Common use of RESPONSABILITES Clause in Contracts

RESPONSABILITES. Pialys s'engage à exécuter les obligations à sa charge avec tout le soin en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l'art en vigueur. Pour autant, il est expressément spécifié que Pialys ne sera tenu que par une obligation de moyens et non de résultat. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule direction, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages consécutifs à : - une inexécution ou une mauvaise exécution par l'abonné des obligations mises à sa charge du présent contrat d'abonnement ; - une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel de Pialys ou aux logiciels et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐ci, par l'abonné ou tout tiers non habilité par Pialys ;  ferait suite à un refus de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision et/ou mises à jour et/ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne serait pas imputable aux logiciels. Pialys ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats de son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logiciels.

RESPONSABILITES. Pialys s'engage Chacune des Parties est responsable des dommages causés à exécuter les obligations à sa charge avec tout le soin en usage dans sa profession l’autre Partie et à se conformer aux règles autrui à l'occasion de l'art l'exécution de ses obligations et doit garantir l’autre Partie contre tout recours exercé contre cette dernière de ce fait. En outre, le Client est seul responsable de ses choix et du fait qu’ils correspondent à ses capacités et de ses besoins. Il reconnaît avoir reçu toute information nécessaire à cet égard. Le Client est également seul responsable du respect des réglementations spécifiques à son secteur d’activité notamment des mentions obligatoires qu'il faut faire figurer sur les Livrables, au regard de la législation et de la réglementation en vigueur. Pour autantPar ailleurs, il est expressément spécifié que Pialys ne sera tenu que par une obligation le Client décharge le Prestataire de moyens et non de résultattoute responsabilité au titre des services ou informations, signes, images, graphismes, sons ou toute autre donnée multimédia qu'il mettra à disposition des utilisateurs. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule directionDe la même façon, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys la responsabilité du Prestataire ne pourra pas être tenu engagée pour responsable des dommages consécutifs à la réparation d’un dommage résultant notamment, sans que cette liste soit exhaustive : - une inexécution ou une mauvaise exécution par l'abonné De l’utilisation des obligations mises Livrables à sa charge du présent contrat d'abonnement d’autres fins que celles prévues au Contrat ; - une mauvaise utilisation De la modification des logiciels Livrables par l'abonné le Client ou toute personne non mandatée par le Prestataire ; - un dysfonctionnement De l’association ou intégration des logiciels qui  serait causé par Livrables dans des modifications apportées au logiciel de Pialys ou aux logiciels matériels défaillants et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐ci, non fournis par l'abonné ou tout tiers non habilité par Pialys le Prestataire ;  ferait suite à un refus - Du non-respect des procédures d’installation et de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision et/configuration ou mises à jour et/ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne serait pas imputable aux logiciels. Pialys ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats de son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des conseils et instructions donnés par le Prestataire ; - Du déplacement des Livrables par le Client ; - De l’utilisation de matériels, produits ou données du Client ou fournis par lui ; - De l’utilisation du réseau Internet. En tout état de cause la responsabilité du Prestataire, en cas d’inexécution fautive des obligations qui lui sont imparties aux termes du Contrat, sera limité, dans la plus large mesure permise par la réglementation en vigueur, aux seuls dommages survenus aux informationsimmédiats et directs que subirait le Client, fichiers à l’exclusion des préjudices, dommages et frais indirects ou bases accessoires. En outre, sous réserve des stipulations qui précèdent, en cas de données mise en jeu de la responsabilité du Prestataire et de prononcé d'une condamnation, la réparation mise à la charge du Prestataire sera limitée à un montant maximum égal au prix de la Prestation à l'origine de la mise en cause de sa responsabilité, sauf faute lourde ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage dol judiciairement reconnus. Dans la mesure où la responsabilité du Prestataire est engagée par un tiers, le Client est tenu de relever et garantir le Prestataire dans la mesure où une telle responsabilité dépasse les limites fixées dans les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsConditions Générales.

