Acceptation du Contrat. Je conviens que l’acceptation par l’entité Nu Skin Local du CAP interviendra lors de l’acceptation de ma première commande de Produits.
Acceptation du Contrat. La date de prise d’effet du Contrat de Brand Affiliate est la date à laquelle celui-ci sera accepté par NSI, à savoir la date à laquelle je signerai le Contrat de Brand Affiliate par voie électronique via la procédure d’inscription prévue par la société sur Internet et à laquelle celui-ci sera reçu et accepté par NSI.
Acceptation du Contrat. Le Client est réputé avoir pris connaissance du Contrat tel que défini à l’article « Définitions » et l'avoir dûment accepté sans réserve. Le Contrat est accepté sans réserve par le Client lors de la validation de la Proposition commerciale.
Acceptation du Contrat. Le Client est réputé avoir pris connaissance du Contrat tel que défini à l’article 2 et l'avoir dûment accepté sans réserve. Le Contrat est matérialisé par la signature du Bon de commande et/ou de l’autorisation de prélèvement sous forme papier ou lors de la conclusion de la commande en ligne faisant référence aux présentes conditions générales Prestations et valant acceptation de l’ensemble du Contrat. Toute modification des présentes conditions générales Prestations devra faire l’objet de conditions particulières dûment acceptées et signées par les deux Parties. À défaut, toute modification ou altération portée sur la partie pré imprimée du Contrat (Bon de commande, Eléments commandés) est réputée nulle et non avenue. Aux fins de l’acceptation à distance du Contrat, le Client reconnaît et accepte que les télécopies revêtues de la signature d’un de ses représentants ou préposés, reçues par Cegid, ont la valeur d'une preuve écrite et peuvent lui être valablement opposées par Cegid. L'acceptation du Contrat par voie électronique a entre les Parties, la même valeur probante que l'accord sur support papier. Les registres informatisés et conservés dans les systèmes informatiques seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications intervenues entre les Parties. L'archivage des documents contractuels est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Acceptation du Contrat. Je soussigné (indiquez votre nom et prénom) :…………………………………………………………………………………… - déclare avoir pris connaissance des conditions générales de location de vélo figurant au verso et les accepter. - déclare être titulaire d’une assurance couvrant ma responsabilité civile. - reconnais louer le(s) vélo(s) mentionné dans le présent contrat en parfait état de fonctionnement et je considère comme sincère et véritable, l’état qui en est fait lors de sa remise. - Je déclare n’exercer aucun recours à l’encontre du loueur AlpinBike Annecy pour tout ce qui relève de ma responsabilité propre telle qu’elle résulte de loi, des règlements et du présent contrat.
Acceptation du Contrat. Le Client est réputé avoir pris connaissance du Contrat tel que ce terme est défini à l’article 1 Définitions et l'avoir dûment accepté sans réserve lors de la signature de la Proposition Commerciale. Toute modification des présentes devra faire l’objet de conditions particulières dûment acceptées et signées par les deux Parties. À défaut, toute modification est réputée nulle et non avenue. Au titre de l’article 1366 du Code civil l’acceptation du Contrat par signature électronique a, entre les Parties, la même valeur probante que l'accord sur support papier. Les registres informatisés et conservés dans les systèmes informatiques seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications intervenues entre les Parties. L'archivage des documents contractuels est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Acceptation du Contrat. L’adhésion au Service Contodeo « Commerce en Ligne » suppose l'acceptation sans réserve du Contrat. Elle est formalisée par la signature du formulaire d'adhésion.
Acceptation du Contrat. The terms of this Contract shall be deemed accepted by Contractor upon the earlier of: (a) Purchaser’s receipt of the acknowledged copy of the Contract duly executed by Contractor; (b) commencement of performance of services; or (c) Contractor’s acceptance of payment.
Acceptation du Contrat. Je soussigné déclare avoir plus de 18 ans et je déclare avoir pris connaissance et accepte les conditions générales de vente, le règlement intérieur et le tarif applicable au moment de la réservation, je certifie que mon état civil est bien celui indiqué ci-dessus et que mon adresse est bien exacte. Je joins également à ce présent contrat la proposition tarifaire acceptée et signée. Fait à , le . Signature, précédée de la mention « Lu et approuvé - bon pour accord » :
Acceptation du Contrat. Les modalités du Bon de commande, le ou les bons de commande, le contrat de fourniture de produit (le cas échéant) et toutes pièces et/ou annexes jointes à ces documents constituent la totalité du contrat (le « Contrat ») entre les parties et a préséance sur toutes négociations et communications préalables. L’accusé de réception du Vendeur ou la livraison, conforme à la commande de l’Acheteur, des marchandises, matériaux, outillages, fournitures et services et/ou travaux tels que décrits sur le bon de commande (appelés collectivement les « Marchandises ») sera considéré comme l’acceptation de ce Contrat par le Vendeur et ledit Contrat limite expressément l’acceptation du Vendeur aux conditions du présent contrat. L’Acheteur et ses « Sociétés affiliées », qui sont définis comme les entités contrôlant, contrôlées par ou étant sous le même contrôle que l’Acheteur, peuvent acheter des Marchandises en vertu de ce Contrat.