Common use of Responsabilité et indemnisation Clause in Contracts

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate par le Vendeur le constituera en défaut immédiatement, sans qu’un avis de défaut ne soit requis. 10.2 Sans préjudice à tout autre droit dont peut disposer la Société aux termes du Contrat ou en vertu de la loi, le Vendeur indemnisera totalement la Société et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard de l’ensemble des Pertes subies par la Société ou en raison desquelles la Société peut devenir responsable, découlant de ce qui suit : i) une conception, une qualité d’exécution, une qualité, des matériaux défectueux ou tout autre vice des Produits ou Services si celui-ci est attribuable à des actes ou des omissions du Vendeur, ses employés, mandataires ou sous-traitants; ii) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des droits de propriété intellectuelle liée à la fabrication, à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Services, ou s’y rapportant; et iii) la fourniture de Produits ou la prestation de Services, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes du Contrat, d’une faute dans l’exécution du Contrat ou de l’incapacité ou du retard dans l’exécution du Contrat, de la part du Vendeur, de ses employés, mandataires ou sous-traitants; et (iv) tout manquement ou manquement du Vendeur ou de ses représentants à se conformer à l'article 7.

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate 1. Xxxx Xxxxx ne sera en aucun cas responsable envers l’Acheteur (ou tout tiers concerné par le Vendeur le constituera en défaut immédiatementContrat) pour tout dommage spécial, punitif, indirect ou accessoire, y compris, sans qu’un avis que cela soit limitatif, la perte de défaut ne soit requisprofits, de rendement, de clientèle, de revenus, de production, de contrats ou d’opportunités. 10.2 Sans préjudice à 2. En tout autre droit dont peut disposer cas, et dans la Société aux termes du Contrat ou en vertu de plus large mesure permise par la loi, la responsabilité d’Xxxx Xxxxx sera limitée au montant (hors TVA) facturé par rapport aux Produits concernés, et sera, au choix d’Xxxx Xxxxx, limitée soit au remplacement des Produits sans frais supplémentaires, soit à une somme égale au prix des Produits. 3. Toute plainte potentielle pour responsabilité ou demande d’indemnité expirera si cette plainte n’a pas été déposée dans un délai de 12 mois suivant la livraison des produits, à l’exception de toute action fondée sur la garantie contre les défauts non visibles (cachés), laquelle expirera deux (2) ans après la découverte du défaut non visible (caché). 4. L’Acheteur comprend et accepte explicitement aux présentes cette limite de la responsabilité d’Xxxx Xxxxx. 5. L’Acheteur garantira Xxxx Xxxxx, dégagera sa responsabilité et le Vendeur indemnisera totalement la Société défendra, ainsi que ses sociétés affiliées (actuelles et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard de l’ensemble antérieures), ses administrateurs et employés, contre toutes plaintes, actions, procédures et procès intentés par des Pertes subies tiers et les responsabilités, dommages-intérêts, règlements, pénalités, amendes, frais et coûts associés (y compris, sans s’y limiter des frais raisonnables d’avocats) encourus par la Société Xxxx Xxxxx découlant de, ou en raison desquelles lien avec, la Société peut devenir responsable, découlant de ce qui suit : i) une conception, une qualité d’exécution, une qualité, des matériaux défectueux ou tout autre vice des Produits ou Services si celui-ci est attribuable à des actes ou des omissions du Vendeur, ses employés, mandataires ou sous-traitants; ii) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des droits de propriété intellectuelle liée à la fabrication, à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Servicesviolation de, ou s’y rapportant; et iii) la fourniture de Produits ou la prestation de Servicesle manquement à, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes tout terme du Contrat, d’une l’utilisation ou la mauvaise utilisation des Produits, du fait de l’Acheteur, et/ ou la faute, la négligence, ou la faute dans l’exécution du Contrat ou intentionnelle de l’incapacité ou du retard dans l’exécution du Contrat, de la part du Vendeur, de ses employés, mandataires ou sous-traitants; et (iv) tout manquement ou manquement du Vendeur ou de ses représentants à se conformer à l'article 7l’Acheteur.