RESPONSABILITES. Pialys Le Client est seul responsable de la soirée. Il se charge de toutes les déclarations et demandes d’autorisations administratives en temps opportun. Le Client assume l’entière responsabilité du comportement et des actes de ses invités. Il sera responsable de tous les dégâts qui pourraient être causés au matériel et/ou au prestataire par les invités. En cas de dégradation du matériel par une tierce personne, les frais de remise en état seront à la charge de cette dernière ; il en va de même pour les frais de location engagés jusqu’à réception du matériel réparé, afin de ne pas compromettre les engagements à venir. Si le matériel n’est pas réparable, le responsable des dégâts sera facturé du prix du matériel neuf suivant les tarifs en cours. Le prestataire s'engage à exécuter les obligations disposer d'un double du matériel principal en cas de dysfonctionnement de ce celui- ci. La responsabilité du Prestataire ne pourra être mise en cause qu'en cas de manquement à sa charge avec tout le soin en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l'art en vigueur. Pour autant, il est expressément spécifié que Pialys ne sera tenu que par une son obligation de moyens et non de résultatmoyens. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule directionEn outre, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys le Client ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages consécutifs à l'invoquer dans les cas suivants : - une inexécution • S'il a omis de remettre au Prestataire un document ou une mauvaise exécution par l'abonné des obligations mises information nécessaire pour la mission, • En cas de force majeure ou d'autres causes indépendantes de la volonté du Prestataire, • En cas de dysfonctionnement du matériel du matériel principal et de secours. Le prestataire ne saurait être engagé, suite au non ou mauvais fonctionnement de ses appareils installés, lié à sa charge une installation électrique défectueuse ou un manque de puissance électrique, du présent contrat d'abonnement ; - une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel site de Pialys ou aux logiciels et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐ci, par l'abonné ou tout tiers non habilité par Pialys ;  ferait suite à un refus réception. Le prestataire dispose d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour les dégâts qu’il pourrait malencontreusement occasionner lors de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision et/ou mises à jour et/ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne serait pas imputable aux logiciels. Pialys ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats de son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsprestation.

RESPONSABILITES. Pialys s'engage Bourse Direct agira dans le respect des lois et des règlements en vigueur et conformément aux usages et pratiques de la profession. Bourse Direct est tenue à exécuter les obligations à sa charge avec tout le soin en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l'art en vigueur. Pour autant, il est expressément spécifié que Pialys ne sera tenu que par une obligation de moyens et non de résultatmoyens. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule direction, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys Bourse Direct ne pourra pas être tenu tenue pour responsable d’aucune perte, dommage, manque à gagner ou perte d’opportunités, ni d’aucun défaut dans le service des dommages consécutifs prestations prévues à : - une inexécution la Convention ayant pour cause (i) la survenue d’un cas de force majeure telle que définie par les tribunaux français (ii) ou une mauvaise exécution par l'abonné des obligations mises toute autre circonstance échappant à sa charge du présent contrat d'abonnement ; - une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel de Pialys ou aux logiciels et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐ci, par l'abonné son contrôle raisonnable (iii) ou tout tiers non habilité par Pialys ;  ferait suite acte de malveillance (iv) ou toute interruption des communications téléphoniques, informatiques ou autres moyens de transmission des ordres, que cette interruption se produise entre le Client et Bourse Direct, entre cette dernière et tout mandataire qu’elle se serait substituée entre elle et le marché où l’ordre devrait être présenté, ainsi qu’entre Bourse Direct, d’une part, et lesdits marchés ou plateformes de négociation, d’autre part. Bourse Direct pourra se substituer à un refus autre mandataire selon les normes et les usages généralement admis, notamment pour les Instruments Financiers émis à l’étranger. Bourse Direct ne peut être tenue pour responsable que du préjudice direct et prévisible résultant de l'abonné sa faute lourde ou intentionnelle. Bourse Direct informe le Client, qui accepte, qu’en ce qui concerne les règles applicables en matière de mettre fiscalité bilatérale entre un pays émetteur et le pays de résidence, elle appliquera la retenue fiscale à la source. Il appartiendra au Client, le cas échéant, de procéder aux démarches nécessaires auprès des autorités compétentes pour solliciter le remboursement de l’éventuelle retenue. Le Client devra en œuvre des correctionspermanence, révision et/dans le cadre du fonctionnement de son ou mises de ses Compte(s), satisfaire aux différentes obligations légales et réglementaires lui incombant, notamment en matière de fiscalité, douane, relations financières avec l’étranger. Le Client s’oblige à jour et/informer immédiatement Bourse Direct par courrier recommandé avec accusé de réception de tout changement dans sa situation notamment ses adresses postales et électroniques, telle que déclarée aux présentes et dans leurs annexes ainsi que dans tout acte ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne serait pas imputable aux logicielsdocument fourni ultérieurement à Bourse Direct. Pialys Bourse Direct ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats au cas où elle n’aurait pas été ainsi informée. Le Client s’engage également à mettre à jour sur le Site Client dans la rubrique dédiée et à chaque fois que nécessaire, ses qualités et ses coordonnées de manière à ce que la communication que Xxxxxx Direct s’efforce de transmettre à son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné Client soit effective et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsaboutisse.

