Risques. Le Client supporte les risques liés à la remise d’effets à l’encais- sement sur l’étranger, en ce compris les risques d’expédition des effets par ou à la Banque. Il sera tenu de rembourser le montant dont il aurait déjà été crédité par la Banque dans l’hypothèse où, selon la législation applicable, cette dernière doit rembourser l’effet. Ces montants pourront être prélevés d’office du compte du Client.
Risques. Le transfert à l’acquéreur des risques de perte ou de détérioration des produits, ainsi que des risques de dommages que les produits pourraient occasionner, s’effectue une fois ceux-ci chargés sur le camion du transporteur au sortir des entrepôts de la société LABORATOIRES GILBERT.
Risques. Les Marchandises voyagent aux risques et périls de l’Acheteur, sauf stipulation con- traire dans les termes de livraison. La responsabilité d’ADM pour mauvais conditionnement ou charge- ment cesse de plein droit en cas de réception sans ré- serves des Marchandises par l’Acheteur ou un tiers.
Risques. Le Client peut perdre plus de capital que le montant de son versement initial. Une baisse des actifs dans le portefeuille peut donner occasion à des versements supplémentaires. IB peut être forcée à vendre certains actifs, sans en informer le Client. Le Client est responsable de tout solde négatif dans le compte après une telle vente. Au moment de la vente forcée, le Client ne peut pas lui-même déterminer quels actifs doivent être vendus et l’ordre dans lequel cela devrait être fait. IB peut à tout moment augmenter l’exigence de xxxxx sans avis préalable par écrit. De telles modifications ont un effet immédiat et peuvent entraîner des ventes forcées de certains actifs.
Risques les produits voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Risques. Quelles que soient la destination des marchandises et les conditions de vente, la livraison est réputée effectuée dans les usines et/ou magasins de A.L. et ce, nonobstant toute clause FRANCO, FOB, CIF, CAF ou équivalente.
Risques. Les risques sont surtout importants pour le locataire car il exploite le fonds de commerce à ses risques et périls. Il supporte donc tous les risques inhérents aux éléments du fonds de commerce.
Risques. Les livraisons sont effectuées franco de port pour tout montant inférieure à trois cents euros. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s'effectue à la remise des produits au transporteur ou à la sortie de nos entrepôts.
Risques. Les livraisons sont, sauf avis contraire sur les devis, effectuées avec facturation du port. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre Société s’effectue à la livraison de ces produits par le transporteur effectuée avec facturation du port.
Risques. FOXE 3835-1 1206