Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Le Déposant doit faire sa demande de dépôt-vente au préalable soit par téléphone 00 00 00 00 00 au soit par email à Xxxxxxxx KUNTZ, xxxxxxxx.xxxxx@xxxxxxxx-xxxxxxxx.xxx . Si la réponse est positive, le déposant doit remettre le produit défini à l’article 3 soit en main propre ou par voie postale à ses frais à l’office de tourisme, au bureau touristique de Vic sur Seille. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé joint à l’annexe 1.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Le Déposant doit faire sa demande de dépôt-vente au préalable par email à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. Si la réponse est positive, le déposant doit remettre le produit définit à l’article 2 soit en main propre ou par voie postale à ses frais à la Fédération Hiéro Strasbourg 00 xxxxxxxxx xx Xxxxx 00000 Xxxxxxxxxx. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. La déposante remet les planisphères décrites au recto du présent contrat à la dépositaire en main propre ou par voie postale. Le dépôt est de 30 planisphères. Tous les frais d'envoi (emballage, transport, planisphères elle-même) sont à la charge de la déposante. Chaque envoi de planisphères est accompagné d'un contrat de dépôt-diffusion composé d'une fiche de dépôt et des conditions générales de diffusion, en deux exemplaires, à dater et signer par les deux parties. La dépositaire est tenue de rendre un exemplaire du contrat à la déposante (par courrier ou voie électronique) dès validation de la réception des planisphères et de conserver l’autre. Aucune planisphère détériorée ne peut être acceptée par la dépositaire. En cas de réserve, de contestation relative à la conformité des planisphères, la dépositaire doit en informer la déposante sous 48 heures. Sur demande de la dépositaire, la déposante s'engage à envoyer de nouveaux exemplaires des planisphères déposées à la vente. Tout dépôt complémentaire fera l'objet d’un nouveau contrat de dépôt-vente dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. Le déposant se charge d’acheminer les marchandises au dépôt du dépositaire. Aucun produit détérioré ou ouvert ne pourra être accepté. La marchandise réceptionnée est comptabilisée en présence des représentants des 2 parties et un bon de livraison est remis au déposant.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Le Déposant doit faire sa demande de dépôt-vente au préalable soit par téléphone au 00.00.00.00.00 soit par email à xxxxxxxxx@xxxxxx.xxx Si la réponse est positive, le déposant doit remettre le produit définit à l’article 2 soit en main propre ou par voie postale à ces frais au SAV de CECIAA situé 00 xxx Xxxxxxxxx 00000 XXXXX. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Les produits sélectionnés pour le dépôt-vente seront le résultat d’un accord entre le déposant et le dépositaire à la suite d’un échange par mail ou par téléphone. Une fois que les produits sont choisis, le déposant doit remettre les produits définis dans cette présente, soit en main propre ou par voie postale à ses frais à l’OTC. Les deux parties devront remplir un bon de dépôt à chaque livraison afin de notifier et quantifier les articles mis à disposition de l’OTC. Cette procédure de dépôt est renouvelable pendant toute la durée de la convention afin de garantir un stock nécessaire proposé à la vente. Chaque bon de dépôt sera édité en 2 exemplaires, daté et numéroté afin que chaque partie puissent suivre le mouvement de leur stock respectif.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. Le Déposant adressera le contrat « Dépôt-Vente », dûment complété, daté et signé, soit par courriel à xxxxxxx@xxxx-xxxxxxxxxx.xxx, soit par voie postale à l'adresse du siège social de la société CHTI-FLYFISHING, en n'oubliant pas de joindre des photos du matériel afin que le Dépositaire puisse effectuer une analyse objective de la demande de dépôt. Le Dépositaire adressera une réponse par courriel sous 7 jours. En acceptation du contrat « Dépôt-Vente », le Déposant recevra par courriel le contrat définitif (dûment daté et signé par le Dépositaire) qu'il conservera en preuve de l'engagement des parties prenantes. Dès réception du contrat définitif, et à sa convenance, le Déposant adressera le matériel (à ses frais) à la société « CHTI-FLYFISHING » domiciliée au 15 rue Xxxxxx Xxxxxx - Les coteaux de Malissol - 00000 Xxxxxx. Il est conseillé au Déposant d'envoyer le colis avec remise contre signature afin d'en assurer la livraison au Dépositaire, et ce, sachant que le matériel reste la propriété du Déposant jusqu'à son acquisition par l'acheteur. Le présent contrat est entendu uniquement pour l'article mentionné sur ledit contrat. Toute demande de dépôt d'un autre produit fera l’objet d’une nouvelle procédure de demande de contrat.
Procédure de dépôt. Le créateur confie à « CADOL DEPOT-VENTE-RECYCLERIE » les produits détaillés destinés à la vente. Les frais de transport des produits entre le déposant et le dépositaire sont à la charge du déposant. Les produits précités seront mis à la vente à réception de ce présent contrat dûment signé. Le dépositaire se réserve le droit de refuser ou d’annuler tout dépôt des produits qui ne correspondraient pas à ceux sélectionnés. Dans ce cas, il appartiendra au déposant de retirer sans délai ces produits.
Procédure de dépôt. Le déposant confie au GAPE GH les produits destinés à la vente avec la fiche de dépôt dûment complétée et en garde un exemplaire. Lors du dépôt, le GAPE GH apposera et vérifiera avec le vendeur la bonne correspondance entre l’article décrit sur la fiche et l’étiquette. Chaque article a une étiquette définie par : un numéro propre qui sert à identifier le vendeur et l’article le prix de vente défini par le vendeur E xemple : n° déposant 1 article A prix 2€ sur l’étiquette : 1A 2€ Le déposant déclare que les articles sont sa propriété, non gagés. Le GAPE GH décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des objets confiés mais s’engage à faire tout son possible pour que cela ne se produise pas, avant, pendant ou après la vente. Une fois déposés, les articles ne peuvent plus être retirés de la vente. Il est vivement conseillé de vendre les articles montés afin de permettre d’en vérifier le bon fonctionnement. Le GAPE GH demande un droit d’entrée au troc sport : son montant est de 3 euros jusqu’à 5 articles inclus et 5 euros pour 6 articles et plus. Seuls les paiements comptant en espèces sont acceptés.