RESPONSABILITES. Pialys s'engage La garantie du Vendeur se limite à exécuter la fourniture de Produits conformes à leurs spécifications, leurs caractéristiques et descriptions telles que portées dans leurs Fiches de Données de Sécurité, leurs notices, instructions et modes d’emploi. Des conditions spéciales de garantie peuvent s’appliquer pour le matériel agricole commercialisé par le Vendeur. Le cas échéant, le Vendeur s’engage à les obligations communiquer à l’Acquéreur en temps utile. L’absence de réserves à la réception faites dans les conditions indiquées ci-dessus éteint toute réclamation pour défaut apparent. Tout vice caché devra être notifié au Vendeur dans un délai de cinq (5) jours à compter de sa charge avec tout découverte. Sauf accord contraire du Vendeur, toute réclamation pour vice caché ne sera recevable que si elle a été formulée dans le soin délai de 5 jours précité et dans les deux (2) ans suivant la date de livraison. En cas de non-conformité à la commande ou de défaut d’un Produit, l’Acquéreur doit informer, sans délai, le Vendeur afin de lui permettre de procéder aux vérifications ou à un examen contradictoire. Si le défaut du Produit est confirmé, le Vendeur sera tenu, à son choix, soit de remplacer soit de rembourser le Produit non-conforme ou défectueux. Aucune réclamation ne sera recevable en usage dans sa profession cas de transport, stockage ou utilisation non approprié ou selon des conditions que le Vendeur n’aurait pas expressément autorisées. Dans tous les cas de responsabilité avérée du Vendeur du fait de la vente ou de l’utilisation d’un Produit commercialisé par DE SANGOSSE, la responsabilité de DE SANGOSSE sera limitée (i) au remplacement du Produit défectueux ou au remboursement du prix facturé selon la décision du Vendeur et (ii) à se conformer aux règles l’indemnisation des pertes certaines et directes causées par le manquement de l'art en vigueurDE SANGOSSE. Pour autantToute autre indemnisation de l’Acquéreur, il de ses clients ou des utilisateurs, notamment pour perte de gain et profits, perte de chance, achats compensatoires, ou atteinte à l’image, est expressément spécifié que Pialys exclue. Les Produits soumis à une date limite (Date Limite de Vente ou autres) ne sera tenu que sont ni repris ni échangés par une obligation de moyens et non de résultatle Vendeur. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule direction, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages consécutifs à : - une inexécution ou une mauvaise exécution par l'abonné des obligations mises à sa charge du présent contrat d'abonnement ; - une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel de Pialys ou aux logiciels et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐ci, par l'abonné ou tout tiers non habilité par Pialys ;  ferait suite à un refus de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision et/ou mises à jour et/ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne serait pas imputable aux logiciels. Pialys ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats de son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsThe order is binding on the Seller as soon as he has confirmed its acceptance.

