SITES INTERNET Clauses Exemplaires

SITES INTERNET. En amont de la réalisation, le Concepteur et le CLIENT ou son mandataire étudieront ensemble lors d’une première séance de travail les différents éléments nécessaires à la rédaction du cahier des charges et l’établissement d’une maquette annexés au contrat de réalisation de site Internet., et présentant les principaux éléments constitutifs du site Internet (arborescence, modèle de l’axe graphique) présentée au CLIENT pour validation. - Toute modification par le CLIENT de la maquette telle qu’acceptée au préalable et entraînant par exemple, une modification graphique, technique refonte de page, ajout de textes ou d’images, sera facturée est fera l’objet d’un devis. - Les éléments fournis par le CLIENT, textes, photographies, illustrations et logotypes doivent avoir fait l’objet par ce dernier des éventuelles autorisations relatives aux droits d’auteur ou droits voisins qui en découlent. - Le CLIENT devra communiquer toutes les informations nécessaires à la conception du site Internet, qui lui seront demandées par le Concepteur. - Tous travaux exceptionnels demandés par le CLIENT ne rentrant pas dans le cadre des prestations définies dans le présent devis ou contrat de conception de site Internet et ses annexes, feront l’objet d’un devis qui ne sera exécuté qu’après accord des deux parties. - Le respect des délais est subordonné à la livraison par le CLIENT des éléments nécessaires à la réalisation du site Internet. - La réalisation de certains travaux pourra faire l’objet d’un règlement échelonné. Chaque échéance fera l’objet d’une remise des travaux. - La cession des droits d’exploitation, leur cadre (géographie, durée) et contrepartie financière figurant sur le présent devis ne pourront faire l’objet de modifications sauf avis contraire de notre part. - De convention expresse, et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, tout retard de paiement, total ou partiel entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable :
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SITES INTERNET. Le(s) bénéficiaire(s) garantit que le projet, ses résultats et ressources, sont présentés sur le(s) site(s) internet du (des) bénéficiaire(s). Les éléments de l’identité de marque de BIOPAMA, de l’UE et de l’ACP doivent être présentés de façon visible.
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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Obligations du locataire Le locataire est obligé :

  • Indépendance des parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Obligations Des Parties L’établissement s’engage à dispenser les formations et à présenter le candidat aux épreuves théoriques en lui fournissant les moyens pédagogiques et administratifs nécessaires à sa réussite, dans la limite des places d’examen qui lui sont attribuées par l’administration. Il fournit au candidat un livret d’apprentissage, établi au moment de l’inscription : le livret du candidat. Ce livret est indispensable à présenter à l’administration lors de l’examen théorique des permis OC et/ou OEI. Le candidat s’engage à fournir un DOSSIER ADMINISTRATIF COMPLET LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE avant de planifier son ou ses examens. En aucun cas l’établissement de formation ne pourra être tenu responsable si ce dossier n’est pas déposé par le candidat dans les délais imposés par le Service Instructeur. La formation pratique est indépendante de l’examen théorique et pourra avoir lieu avant ou après celui-ci. En cas d’échec aux examens et après accord sur les besoins de formation complémentaires, l’établissement s’engage à représenter le candidat après un délai administratif imposé par le Service Instructeur, dans la limite des places d’examens qui lui seront attribuées par celui-ci. Le candidat s’engage à respecter les prescriptions pédagogiques et le calendrier de formation. En cas de non respect par le candidat de ceux-ci, l’établissement se réserve la possibilité de surseoir à sa présentation aux épreuves théoriques. Le responsable de l’établissement l’en informera par un écrit motivé et lui proposera un calendrier de formation complémentaire. Après mise en conformité avec les prescriptions de l’établissement, il sera présenté à ces épreuves. Le candidat est tenu de respecter scrupuleusement les instructions délivrées par l’établissement ou ses représentants, en ce qui concerne notamment la sécurité et le déroulement des cours (ponctualité, respect des autres candidats, comportement à bord...).

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Contact Le responsable du traitement des DCP est SFR S.A., dont le siège est sis 00 xxx xx Xxxxxxx Xxxxx xx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxx, représentée par son PDG. Le Délégué à la Protection des Données (ci-après « DPD ») peut être contacté à l’adresse suivante : SFR – DPO – XX 00000 - 00000 XXXXX XXXXX 15 00 xxx xx Xxxxxxx Xxxxx xx Xxxxxxxx - CS 68217- 75741 Paris cedex 15.

  • Transport Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

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