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate par le 1. Aucune disposition du contrat de vente ne limite ou n’exclut la responsabilité du Vendeur le constituera pour dol ou toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en défaut immédiatement, sans qu’un avis de défaut ne soit requisvertu du droit applicable. 10.2 Sans préjudice à tout autre droit dont peut disposer 2. La responsabilité financière totale du Vendeur, qu’elle soit contractuelle ou délictuelle (y compris la Société aux termes du Contrat négligence) ou en vertu de la loiautre, le Vendeur indemnisera totalement la Société et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard de l’ensemble des Pertes subies par la Société toutes les réclamations découlant ou en raison desquelles lien avec le contrat de vente n’excèdera pas un montant égal au prix payé ou à payer par l’Acheteur en vertu du contrat de vente. 3. La responsabilité financière totale du Vendeur, qu’elle soit contractuelle ou délictuelle (y compris la Société peut devenir responsablenégligence) ou autre, à l’égard de toutes les réclamations découlant ou en lien avec la livraison de Produits convenue en vertu d’un contrat de vente, n’excèdera en aucun cas un montant égal au prix payé ou à payer par l’Acheteur pour cette livraison de Produits en vertu du contrat de vente. 4. La responsabilité financière totale du Vendeur, qu’elle soit contractuelle ou délictuelle (y compris la négligence) ou autre, à l’égard de toutes les réclamations découlant de ou en lien avec la fourniture d’un service convenu en vertu d’un contrat de vente n’excèdera en aucun cas un montant égal au prix payé ou à payer par l’Acheteur pour ce service en vertu du contrat de vente. 5. La responsabilité du Vendeur, qu’elle soit contractuelle ou délictuelle (y compris la négligence) ou autre, est expressément exclue en cas de : perte de profit ou bénéfice escompté ; perte de recettes ou de revenus ; diminution ou perte de la clientèle ; ou toute perte indirecte ou consécutive de quelque nature qu’elle soit. 6. L’Acheteur garantira et indemnisera le Vendeur et les sociétés qui suit : i) une conceptionlui sont affiliées, une qualité d’exécutionses employés et représentants, une qualitéde tout passif, des matériaux défectueux frais et dépenses engagés en relation avec toute demande ou tout autre vice réclamation de tiers résultant ou en relation avec l’approvisionnement des Produits ou Services si celui-ci leur transformation par l’Acheteur. L’Acheteur est attribuable à des actes tenu de souscrire et de conserver une assurance adéquate concernant les réclamations de tiers résultant de ou des omissions en rapport avec un tel approvisionnement ou une telle transformation. 7. La responsabilité contractuelle ou délictuelle (y compris la négligence), ou autre, du Vendeur, ses employésdécoulant ou en relation avec le contrat de vente, mandataires ou sous-traitants; iine pourra jamais être recherchée par l’Acheteur plus de 12 (douze) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des droits de propriété intellectuelle liée mois après la date à la fabrication, laquelle les circonstances à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Services, ou s’y rapportant; et iii) la fourniture de Produits ou la prestation de Services, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes du Contrat, d’une faute dans l’exécution du Contrat ou de l’incapacité ou du retard dans l’exécution du Contrat, l’origine de la part du Vendeurréclamation sont survenues ou, de ses employéssi ultérieurement, mandataires ou sous-traitants; et (iv) tout manquement ou manquement du Vendeur ou de ses représentants après la date à se conformer laquelle l’Acheteur aurait dû raisonnablement prendre connaissance des circonstances ouvrant droit à l'article 7une action.