RESPONSABILITES. Pialys s'engage Le CLIENT est responsable du respect des termes et conditions du Contrat, s’agissant en particulier de l’utilisation du Logiciel par les Utilisateurs au titre de la Licence concernée ; du respect des droits des tiers, notamment les droits de la personnalité, les Droits de Propriété Intellectuelle des tiers ; du respect des prescriptions légales et réglementaires applicables et s’interdit de faire usage du Logiciel de façon illicite, non éthique ou contraire à exécuter les obligations l’ordre public et en particulier, à sa charge avec ne faire figurer ou à transmettre la moindre information illicite ; du fonctionnement de son réseau interne et de ses propres équipements informatiques (en particulier de l’Infrastructure Locale), des contenus introduits dans le Logiciel, et plus généralement, de tout dommage qui résulterait de son fait, de l’utilisation du Logiciel. Le non-respect par le soin en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l'art en vigueur. Pour autant, il est expressément spécifié que Pialys ne sera tenu que par une obligation de moyens et non de résultat. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule direction, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages consécutifs à : - une inexécution ou une mauvaise exécution par l'abonné CLIENT des obligations mises à sa charge du présent contrat d'abonnement ; - susvisées notamment, ou la diffusion de tout contenu susceptible d'engendrer une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel de Pialys ou aux logiciels responsabilité civile et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐cipénale entraînera le droit, pour SAFENERGY, d'interrompre, sans délai et sans mise en demeure préalable, l’Hébergement et de résilier immédiatement et de plein droit l’Hébergement, et dans le cas de Licence en Mode SaaS, ladite Licence, sans que le CLIENT puisse prétendre à des dommages intérêts. Dans ces cas, le CLIENT règlera les sommes restant dues au jour de la résiliation par l'abonné SAFENERGY. Le CLIENT s'engage et garantit à SAFENERGY qu'il détient l'ensemble des droits relatifs aux données et de manière générale à tout contenu, hébergés par le Centre d’Hébergement. Le CLIENT assume donc à l'égard de SAFENERGY toute responsabilité, y compris les frais d'avocat, en cas de réclamation amiable ou judiciaire de tout tiers non habilité tiers. SAFENERGY, quant à lui, s’engage à s’assurer qu’il bénéficie d’une architecture sécurisée et répondant aux normes de haute disponibilité. Cependant, en l’état actuel de la technique, et de l’absence de garantie des opérateurs télécoms, la disponibilité permanente de l’Hébergement ne peut être garantie. Le CLIENT reconnaît à cet égard que l’Hébergement est susceptible d’être dépendant d'autres opérateurs techniques et que la responsabilité de SAFENERGY ne peut être engagée du fait de leur défaillance. De convention expresse, la responsabilité de SAFENERGY ne saurait en aucun cas être engagée dans les cas suivants : utilisation anormale de l’Hébergement par Pialys ;  ferait suite à un refus de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision le CLIENT et/ou mises à jour les Utilisateurs ; fait du CLIENT, d’un tiers ou d’un Utilisateur ; utilisation du Logiciel et des Données tels qu’hébergés au titre des présentes Conditions Spécifiques par une personne non autorisée ; SAFENERGY déclare que le Centre d’Hébergement comporte les outils techniques de sécurité et de préservation contre les intrusions (identification). Le CLIENT est responsable de la préservation et de la confidentialité de ses mots de passe ; force majeure ; communication d’éléments en sa possession sur toute demande faite, par réquisition judiciaire, par les autorités judiciaires, administratives et assimilées ou policières ; demande d'interruption temporaire ou définitive du Service émanant d'une autorité administrative ou judiciaire compétente, ou notification d'un tiers au sens de l'article 6 de la LCEN ; interruption de l’Hébergement, en cas de maintenance ; détérioration du Logiciel du fait du CLIENT et/ou solution non-respect des conseils donnés par SAFENERGY; mauvaise utilisation de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements l’Infrastructure Locale par le CLIENT ; destruction partielle ou éviter leur génération totale des informations transmises ou stockées à la suite d'erreurs imputables directement ou indirectement au CLIENT ;  ne serait pas imputable aux logiciels. Pialys ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats de son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes non-respect total ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects partiel d'une obligation et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagnerdéfaillance des opérateurs des réseaux de transport vers le monde Internet et, les préjudices financiersen particulier, les préjudices commerciauxde son ou ses fournisseurs d'accès. En cas de faute imputable au CLIENT, les pertes impliquant la restauration des Données sauvegardées par SAFENERGY, le CLIENT s'acquitte d'un coût de clientèlerestauration des Données, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsconformément au tarif en vigueur.

