Respect des instructions Clauses Exemplaires

Respect des instructions. L’élève est tenu de respecter scrupuleusement les instructions délivrées par l’établissement ou ses représentants, en ce qui concerne notamment la sécurité et le déroulement des cours (horaires, respect des autres élèves...)
Respect des instructions. INAGUA s’engage à suivre strictement les instructions formulées par le Responsable de traitement pour la réalisation des opérations de traitement prévues par la présente Annexe. En cas d’impossibilité ou de difficulté dans la réalisation de certaines instructions, INAGUA en informera le Responsable de traitement dans les meilleurs délais. INAGUA peut formuler une demande écrite de dérogation aux instructions. INAGUA devra recueillir l’autorisation écrite, préalable et spécifique du Responsable de traitement pour pouvoir procéder à cette dérogation.
Respect des instructions. L’élève est tenu de respecter les instructions du personnel de
Respect des instructions. Xxxxxxxx s’engage à suivre strictement les instructions formulées par le Responsable de traitement pour la réalisation des opérations de traitement prévues par la présente Annexe. En cas d’impossibilité ou de difficulté dans la réalisation de certaines instructions, Doctolib en informera le Responsable de traitement dans les meilleurs délais. Doctolib peut formuler une demande écrite de dérogation aux instructions. Doctolib devra recueillir l’autorisation écrite, préalable et spécifique du Responsable de traitement pour pouvoir procéder à cette dérogation.
Respect des instructions. Le candidat est tenu de respecter scrupuleusement les instructions préconisées par Normandie Navigation ou ses représentants, en ce qui concerne notamment la sécurité et le déroulement des cours (horaire, respect des autres candidats, port du gilet de sauvetage etc...).
Respect des instructions l’élève est tenu de respecter scrupuleusement les instructions délivrées par l’établissement ou ses représentants, en ce qui concerne notamment la sécurité et le déroulement des cours (horaires, respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité, respect des autres élèves et des enseignants). Lors des cours théoriques, l’élève assiste aux tests sans parler et reste jusqu’à la fin de la correction. L’usage du téléphone est interdit dans la salle de code (SMS, Facebook, Musique…) sauf pour l’utilisation de l’application mobile Codes Rousseau. En cas de retard supérieur à 5 minutes, l’accès à la salle de code pourra être refusé et ce afin de ne pas perturber le bon déroulement du cours. Avec pour objectifs, qualité de la formation et tranquillité des cours, une surveillance vidéo est effectuée et tout élève ne respectant pas ces consignes, sera exclu de la salle de code, et s’il est mineur, les parents seront avertis de son comportement.
Respect des instructions. (i) Le Responsable donne instruction au Sous-traitant de ne traiter les données qu’en conformité avec le contrat principal (y compris le présent ATD) et le droit applicable: (a) pour fournir, sécuriser et surveiller les services et les services d’assistance technique (TSS); et (b) comme (i) l’utilisation des services et des TSS par le Responsable et (ii) toute autre instruction écrite donnée par le Responsable et acceptée par le Sous-traitant en tant qu’instruction dans le cadre du présent ATD (abrégées ci-après en «Instructions»). Le Sous-traitant informera immédiatement le Responsable si, selon l’avis du Sous-traitant: (a) le droit applicable interdit au Sous-traitant de se conformer à une Instruction; (b) une Instruction n’est pas conforme à la législation applicable en matière de protection des données; ou (c) le Sous-traitant n’est pas en mesure de se conformer à une Instruction pour une autre raison, à moins qu’une telle notification ne soit interdite par le droit applicable.

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  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

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