Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Le Déposant doit faire sa demande de dépôt-vente au préalable soit par téléphone 00 00 00 00 00 au soit par email à Xxxxxxxx KUNTZ, xxxxxxxx.xxxxx@xxxxxxxx-xxxxxxxx.xxx . Si la réponse est positive, le déposant doit remettre le produit défini à l’article 3 soit en main propre ou par voie postale à ses frais à l’office de tourisme, au bureau touristique de Vic sur Seille. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé joint à l’annexe 1.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Le Déposant doit faire sa demande de dépôt-vente au préalable par email à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. Si la réponse est positive, le déposant doit remettre le produit définit à l’article 2 soit en main propre ou par voie postale à ses frais à la Fédération Hiéro Strasbourg 00 xxxxxxxxx xx Xxxxx 00000 Xxxxxxxxxx. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. La déposante remet les planisphères décrites au recto du présent contrat à la dépositaire en main propre ou par voie postale. Le dépôt est de 30 planisphères. Tous les frais d'envoi (emballage, transport, planisphères elle-même) sont à la charge de la déposante. Chaque envoi de planisphères est accompagné d'un contrat de dépôt-diffusion composé d'une fiche de dépôt et des conditions générales de diffusion, en deux exemplaires, à dater et signer par les deux parties. La dépositaire est tenue de rendre un exemplaire du contrat à la déposante (par courrier ou voie électronique) dès validation de la réception des planisphères et de conserver l’autre. Aucune planisphère détériorée ne peut être acceptée par la dépositaire. En cas de réserve, de contestation relative à la conformité des planisphères, la dépositaire doit en informer la déposante sous 48 heures. Sur demande de la dépositaire, la déposante s'engage à envoyer de nouveaux exemplaires des planisphères déposées à la vente. Tout dépôt complémentaire fera l'objet d’un nouveau contrat de dépôt-vente dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. Le créateur confie à « CADOL DEPOT-VENTE-RECYCLERIE » les produits détaillés destinés à la vente. Les frais de transport des produits entre le déposant et le dépositaire sont à la charge du déposant. Les produits précités seront mis à la vente à réception de ce présent contrat dûment signé. Le dépositaire se réserve le droit de refuser ou d’annuler tout dépôt des produits qui ne correspondraient pas à ceux sélectionnés. Dans ce cas, il appartiendra au déposant de retirer sans délai ces produits.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Le Déposant doit faire sa demande de dépôt-vente au préalable soit par téléphone au 00.00.00.00.00 soit par email à xxxxxxxxx@xxxxxx.xxx Si la réponse est positive, le déposant doit remettre le produit définit à l’article 2 soit en main propre ou par voie postale à ces frais au SAV de CECIAA situé 00 xxx Xxxxxxxxx 00000 XXXXX. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé.
Procédure de dépôt. Lors du premier dépôt, une fiche client est établie comportant l'identitéé du déposant qui devra être justifiée par un document officiel. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Les dépôts se font sur rendez-vous de préférence. Les dépôts se font à la boutique . Dans la mesure du possible nous examinons les articles proposés et fixons ensemble les prix de vente. Si cela n’était pas réalisable Fourmilienne examinera les articles proposés et vous informera dans les 8 jours maximum des articles retenus ainsi que le prix vous revenant (basé sur un pourcentage du prix de vente). Vous reviendrez et nous verrons ensemble le contrat (prix, articles retenus...) et nous validerons ensemble le dépôt. Les dépôts sont limités à 40 pièces maximum, sauf accord exceptionnel du papillon mignon (Un ensemble avec plusieurs pièces assorties compte pour une pièce).
