Common use of Réception Clause in Contracts

Réception. Si Dell et le Client conviennent que le Client a le droit de procéder à des essais sur les Services décrits dans un Document sur les services comme subordonnant l’acceptation des services à de tels essais décrits dans ce Document sur les services (les « Essais de réception »), le Client effectue les Essais de réception au moment indiqué dans le Document sur les services ou, faute d’information précise, dans les sept (7) jours suivant la notification par Dell de la disponibilité des Services pour des essais. Dans le cadre des Essais de réception décrits au point intitulé Essais de réception, Dell fournit l’assistance requise et est autorisé à assister aux Essais de réception. Lorsque le paiement de tout ou partie des Services est subordonné aux Essais de réception, les conditions de paiement sont indiquées dans le Document sur les services. Par souci de clarté, en l’absence d’indication précise subordonnant le paiement à des Essais de réception, Dell se réserve le droit de facturer les Services conformément à l’article 2.4 ci-dessus. 2.6.1 Si les Services ne respectent pas les critères convenus relatifs aux Essais de réception concernant ces Services, tels que stipulés dans tout Document sur les services, le Client doit immédiatement en informer Dell par écrit. Les Services sont réputés avoir satisfait aux Essais de réception si aucune notification telle que précitée n’est reçue du Client dans les sept (7) jours calendaires suivant la date d’achèvement de ces Essais de réception ou après notification par Dell de la disponibilité de ces Services pour essais, si ces Essais de réception ne sont pas effectués ou si ces Services ont été mis en exploitation par le Client. 2.6.2 Si un Service ne satisfait pas à un Essai de réception, le Client fournit à Dell les raisons de cet échec et Dell a la possibilité de corriger toute erreur du Service concerné dans un délai raisonnable et de le présenter à nouveau au Client, pour des essais, conformément au présent article 2.6. Dans ces circonstances, le présent article 2.6 s’applique également à cette nouvelle présentation. Si les Services ne satisfont pas aux Essais de réception à la troisième tentative, le Client a le droit de réclamer le remboursement des frais induits par la fourniture de ce Service, sans que cela ait d’impact sur les autres Services ; ce remboursement constitue le seul recours exclusif dont dispose le Client contre Dell dans l’hypothèse d’un tel échec.

Réception. Si Dell et le Client conviennent que le Client a le droit Lors de procéder à des essais sur les Services décrits dans un Document sur les services comme subordonnant l’acceptation des services à de tels essais décrits dans ce Document sur les services (les « Essais de réception »)la livraison, le Client effectue les Essais ou son représentant est tenu de réception au moment indiqué dans le Document sur les services ouvérifier la conformité des Produits et Prestations fournis à la commande en quantité et qualité. Les Produits et marchandises de toute nature voyagent aux risques et périls du Client. En cas d'erreurs de quantité, faute d’information précise, dans les sept (7) jours suivant la notification par Dell de la disponibilité des Services pour des essais. Dans le cadre des Essais de réception décrits au point intitulé Essais de réception, Dell fournit l’assistance requise et est autorisé à assister aux Essais de réception. Lorsque le paiement de tout dommage ou partie des Services est subordonné aux Essais de réception, les conditions de paiement sont indiquées dans le Document sur les services. Par souci de clarté, en l’absence d’indication précise subordonnant le paiement à des Essais de réception, Dell se réserve le droit de facturer les Services conformément à l’article 2.4 ci-dessus. 2.6.1 Si les Services ne respectent pas les critères convenus relatifs aux Essais de réception concernant ces Services, tels que stipulés dans tout Document sur les servicesavarie, le Client doit immédiatement en informer Dell formuler des réserves ou réclamations expressément dans le récépissé de livraison ou de tout document équivalent du transporteur. Il doit ensuite confirmer ces réserves ou réclamations par écrit. Les Services sont réputés avoir satisfait aux Essais courrier recommandé avec accusé de réception si aucune notification telle que précitée n’est reçue du Client dans les sept (7) jours calendaires suivant la date d’achèvement de ces Essais de réception ou après notification par Dell de la disponibilité de ces Services pour essais, si ces Essais de réception ne sont pas effectués ou si ces Services ont été mis en exploitation par le Client. 2.6.2 Si un Service ne satisfait pas à un Essai de réception, le Client fournit à Dell les raisons de cet échec et Dell a la possibilité de corriger toute erreur du Service concerné adressé au transporteur dans un délai raisonnable maximum de trois jours (hors jours fériés) à compter de la livraison (cf. art L.133-1 et suivants du Code de commerce). A défaut, les Produits sont réputés sans vices apparents, et QUIETIC est dégagée de toute responsabilité concernant lesdits produits. En outre, toute réclamation pour non-conformité ou vice apparent doit également être signalée à QUIETIC par courrier recommandé avec accusé de réception dans les cinq jours suivant la réception des Produits ou des Prestations, à peine d'irrecevabilité. Si la non-conformité ou le présenter vice apparent est reconnu, la responsabilité de QUIETIC se limitera, à nouveau son choix, (i) soit à la correction de la non- conformité ou du vice, (ii) soit à l'échange du Produit pour remplacement, (iii) soit au remboursement de la commande, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages et intérêts. La défectuosité partielle d'une livraison ne peut justifier son rejet total Aucun Produit ne sera repris ou échangé sans accord préalable et écrit de QUIETIC, et respect de la procédure de retour prévue dans les conditions particulières. En cas de Produit repris ou échangé suite à une erreur du Client, pour des essais, conformément au présent article 2.6. Dans ces circonstances, celui-ci s'engage à verser à QUIETIC une pénalité correspondant à 1,5 fois le présent article 2.6 s’applique également à cette nouvelle présentation. Si les Services ne satisfont pas aux Essais montant de réception à la troisième tentative, pénalité versée le Client a le droit cas échéant par QUIETIC auprès de réclamer le remboursement des frais induits par la fourniture de ce Service, sans que cela ait d’impact sur les autres Services ; ce remboursement constitue le seul recours exclusif dont dispose le Client contre Dell dans l’hypothèse d’un tel échecson fournisseur.

