Spécifications. Soumission Numéro de soumission Date de la soumission Autres (préciser ci-dessous) Annexe (spécifications convenues entre les Parties relativement à certaines modalités du Contrat de sous-traitance) (ci-après les « Documents Contractuels »)
Spécifications. 1. Le véhicule objet de la présente commande répond aux caractéristiques définies par le constructeur.
Spécifications. 11.1. Toutes les informations sur les produits du fournisseur publiées dans les catalogues, annonces et publicités sont indicatives et peuvent être modifiées sans préavis par le fournisseur.
11.2. Les plans et spécifications dressés par le fournisseur restent sa propriété et ne peuvent être reproduits que moyennant l’autorisation écrite et préalable de ce dernier.
11.3. Aucune copie ou extrait ne sera effectué ni transmis ou communiqué à des tiers, sans le consentement écrit et préalable du fournisseur.
11.4. L’acheteur n’acquiert aucun droit sur les éléments de propriété industrielle, intellectuelle ou commerciale qui ont pu lui être fourni par le fournisseur au moyen notamment de ses catalogues, tarifs, documents publicitaires, fiches techniques, ceux-ci restant la propriété exclusive de ce dernier.
11.5. En aucun cas, les produits vendus ne peuvent être commercialisés sous d’autres marques, d’autres références ou d’autres emballages que ceux utilisés par le fournisseur sauf autorisation écrite de ce dernier.
Spécifications. 12.1 Les informations sur les Marchandises du Vendeur contenues dans des catalogues, brochures ou autre support remis par le Vendeur à l'Acheteur sont fournies de bonne foi, mais restent approximatives, et l'Acheteur devra se fier à son propre jugement pour apprécier la nature et la qualité des produits du Vendeur et décider s'ils conviennent à l'usage auquel il les destine.
12.2 Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses spécifications à tout moment et sans préavis.
Spécifications. Caractéristiques du moniteur Moniteur MultiSync E271N Commentaires
Spécifications. Cf. : Code Sportif International (Annexe J - Art. 252.9.1.).
Spécifications. Cf. : Code Sportif International (Annexe J - Art. 252.9.1.). − L’éthanol : 9% mini, 10% maxi − L’oxygène : 3.3% mini, 3.9% maxi
Spécifications. Flux 1 : « BF PEhd+PP » : bouteilles et flacons en PEhd et en PP
Spécifications. La prestation comprend :
Spécifications. Le Fournisseur s’engage à concevoir, fabriquer, fournir les produits et à exécuter les services requis en vertu du BC conformément aux conceptions, gabarits, logiciels, programmes, modules, organigrammes, modèles, données, spécifications, échantillons ou aux autres descriptions ou instructions applicables qui sont fournies ou convenues par la Caisse (les « Spécifications »). Le Fournisseur reconnaît que les Spécifications fournies par la Caisse sont la propriété de la Caisse et constituent des Renseignements confidentiels (tels qu’ils sont définis ci-dessous) de la Caisse.