Procédure de dépôt. Le Déposant adressera le contrat « Dépôt-Vente », dûment complété, daté et signé, soit par courriel à xxxxxxx@xxxx-xxxxxxxxxx.xxx, soit par voie postale à l'adresse du siège social de la société CHTI-FLYFISHING, en n'oubliant pas de joindre des photos du matériel afin que le Dépositaire puisse effectuer une analyse objective de la demande de dépôt. Le Dépositaire adressera une réponse par courriel sous 7 jours. En acceptation du contrat « Dépôt-Vente », le Déposant recevra par courriel le contrat définitif (dûment daté et signé par le Dépositaire) qu'il conservera en preuve de l'engagement des parties prenantes. Dès réception du contrat définitif, et à sa convenance, le Déposant adressera le matériel (à ses frais) à la société « CHTI-FLYFISHING » domiciliée au 15 rue Xxxxxx Xxxxxx - Les coteaux de Malissol - 00000 Xxxxxx. Il est conseillé au Déposant d'envoyer le colis avec remise contre signature afin d'en assurer la livraison au Dépositaire, et ce, sachant que le matériel reste la propriété du Déposant jusqu'à son acquisition par l'acheteur. Le présent contrat est entendu uniquement pour l'article mentionné sur ledit contrat. Toute demande de dépôt d'un autre produit fera l’objet d’une nouvelle procédure de demande de contrat.
Procédure de dépôt. Le déposant confie au GAPE GH les produits destinés à la vente avec la fiche de dépôt dûment complétée et en garde un exemplaire. Lors du dépôt, le GAPE GH apposera et vérifiera avec le vendeur la bonne correspondance entre l’article décrit sur la fiche et l’étiquette. Chaque article a une étiquette définie par : un numéro propre qui sert à identifier le vendeur et l’article le prix de vente défini par le vendeur E xemple : n° déposant 1 article A prix 2€ sur l’étiquette : 1A 2€ Le déposant déclare que les articles sont sa propriété, non gagés. Le GAPE GH décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des objets confiés mais s’engage à faire tout son possible pour que cela ne se produise pas, avant, pendant ou après la vente. Une fois déposés, les articles ne peuvent plus être retirés de la vente. Il est vivement conseillé de vendre les articles montés afin de permettre d’en vérifier le bon fonctionnement. Le GAPE GH demande un droit d’entrée au troc sport : son montant est de 3 euros jusqu’à 5 articles inclus et 5 euros pour 6 articles et plus. Seuls les paiements comptant en espèces sont acceptés.
Procédure de dépôt. Le déposant confie au dépositaire des articles destinés à la vente. Aucun article taché, sale, déchiré ou obsolète ne pourra être accepté par le dépositaire. Le déposant s’inscrit sur le site en remplissant le formulaire de dépôt d’articles sur IFENI ainsi que la fiche de dépôt. Il peut toutefois s’approprier les fiches de dépôt directement au niveau de l’agence IFENI ou par tout autre moyen. Le déposant peut se rendre au siège du dépositaire pour effectuer son dépôt ou demander un service express à domicile pour le retrait des articles. Il n’a aucun frais, ni caution à payer. Seuls les frais de transport seront à sa charge. Après contrôle des articles et entretien avec le déposant, le dépositaire peut se réserver le droit d’accepter ou de refuser tout dépôt. Dans le cas d’un refus, il appartient au déposant de venir retirer sans délai ses objets. Lorsque le dépôt est validé, il incombe au déposant de se tenir au courant du sort de son dépôt. Un inventaire des articles déposés et acceptés sera réalisé́ par le dépositaire et retransmis au déposant à travers une fiche de dépôt-vente dans un délai maximal d’une semaine suivant l'acceptation des articles. Toutes les images des articles seront disponibles en ligne sur le site xxx.xxxxx.xxx ou sur les réseaux sociaux (FACEBOOK sur la page IFENI ou sur Instagram videdressingifeni) et partout où besoin sera pour faciliter leur cession. Lors des expositions ventes, les articles seront étiquetés au prix convenu dans l’anonymat des déposants.
Procédure de dépôt. Chacune des parties doit conserver un exemplaire du contrat signé. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l’objet d’un nouveau bordereau de livraison dûment rempli et signé.