Réception. Si Dell et le Client conviennent que le Client a le droit Lors de procéder à des essais sur les Services décrits dans un Document sur les services comme subordonnant l’acceptation des services à de tels essais décrits dans ce Document sur les services (les « Essais de réception »)la livraison, le Client effectue les Essais ou son représentant est tenu de réception au moment indiqué dans le Document sur les services ouvérifier la conformité des Produits et Prestations fournis à la commande en quantité et qualité. Les Produits et marchandises de toute nature voyagent aux risques et périls du Client. En cas d'erreurs de quantité, faute d’information précise, dans les sept (7) jours suivant la notification par Dell de la disponibilité des Services pour des essais. Dans le cadre des Essais de réception décrits au point intitulé Essais de réception, Dell fournit l’assistance requise et est autorisé à assister aux Essais de réception. Lorsque le paiement de tout dommage ou partie des Services est subordonné aux Essais de réception, les conditions de paiement sont indiquées dans le Document sur les services. Par souci de clarté, en l’absence d’indication précise subordonnant le paiement à des Essais de réception, Dell se réserve le droit de facturer les Services conformément à l’article 2.4 ci-dessus. 2.6.1 Si les Services ne respectent pas les critères convenus relatifs aux Essais de réception concernant ces Services, tels que stipulés dans tout Document sur les servicesavarie, le Client doit immédiatement en informer Dell formuler des réserves ou réclamations expressément dans le récépissé de livraison ou de tout document équivalent du transporteur. Il doit ensuite confirmer ces réserves ou réclamations par écrit. Les Services sont réputés avoir satisfait aux Essais courrier recommandé avec accusé de réception si aucune notification telle que précitée n’est reçue du Client dans les sept (7) jours calendaires suivant la date d’achèvement de ces Essais de réception ou après notification par Dell de la disponibilité de ces Services pour essais, si ces Essais de réception ne sont pas effectués ou si ces Services ont été mis en exploitation par le Client. 2.6.2 Si un Service ne satisfait pas à un Essai de réception, le Client fournit à Dell les raisons de cet échec et Dell a la possibilité de corriger toute erreur du Service concerné adressé au transporteur dans un délai raisonnable maximum de trois jours (hors jours fériés) à compter de la livraison (cf. art L.133-1 et suivants du Code de commerce). A défaut, les Produits sont réputés sans vices apparents, et APS SI est dégagée de toute responsabilité concernant lesdits produits. En outre, toute réclamation pour non-conformité ou vice apparent doit également être signalée à APS SI par courrier recommandé avec accusé de réception dans les cinq jours suivant la réception des Produits ou des Prestations, sous peine d'irrecevabilité. Si la non-conformité ou le présenter vice apparent est reconnu, la responsabilité d’APS SI se limitera, à nouveau son choix, - Soit à la correction de la non-conformité ou du vice, - Soit à l'échange du Produit pour remplacement, - Soit au remboursement de la commande, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages et intérêts. La défectuosité partielle d'une livraison ne peut justifier son rejet total Aucun Produit ne sera repris ou échangé sans accord préalable et écrit d’APS SI, et respect de la procédure de retour prévue dans les conditions particulières. En cas de Produit repris ou échangé suite à une erreur du Client, pour des essais, conformément au présent article 2.6. Dans ces circonstancescelui-ci s'engage à verser à APS SI une pénalité correspondant à 1,5 fois le montant de la pénalité versée, le présent article 2.6 s’applique également à cette nouvelle présentation. Si les Services ne satisfont pas aux Essais cas échéant par APS SI auprès de réception à la troisième tentative, le Client a le droit de réclamer le remboursement des frais induits par la fourniture de ce Service, sans que cela ait d’impact sur les autres Services ; ce remboursement constitue le seul recours exclusif dont dispose le Client contre Dell dans l’hypothèse d’un tel échecson fournisseur.