RESPONSABILITES. Pialys 7.1. INFORIEL prendra toutes les précautions raisonnables pour assurer la protection des Matériels et/ou des biens confiés par le Client dans le cadre des prestations. Au cas où la responsabilité de INFORIEL serait recherchée, celle-ci se limiterait à la seule réparation des dommages directs, sous réserve pour le Client d’apporter la preuve de la faute. La responsabilité d’INFORIEL sera alors engagée, dans la limite des dispositions prévues à l’article 7-3 ci-dessous. 7.2. INFORIEL ne sera en aucun cas tenue responsable d'un dommage qui résulterait d’un cas de force majeure tel que défini par l’article 10, d'une faute, négligence ou omission du Client et/ou d’un tiers, et notamment du non-respect par le Client de l’une quelconque de ses obligations contractuelles, des normes et réglementations en vigueur, des instructions ou recommandations relatives à l'installation et / ou au fonctionnement des Equipements (que ces instructions ou recommandations aient été données par INFORIEL ou par le constructeur des Equipements), ni d'un dommage qui résulterait de dépannages ou de réparations effectués sur les Equipements sans l'accord préalable de INFORIEL par toute personne autre qu'un représentant de INFORIEL. 7.3. En tout état de cause, la responsabilité susceptible d'être encourue par INFORIEL au titre du Contrat sera limitée, toutes sommes et tous sinistres confondus, au montant annuel hors taxes du Contrat pris l’année contractuelle de survenance du premier dommage, sans pouvoir excéder cinq cent mille (500 000) euros. Le Client s'engage à exécuter les obligations supporter, sans pouvoir exercer de recours contre INFORIEL ou ses assureurs, toutes réclamations et responsabilités, tous coûts et frais excédant la limite ci-dessus ; le Client s'engage en outre à sa charge avec faire renoncer ses assureurs à tout le soin recours contre INFORIEL et ses assureurs au-delà de ce montant. 7.4. INFORIEL ne pourra, en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l'art en vigueur. Pour autantaucun cas, il est expressément spécifié que Pialys ne sera tenu que par une obligation de moyens et non de résultat. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule direction, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys ne pourra pas être tenu pour considérée comme responsable des dommages consécutifs à : - une inexécution ou une mauvaise exécution par l'abonné des obligations mises à sa charge du présent contrat d'abonnement ; - une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel de Pialys ou aux logiciels et/ou matériels fonctionnant avec ceux‐ci, par l'abonné ou tout tiers non habilité par Pialys ;  ferait suite à un refus de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision et/ou mises à jour et/ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne serait pas imputable aux logiciels. Pialys ne pourra par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats de son utilisation ; ‐ indirects et des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques perte d’exploitation, perte d’économies, perte de clientèle, perte d’image, manque à gagner, perte de chance, etc. subis par le Client, à l’occasion des prestations de Maintenance. 7.5. Compte tenu de ce qui précède, le Client fera son affaire de contracter les préjudices financiers, assurances qu'il jugera nécessaires afin de se garantir contre les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsrisques non expressément couverts par INFORIEL au titre du Contrat.