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate 1. AEDES IT ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu des informations, du son, du texte, des images, éléments de forme, données accessibles sur les Sites Internet hébergés dans le cadre du présent Contrat d’Hébergement, transmises ou mises en en ligne par le Vendeur Client et ce, à quelque titre que ce soit. 2. AEDES IT ne peut en aucun cas être tenue responsable du non-respect total ou partiel d’une obligation et/ou défaillance des opérateurs des réseaux de transport vers le constituera monde internet et en défaut immédiatementparticulier du ou des fournisseurs d’accès du Client. 3. Le Client accepte et reconnaît que le Client n’agit aucunement sous l’autorité ou le contrôle de AEDES IT. Le Client accepte et reconnaît que AEDES IT n'a aucune obligation générale de surveiller les informations que AEDES IT transmet ou stocke, ni aucune obligation générale de rechercher activement des faits ou des circonstances révélant des activités illicites. 4. Le Client s’engage à couvrir, défendre et dégager AEDES IT de toute responsabilité en cas de réclamations, demandes, causes d'action, actions en justice, pertes, responsabilités, poursuites, jugements, dommages et dépenses, y compris, sans qu’un avis de défaut ne soit requis. 10.2 Sans préjudice à tout autre droit dont peut disposer la Société aux termes du Contrat ou en vertu de la lois'y limiter, le Vendeur indemnisera totalement la Société les frais et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard de l’ensemble des Pertes subies par la Société ou en raison desquelles la Société peut devenir responsablehonoraires d'avocat dans une limite raisonnable, découlant de ou en relation avec la publication et/ou l’hébergement de Données Client. 5. Sans préjudice de l’article VI des Conditions Générales et de ce qui suit : iprécède, la responsabilité de AEDES IT dans le cadre du présent Contrat d’Hébergement est limitée par an aux sommes payées par le Client dans le cadre de ce Contrat d’Hébergement. ANNEXE C : CONTRAT DE LICENCE (& MAINTENANCE) une conception, une qualité d’exécution, une qualité, des matériaux défectueux ou tout autre vice des Produits ou Services si celui-ci est attribuable à des actes ou des omissions du Vendeur, ses employés, mandataires ou sous-traitants; ii) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des droits de propriété intellectuelle liée à la fabrication, à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Services, ou s’y rapportant; et iii) la fourniture de Produits ou la prestation de Services, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes du Contrat, d’une faute dans l’exécution du Contrat ou de l’incapacité ou du retard dans l’exécution du Contrat, de la part du Vendeur, de ses employés, mandataires ou sous-traitants; et (iv) tout manquement ou manquement du Vendeur ou de ses représentants à se conformer à l'article 7.DE LOGICIELS FOURNISSEURS

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate 12.1 Sans préjudice du droit impératif applicable, le Fournisseur indemnisera et dégagera le Client des responsabilités, dommages, coûts, pertes ou dépenses (y compris les frais juridiques et d’expertise sur une base avocat-client) encourus par le Vendeur Client à la suite de la violation du Contrat par le constituera en défaut immédiatementFournisseur. 12.2 Le Fournisseur devra, sans qu’un avis aucune limitation, indemniser et dégager de défaut ne soit requistoute responsabilité le Client pour les réclamations faites par un tiers contre le Client en rapport avec les Biens et/ou Services. À la demande du Client, le Fournisseur défendra ce dernier (ou toute Société affiliée) contre toute réclamation de tiers. 10.2 Sans préjudice à tout autre droit dont peut disposer la Société aux termes 12.3 Le Fournisseur est responsable du Contrat ou en vertu contrôle et de la loi, le Vendeur indemnisera totalement la Société et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard gestion de l’ensemble des Pertes subies par la Société ou en raison desquelles la Société peut devenir responsable, découlant de ce qui suit : i) une conception, une qualité d’exécution, une qualité, des matériaux défectueux ou tout autre vice des Produits ou Services si celui-ci est attribuable à des actes ou des omissions du Vendeur, tous ses employés, mandataires fournisseurs ou sous-traitants;, ainsi que de leurs actes ou omissions, comme s’ils étaient ses propres actes ou omissions. ii12.4 Le Fournisseur doit maintenir en vigueur une assurance responsabilité civile adéquate et une assurance accidents du travail prescrite par la loi ou une assurance responsabilité de l’employeur et toute assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire auprès d’assureurs réputés et financièrement solides, et en fournira la preuve sur demande, ce qui ne déchargera toutefois aucunement le Fournisseur de ses responsabilités envers le Client (ou toute Société affiliée). Le montant assuré ne doit pas être considéré comme une limitation de responsabilité. 