Réception. Si Dell et Toute livraison fera l'objet d'un bon de livraison que le Client, ou son représentant (transporteur tiers notamment), devra émarger lors de la réception des Produits. Le Client ou son représentant, est tenu de vérifier l'état apparent des Produits lors de la livraison. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client conviennent ou son représentant tant au transporteur (le cas échéant), qu’au Fournisseur, par lettre recommandée avec accusé réception, dans les trois (3) jours de la réception des Produits, conformément aux dispositions de l’article L 133-3 du Code de Commerce, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité et aucune réclamation ne pourra être effectuée à ce titre. Ces réserves devront systématiquement, ainsi que cela a été indiqué ci-avant, être notifiées dans les mêmes conditions au Fournisseur, à peine d'inopposabilité à son égard. Les réclamations sur les vices apparents et, sous réserve de ce qui suit, sur la non-conformité des Produits, réalisées postérieurement, seront purement et simplement rejetées. La mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur et ne pourra être admise comme réserve. Le Client décide, en amont et préalablement à la validation de la commande par le Fournisseur, du cahier des charges techniques et fixe les spécifications appelées à définir, sous tous leurs aspects, les Produits à réaliser, ainsi que la nature et les modalités des inspections, contrôles et essais imposés pour leur réception. La nature et l'étendue des contrôles et essais nécessaires, les normes et les classes de sévérité concernées, ainsi que les tolérances de toute nature, doivent être précisées aux plans et cahier des charges obligatoirement joints par le Client a à sa commande et confirmées expressément par le Fournisseur. A défaut, seul un simple contrôle visuel et dimensionnel par échantillonnage selon les propres standards du Fournisseur lui sera opposable. Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser au Fournisseur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Les simples défauts visuels ou esthétiques mineurs ne pourront donner lieu à retour si ce n'est avec l'accord du Fournisseur, ils ne pourront en aucun cas donner lieu à une quelconque indemnité ou dommages-intérêts. En tout état de cause, le Client n'aura pas le droit de procéder retourner les Produits commandés au Fournisseur, sans l'accord préalable écrit de ce dernier, qui pourra au préalable faire expertiser les Produits prétendument altérés ou non conformes. En cas de retour sans accord des Produits, ceux-ci seront alors tenus à des essais sur la disposition du Client et ne feront l'objet d'aucun traitement de quelque manière que ce soit de la part du Fournisseur. Aucun retour ne sera accepté si les Services décrits Produits sont contenus dans un Document sur les services comme subordonnant l’acceptation conditionnement et emballage autre que celui d'origine. Si un retour a lieu, il sera dans effectué (sous réserves des services à stipulations de tels essais décrits dans ce Document sur les services (les « Essais de réception »l'article 9 ci-après), le Client effectue les Essais aux frais et aux risques du Client. En cas de réception au moment indiqué dans le Document sur les services ouretour des produits, faute d’information précise, dans les sept (7) jours suivant la notification par Dell un bordereau de la disponibilité des Services pour des essais. Dans le cadre des Essais de réception décrits au point intitulé Essais de réception, Dell fournit l’assistance requise et est autorisé retour devra à assister aux Essais de réception. Lorsque le paiement de tout ou partie des Services est subordonné aux Essais de réception, les conditions de paiement sont indiquées dans le Document sur les services. Par souci de clarté, en l’absence d’indication précise subordonnant le paiement à des Essais de réception, Dell se réserve le droit de facturer les Services conformément à l’article 2.4 ci-dessus. 2.6.1 Si les Services ne respectent pas les critères convenus relatifs aux Essais de réception concernant ces Services, tels que stipulés dans tout Document sur les services, le Client doit immédiatement en informer Dell par écrit. Les Services sont réputés avoir satisfait aux Essais de réception si aucune notification telle que précitée n’est reçue du Client dans les sept (7) jours calendaires suivant la date d’achèvement de ces Essais de réception ou après notification par Dell de la disponibilité de ces Services pour essais, si ces Essais de réception ne sont pas effectués ou si ces Services ont été mis en exploitation peine d'irrecevabilité être complété par le Client. 2.6.2 Si un Service ne satisfait pas à un Essai de réception, sur lequel figureront le motif du retour, le Client fournit à Dell les raisons numéro du lot de cet échec Produits et Dell a le numéro de la possibilité de corriger toute erreur du Service concerné dans un délai raisonnable et de le présenter à nouveau au Client, pour des essais, conformément au présent article 2.6. Dans ces circonstances, le présent article 2.6 s’applique également à cette nouvelle présentation. Si les Services ne satisfont pas aux Essais de réception à la troisième tentative, le Client a le droit de réclamer le remboursement des frais induits par la fourniture de ce Service, sans que cela ait d’impact sur les autres Services ; ce remboursement constitue le seul recours exclusif dont dispose le Client contre Dell dans l’hypothèse d’un tel écheclivraison.