Common use of PROPRIETE INTELLECTUELLE Clause in Contracts

PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xx ainsi que des sites des établissements est la propriété du Groupe et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, l’établissement reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xx ainsi que des sites des établissements SITE est la propriété du Groupe d’ASTELLIA et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, l’établissement ASTELLIA reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentationsprésentations et descriptions, études, dessins, modèles, prototypesrapports d’expertise, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de l’accomplissement du MANDAT DE VENTE et la fourniture des Services au Clientde PRESTATIONS OPTIONNELLES. Le Client s’interdit Tout UTILISATEUR s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites étudesphotographies, dessinsprésentations et descriptions, modèles et prototypesrapports d’expertise, etc., sans l’autorisation l'autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur d’ASTELLIA qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xx ainsi que des sites des établissements SITE est la propriété du Groupe d’ASTELLIA et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, l’établissement ASTELLIA reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentationsprésentations et descriptions, études, dessins, modèles, prototypesrapports d’expertise, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de l’accomplissement du MANDAT DE RECHERCHE et la fourniture des Services au Clientde PRESTATIONS OPTIONNELLES. Le Client s’interdit Tout UTILISATEUR s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites étudesphotographies, dessinsprésentations et descriptions, modèles et prototypesrapports d’expertise, etc., sans l’autorisation l'autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur d’ASTELLIA qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xx ainsi que des sites des établissements est la propriété du Groupe Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, l’établissement le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, . réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services services au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypesmodèles, prototypes etc, . sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur de la Société qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xx ainsi que des sites des établissements est la propriété du Groupe de Xxxxxx-Xxxx et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, l’établissement Xxxxxx-Xxxx reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, . réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services Produits au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et modèles, prototypes, etc, . sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur de Xxxxxx-Xxxx qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xx ainsi que des sites des établissements xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Groupe Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, l’établissement Le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.