12.5 Le Fournisseur doit fournir au Client des certificats d’assurance détaillés attestant que cette couverture est en vigueur avec un préavis écrit de trente (30) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des jours civils en cas de tout changement important à la couverture. Toutes les assurances requises doivent comprendre un avenant stipulant que les polices d’assurance du Fournisseur sont considérées comme primaires et que toutes les autres polices sont complémentaires seulement. Chacune de ces polices souscrites par le Fournisseur doit comporter un avenant prévoyant la renonciation aux droits de propriété intellectuelle liée à la fabricationsubrogation de l’assureur contre le Client. 12.6 Le Client se réserve le droit de compenser toute réclamation au titre d’un Contrat par les sommes dues au Fournisseur. 12.7 En aucun cas, à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Services, ou s’y rapportant; et iii) la fourniture de Produits le Client (ou la prestation de Services, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes Société affiliée du Contrat, d’une faute dans l’exécution du Contrat ou de l’incapacité ou du retard dans l’exécution du Contrat, Client) ne sera tenu responsable de la part perte de profit ou d'utilisation et de tout dommage indirect, spécial, accessoire ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les retards, la perte de revenus, la perte d'utilisation, la perte de données, la perte de production, les coûts de capital ou les coûts de remplacement de l'énergie, même si le Client (ou la Société affiliée du VendeurClient) a été informé de la possibilité de tels dommages. Les limites qui précèdent s’appliquent et prennent effet à l’égard de toute réclamation, de ses employéstoute cause d’action ou toute théorie juridique, mandataires y compris, sans s’y limiter, le contrat ou sous-traitants; la garantie (incluant les garanties d’exécution) ou leur violation, l’indemnité, le délit (incluant la négligence), et (iv) tout manquement ou manquement du Vendeur ou de ses représentants à se conformer à l'article 7la responsabilité stricte.

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate par le 1. Aucune disposition du contrat de vente ne limite ou n’exclut la responsabilité du Vendeur le constituera pour fraude ou toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en défaut immédiatement, sans qu’un avis de défaut ne soit requisvertu du droit applicable. 10.2 Sans préjudice à tout autre droit dont peut disposer la Société aux termes 2. La responsabilité financière du Contrat ou en vertu de la loi, le Vendeur indemnisera totalement la Société et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard de l’ensemble des Pertes subies par la Société toutes les réclamations découlant ou en raison desquelles lien avec le contrat de vente n’excèdera pas un montant égal au prix payé ou à payer par l’Acheteur en vertu du contrat de vente. 3. La responsabilité financière du Vendeur à l’égard de toutes les réclamations découlant ou en lien avec la Société peut devenir responsablelivraison de Produits convenue en vertu d’un contrat de vente, n’excèdera en aucun cas un montant égal au prix payé ou à payer par l’Acheteur pour cette livraison de Produits en vertu du contrat de vente. 4. La responsabilité financière du Vendeur à l’égard de toutes les réclamations découlant de ou en lien avec la fourniture d’un service convenu en vertu d’un contrat de vente n’excèdera en aucun cas un montant égal au prix payé ou à payer par l’Acheteur pour ce service en vertu du contrat de vente. 5. La responsabilité du Vendeur est expressément exclue en cas de : perte de profit ou bénéfice escompté ; perte de recettes ou de revenus ; diminution ou perte de la clientèle ; ou toute perte indirecte ou consécutive de quelque nature qu’elle soit. 6. L’Acheteur garantira et indemnisera le Vendeur et les sociétés qui suit : i) une conceptionlui sont affiliées, une qualité d’exécutionses employés et représentants, une qualitéde tout passif, des matériaux défectueux frais et dépenses engagés en relation avec toute demande ou tout autre vice réclamation de tiers résultant ou en relation avec l’approvisionnement des Produits ou Services si celui-ci leur transformation par l’Acheteur. L’Acheteur est attribuable à des actes tenu de souscrire et de conserver une assurance adéquate concernant les réclamations de tiers résultant de ou des omissions en rapport avec un tel approvisionnement ou une telle transformation. 7. La responsabilité du Vendeur, ses employésdécoulant ou en relation avec le contrat de vente, mandataires ou sous-traitants; iine pourra jamais être recherchée par l’Acheteur plus de 12 (douze) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des droits de propriété intellectuelle liée mois après la date à la fabrication, laquelle les circonstances à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Services, ou s’y rapportant; et iii) la fourniture de Produits ou la prestation de Services, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes du Contrat, d’une faute dans l’exécution du Contrat ou de l’incapacité ou du retard dans l’exécution du Contrat, l’origine de la part du Vendeurréclamation sont survenues ou, de ses employéssi ultérieurement, mandataires ou sous-traitants; et (iv) tout manquement ou manquement du Vendeur ou de ses représentants après la date à se conformer laquelle l’Acheteur aurait dû raisonnablement prendre connaissance des circonstances ouvrant droit à l'article 7une action.

