Spécifications Clauses Exemplaires

Spécifications. Cf. : Code Sportif International (Annexe J - Art. 252.9.1.).
Spécifications. Les fiches de données des Produits du Vendeur à la date de l’expédition constituent les spécifications des Produits. Si l’Acheteur ou le Vendeur a besoin de tests de laboratoire, d’essais préliminaires, d’applications pilotes, de procédures d’essai normalisées de l’industrie ou de toute autre forme de test de rendement d’un produit (collectivement, les « Tests »), les Tests seront inclus aux Spécifications. L’Acheteur s’engage à coopérer avec le Vendeur à la réalisation des Tests portant sur la compatibilité, l’adhésion, etc. pour tout processus d’application de l’Acheteur nécessitant l’application des Produits conjointement avec les revêtements d’une tierce partie ou dans tout système ou procédé utilisant les revêtements d’une tierce partie. Tout défaut de la part de l’Acheteur d’autoriser le Vendeur à réaliser des Tests entraîne l’annulation de l’obligation de conformité aux Spécifications du Vendeur.
Spécifications. Pour autant qu’aucune condition contraire n’ait été convenue, les informations publiées dans les catalogues, brochures, sites web, fiches de don- nées et de montage et autres publications de BELIMO sous forme de texte ou d’image (comme des illustrations ou des dessins) servent unique- ment de description des produits livrés par XXXXXX. Elles ne représentent pas une garantie de durabilité ou de qualité. Les produits livrés peu- vent différer des illustrations ou des pièces expo- sées en termes de choix des matériaux, des cou- leurs ou de la forme. XXXXXX n’assume aucune responsabilité relative à l’adaptabilité des produits ou à leur utilisation pour des applications spéci- fiques. Les spécifications communiquées par XXXXXX sont faites à titre indicatif. BELIMO se réserve le droit de les modifier ou de livrer d’autres produits tiers de même qualité.
Spécifications. 1. Le véhicule objet de la présente commande répond aux caractéristiques définies par le constructeur.
Spécifications. Techniques : désigne une série de documents techniques, y compris le
Spécifications. 12.1 Les informations sur les Marchandises du Vendeur contenues dans des catalogues, brochures ou autre support remis par le Vendeur à l'Acheteur sont fournies de bonne foi, mais restent approximatives, et l'Acheteur devra se fier à son propre jugement pour apprécier la nature et la qualité des produits du Vendeur et décider s'ils conviennent à l'usage auquel il les destine.
Spécifications. Les Spécifications d’un Livrable ne sont contraignantes, et le Prestataire n’a une obligation de résultat, que si elles ont été validées dans un document signé par les deux Parties.
Spécifications. 11.1. Toutes les informations sur les produits du fournisseur publiées dans les catalogues, annonces et publicités sont indicatives et peuvent être modifiées sans préavis par le fournisseur.
Spécifications. Le Fournisseur s’engage à concevoir, fabriquer, fournir les produits et à exécuter les services requis en vertu du BC conformément aux conceptions, gabarits, logiciels, programmes, modules, organigrammes, modèles, données, spécifications, échantillons ou aux autres descriptions ou instructions applicables qui sont fournies ou convenues par la Caisse (les « Spécifications »). Le Fournisseur reconnaît que les Spécifications fournies par la Caisse sont la propriété de la Caisse et constituent des Renseignements confidentiels (tels qu’ils sont définis ci-dessous) de la Caisse.
Spécifications. Toutes les commandes placées auprès de BDM - PS impliquent l’acceptation pleine et entière par l’acheteur des Spécifications Générales Qualité de BDM - PS en vigueur au moment de la commande. Sous réserve des limitations contenues dans le paragraphe intitulé « Garantie et Limitations de Responsabilité » ci-dessous, tous les Produits répondront, au moment de la livraison (prise au sens de l’Incoterm applicable), aux spécifications figurant dans les Plans et les Spécifications Générales Qualité de BDM - PS applicables à ces derniers au moment de la commande, ainsi que toutes autres spécifications expressément convenues par écrit entre BDM - PS et l’acheteur (collectivement, les « Spécifications Produit »).