cas d’annulation ou de modification de commande intervenant moins de 8 semaines avant la date de livraison). En tout état de cause, le remboursement erreur lors de la marchandise ne pourra être que proportionnel à la quantité considérée comme ré-expédiable par le Vendeur, déduction faite des différents coûts de transport. Le Vendeur se réserve le droit d’exiger du Client le paiement d’avance du montant total passation de la commande en adressant une facture pro forma, empêcherait ou retarderait la commande ne sera alors considérée comme ferme et définitive qu’à l’encaissement livraison des Plats par le Vendeur du montant facturé. Le Vendeur se réserve le droit, même en cours d’exécution de commande, d’exiger une garantie, qui pourra notamment prendre la forme d’une caution bancaire pour la bonne exécution des engagements, tout refus autorisant l’annulation de tout ou partie des commandes passéesPrestataire.

Passation de commande. Les commandes doivent être adressées sont effectuées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxx.xx. L'acceptation de l'offre par l’Acheteur est validée, conformément au siège social procédé du Vendeur double clic, par courrier électroniquela confirmation de la commande. L’Acheteur sélectionne sur le site les Plats qu'il désire commander, télécopie ou par courrier à l’adresse suivante selon les modalités suivantes : ROCKWOOL FRANCE S.A.S.• Information sur les caractéristiques des Plats, 000, xxx xx Xxxxxxx xxx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxx en précisant activité « ROCKWOOL », « Rockfon », « ROCKWOOL Core Solutions », « Rockpanel » ou « ROCKWOOL Technical Insulation ». Les numéros nom et adresse du restaurateur indépendant ; • Choix de télécopies ou adresses électroniques seront communiqués la plage horaire de livraison ; • Identification de l’Acheteur au Client par l’organisation moyen de ses données personnelles ; • Modalités de livraison ; • Vérification de la commande et correction des erreurs le cas échéant ; • Acceptation des présentes conditions générales de vente concernée. Lorsque disponible, les commandes peuvent également être adressées via la plateforme Rockcommerce ou le système EDI. Les commandes doivent mentionner le libellé, les références, la quantité ; • Choix des produits commandés, ainsi qu’une description précise (assortie moyens de paiement et paiement effectif des Plats sélectionnés ; • Envoi d’un schéma si nécessaire) dans le cas de produits spécifiques hors tarif. Elles stipuleront également de façon claire le lieu de livraison demandé ainsi que les éventuelles contraintes d’accès à ce lieu. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes en cas de manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations et, plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal pour quelque raison que ce soit ou passée de mauvaise foi. Les commandes ne deviennent fermes et définitives qu’après confirmation écrite par le Vendeur, sous forme d’un Accusé de Réception de Commande notifié par courrier, par télécopie ou par courrier électronique ; en cas email de confirmation par télécopiede la commande à l’Acheteur, pour le compte du restaurateur indépendant. La vente des Plats ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l’Acheteur de la production du bordereau d’émission établi par l’appareil confirmation de télécopie ou l’ordinateur du Vendeur fera foi. Toute annulation ou modification l'acceptation de commande du Client devra être notifiée par écrit au Vendeur par télécopiela commande, par courrier électronique ou par LRAR et devra faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite après encaissement de l'intégralité du Vendeur, que ce dernier se réserve le droit de refuserprix. Toute modification commande passée sur le site internet constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre l’Acheteur et le restaurateur indépendant. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve probante de l'ensemble des transactions passées par l’Acheteur via le Site. Les informations communiquées par l’Acheteur lors de la passation de commande engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité du Prestataire ne saurait en termes de contenu et/aucune manière être recherchée ou délais concernant des produits au tarif (hors accessoires) sans quantité minimum s’effectue au plus tard cinq jours ouvrés avant la date de livraison prévue et avant dix heures. Dans cette hypothèse, le Vendeur considère la modification comme engagée dans l’éventualité où une nouvelle commande, annulant la précédente, et confirme au Client le nouveau délai. Pour les produits figurant au tarif avec une quantité minimum, les produits accessoires ou les produits spécifiques absents du tarif, toute modification ou annulation devra intervenir au plus tard 8 semaines avant la semaine de livraison prévue (nous consulter pour les frais en cas d’annulation ou de modification de commande intervenant moins de 8 semaines avant la date de livraison). En tout état de cause, le remboursement erreur lors de la marchandise ne pourra être que proportionnel à la quantité considérée comme ré-expédiable par le Vendeur, déduction faite des différents coûts de transport. Le Vendeur se réserve le droit d’exiger du Client le paiement d’avance du montant total passation de la commande en adressant une facture pro forma, empêcherait ou retarderait la commande ne sera alors considérée comme ferme et définitive qu’à l’encaissement livraison des Plats par le Vendeur du montant facturé. Le Vendeur se réserve le droit, même en cours d’exécution de commande, d’exiger une garantie, qui pourra notamment prendre la forme d’une caution bancaire pour la bonne exécution des engagements, tout refus autorisant l’annulation de tout ou partie des commandes passéesPrestataire.