Pièces d’usure Clauses Exemplaires

Pièces d’usure. Balais d'essuie-glace (avant et arrière) 1 an écoulé depuis la date de 1ère mise en circulation 1 an Amortisseurs de suspension 00 000 xx parcourus depuis la date de 1ère mise en circulation 00 000 xx Fuites, bruyance, casse. Bougies de préchauffage 00 000 xx parcourus depuis la date de 1ère mise en circulation 00 000 xx
Pièces d’usure. Balais d'essuie-glace (avant et arrière) 1 an écoulé depuis la date de 1ère mise en circulation 1 an Amortisseurs de suspension 60 000 km parcourus depuis la date de 1ère mise en circulation 60 000 km Fuites, bruyance, casse. Bougies de préchauffage 60 000 km parcourus depuis la date de 1ère mise en circulation 60 000 km
Pièces d’usure. Bouteilles gaz étalon
Pièces d’usure. Filtre à particules (FAP ou DPF)
Pièces d’usure. Les pièces d'usure sont des pièces ou des éléments d'un mécanisme, qu'il est nécessaire de remplacer périodiquement, parce que se dégradant naturellement à l'usage ou dans le temps. En quelque sorte, il s'agit de composants dont l'espérance de vie est limitée par leur fonction ou leur usage.
Pièces d’usure. Organe, éléments, consommable, pièces, ou éléments d’organes livrés avec le Véhicule et limitativement énumérés aux présentes, dont le remplacement est nécessaire compte tenu de l’effet de l’usure normale.
Pièces d’usure. Parties interchangeables d'un bien assuré qui, par leur fonction, nécessitent un remplacement périodique (exemples : surfaces de broyage, de concassage, cylindres de laminoirs, de broyeurs, de concasseurs, cylindres gravés, mâchoires et blindages de concasseurs, surfaces polies des cylindres de machines travaillant le papier ou le carton, garnitures des cylindres et rouleaux des machines d'imprimerie, feutres des machines à papier, garnitures de cardes, courroies, chaînes, bandes, tapis de toute nature, câbles autres que ceux conducteurs d'électricité, batteries d'accumulateurs, pneumatiques, bandages de roues, chemins de roulement des véhicules à chenilles, grilles de chaudières ou d'autres installations de combustion, revêtements réfractaires...). • Prescription Extinction du droit, tant pour les assureurs* que pour l'assuré*, d'engager en justice toutes actions dérivant du contrat d'assurance passé un délai dont le point de départ et la durée sont fixés aux Conditions Générales*. • Protection mécanique (des locaux) Toutes les portes d'accès, vitrines, parties vitrées et autres ouvertures sont : o soit pleines (en bois ou en fer), o soit protégées pendant les heures de fermeture (sauf la fermeture de la mi-journée) par un rideau métallique à mailles, une grille métallique ou un volet plein (en bois ou en fer), o soit munis de barreaux métalliques pleins, scellés, espacés de 17 cm au plus, o soit constitués d'un produit verrier anti-effraction* comportant au moins trois éléments (épaisseur minimale 18,5 mm) ou d'un produit de type P6 de la norme « AFNOR NFP 78406 ».
Pièces d’usure. Parties interchangeables d'un bien assuré qui, par leur fonction, nécessitent un remplacement périodique. Par exemple : courroies, chaînes, bandes, tapis de toute nature, câbles (autres que les conducteurs de courant électrique), batteries d'accumulateurs, grilles de chaudières ou d'autres installations de combustion, etc. Détérioration progressive d'une pièce, d'une partie de machine ou d'un élément physique quelconque par suite de l'usage qui en est fait, quels que soient l'origine et le processus de cette détérioration (physique ou chimique). DEFINITIONS PROPRES AUX PERTES D’EXPLOITATION Pour l'application de la présente garantie, et en complément des définitions figurant en tête de ce contrat, il faut entendre, au titre de la communication annuelle des données comptables, par : Montant total inscrit au compte 70 du plan comptable (approuvé par l'arrêté du 27 avril 1982, modifié par l'arrêté du 9 décembre 1986, ou tout autre qui leur serait substitué) des sommes payées ou dues par vos clients, au titre des ventes de marchandises, de produits fabriqués, et des travaux ou prestations de service réalisés dans le domaine de l'activité assurée de votre entreprise, et facturés pendant un exercice comptable.
Pièces d’usure o Pour plus d‘informations veuillez contacter votre partenaire PEUGEOT.
Pièces d’usure parties interchangeables d'un Appareil Garanti nécessaires à son fonctionnement, qui se détruisent à son fonctionnement ou qui ne peuvent plus être réutilisées dans l'état où elles se trouvent après usage et qui par leur fonction nécessitent un remplacement périodique.