Responsabilité et indemnisation. 10.1 Une exécution inadéquate a. La responsabilité cumulative totale de HCL pour toutes les réclamations (quelle qu’en soit la nature) liées au Contrat ne dépassera pas le montant des dommage-intérêts directs réels engagés par le Vendeur Client jusqu’à concurrence des montants payés par le constituera Client à HCL en défaut immédiatementvertu des présentes, sans qu’un avis de défaut ne soit requis. 10.2 Sans préjudice à tout autre droit dont peut disposer la Société aux termes du Contrat ou en vertu de la loiCommande applicable, au cours des douze (12) mois précédents pour le Vendeur indemnisera totalement service affecté. HCL ne sera pas responsable des dommages-intérêts spéciaux, accessoires, exemplaires, indirects ou économiques consécutifs, des pertes de profits, d’affaires, de valeur, de revenus, de clientèle, d’économies anticipées, de pertes d’exploitation ou de perte/corruption des données. Ces limitations s’appliquent collectivement à HCL, ses Sociétés affiliées, entrepreneurs et fournisseurs, et le Client doit s’assurer que ses utilisateurs y consentent. b. Les dommages-intérêts qui ne peuvent être limités en vertu de la Société loi applicable ne sont pas soumis au plafond ci-dessus. c. Si un tiers non affilié allègue à l’encontre du Client qu’un Service d’informatique en nuage acquis en vertu du Contrat viole un brevet ou un droit d’auteur, HCL réglera cette réclamation ou défendra le Client contre cette réclamation et la tiendra à couvert sur simple demande à l’égard de l’ensemble des Pertes subies paiera les montants finalement accordés par la Société un tribunal contre le Client ou en raison desquelles la Société peut devenir responsableinclus dans un règlement approuvé par HCL, découlant de ce qui suit : sous réserve que le Client : i) une conception, une qualité d’exécution, une qualité, des matériaux défectueux ou tout autre vice des Produits ou Services si celui-ci est attribuable à des actes ou des omissions du Vendeur, ses employés, mandataires ou sous-traitants; informe rapidement HCL de la réclamation par écrit ; ii) toute contrefaçon ou contrefaçon alléguée des droits de propriété intellectuelle liée à la fabrication, à la fourniture ou à l’utilisation des Produits ou à la prestation, à la réception ou à l’utilisation des Services, ou s’y rapportantfournisse les renseignements demandés par HCL ; et iii) permette à HCL de contrôler la fourniture défense et le règlement y compris les mesures de Produits réduction, et qu’il y collabore raisonnablement. d. HCL n’est pas responsable des réclamations fondées sur des produits et services non-HCL, des articles non fournis par HCL, de toute violation de la loi ou des droits de tiers causés par le Contenu, les documents, la prestation de Servicesconception ou les spécifications du Client, pour autant que ces Pertes découlent d’un défaut aux termes du Contrat, d’une faute dans l’exécution du Contrat ou de l’incapacité tout acte ou omission du Client ou de ses représentants, ou de toute personne ou entité non-HCL, et notamment de : (i) la modification du Service d’informatique en nuage par une partie autre que HCL ; (ii) l’utilisation du Service d’informatique en nuage en combinaison avec du matériel, un logiciel ou une infrastructure d’informatique en nuage non fournis par HCL ; (iii) toute utilisation non autorisée du Service d’informatique en nuage ; ou du retard dans l’exécution du Contrat, de la part du Vendeur, de ses employés, mandataires ou sous-traitants; et (iv) tout manquement fait que le Client n’ait pas intégré des mises à jour ou manquement du Vendeur ou de ses représentants à se conformer à l'article 7des améliorations qui auraient permis d’éviter la violation alléguée.