RESPONSABILITES. Pialys s'engage 7.1 Les choix techniques d'intervention, les manipulations à exécuter distance, les données transmises, etc. sont de la responsabilité exclusive du Client qui déclare avoir été informé suffisamment des procédures de sécurité que comporte le système en matière de fiabilité des données transmises. De même, AMBIS n'assume aucune responsabilité quant à la qualité technique des réseaux de communication utilisés pour les liaisons. 7.2 En cas de perte de données, le client ne peut en aucun cas réclamer des dommages et intérêts relatifs à une quelconque valeur des données enregistrées sur les disques. 7.3 La maintenance des moyens informatiques et de télécommunication permettant l'accès au service reste entièrement à la charge du Client qui reconnaît avoir été suffisamment informé de la configuration nécessaire et des modalités liées à l'utilisation du service. 7.4 AMBIS met en place un observatoire quotidien des sauvegardes. Si une connexion ou un transfert programmé n'a pas eu lieu, une alerte est transmise à l'attention du Client selon la modalité choisie lors de la mise en service (adresse email). Le Client est seul responsable de la suite qu'il souhaite donner à ces messages d'alerte. La responsabilité d’AMBIS ne pourra en aucun cas être engagée en cas de non-respect par le Client des procédures d'utilisation définies par AMBIS ou en cas de force majeure ou de faits indépendants de la volonté d’AMBIS (notamment en cas de défaillance électrique, d'interruption du réseau ou du système d'accès, de défaillance du matériel de réception ou de la ligne du Client, de manque de fiabilité de la transmission des données sur réseau, de pertes de données ou de tout autre préjudice subi de ce fait par le Client). Le cas de force majeure entraîne, pendant la durée de sa survenance, la suspension des obligations nées du présent contrat. Les parties conviennent expressément que tout préjudice financier ou commercial (tel que pertes de bénéfices, pertes de commandes, troubles commerciaux quelconques), ou toute action dirigée contre le Client par un tiers constitue un dommage indirect et n'ouvre pas droit à sa charge avec tout réparation par AMBIS, même si cette dernière a été avisée de la possibilité de survenance de tels préjudices. Dans le soin en usage dans sa profession et à se conformer aux règles de l'art en vigueur. Pour autantcas où la responsabilité d’AMBIS serait retenue, il est expressément spécifié convenu que Pialys ne sera tenu que par une obligation de moyens et non de résultat. L’abonné utilisera les logiciels sous sa seule direction, son seul contrôle et sa seule responsabilité. Pialys ne pourra pas être tenu pour responsable le total des dommages consécutifs à : - une inexécution ou une mauvaise exécution par l'abonné des obligations indemnisations qui seraient mises à sa charge charge, toutes causes confondues, ne pourrait dépasser le montant annuel du présent contrat d'abonnement ; - une mauvaise utilisation des logiciels par l'abonné ; - un dysfonctionnement des logiciels qui  serait causé par des modifications apportées au logiciel prix de Pialys l'abonnement. La limite ci-dessus ne s'applique pas aux dommages corporels ou aux logiciels et/dommages causés aux biens matériels, mobiliers ou matériels fonctionnant avec ceux‐ciimmobiliers, par l'abonné ou tout tiers non habilité par Pialys ;  ferait suite à un refus de l'abonné de mettre en œuvre des corrections, révision et/ou mises à jour et/ou solution de contournement relativement aux logiciels pour mettre fin aux dysfonctionnements ou éviter leur génération ;  ne dont AMBIS serait pas imputable aux logicielsresponsable dans les conditions du droit commun. Pialys Aucune action judiciaire ne pourra être engagée par ailleurs pas être tenue pour responsable : ‐ des résultats les parties plus d'une année après la survenance de son utilisation ; ‐ des dommages causés à des biens distincts des logiciels ; ‐ de l’adéquation des logiciels aux besoins de l'abonné (qui relève en effet de l’appréciation de ce dernier) ; ‐ des pertes ou des dommages survenus aux informations, fichiers ou bases de données ou à tout autre élément pour lesquels l'abonné s’engage par les présentes à assurer la sauvegarde ; ‐ d’une quelconque contamination par un virus des fichiers de l'abonné et des conséquences éventuellement dommageables de cette contamination. Pialys ne répondra pas des dommages imprévisibles, ni des dommages indirects et/ou immatériels tels que notamment les manques à gagner, les préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes de clientèle, les pertes de commande, consécutifs à l'utilisation des logicielsfait générateur.