Marchandises. Par marchandises, on entend tous les biens meubles qui font l’objet du transport.
Marchandises. Les approvisionnements, matières premières, denrées, produits finis ou en cours de fabrication, fournitures, stocks, provisions et déchets propres à l’activité professionnelle déclarée ou aux travaux d’entretien et de réparation, ainsi que les biens appartenant à la clientèle.
Marchandises. Biens mobiliers dont l’assuré est propriétaire ou dépositaire et destinés à être vendus ou installés dans le cadre de son activité professionnelle. • Matériaux nécessaires à l’exercice de l’activité professionnelle de l’assuré.
Marchandises. L'Instructeur ne doit pas fabriquer, créer, offrir à la vente, vendre ou distribuer toute marchandise (y compris vêtements, accessoires, CD, DVD ou objets promotionnels) portant la PI de Zumba ou des noms, styles ou logos similaires aux Marques. Néanmoins, l'Instructeur peut modifier ou reconvertir tout produit Zumba officiel pour son usage personnel. La modification ou la reconversion incluent, par exemple, la découpe ou l'altération d'un produit Zumba officiel afin de le détourner de son utilisation prévue et d'obtenir une nouvelle forme ou utilisation. Les modifications et reconversions autorisées excluent expressément l'application ou la combinaison de tout produit ou partie d'un produit Zumba, qu'il porte une Marque ou non, sur un produit ou une marchandise non liée à Zumba. L'Instructeur ne peut offrir à la vente, vendre ou distribuer de produits Zumba modifiés ou reconvertis.
Marchandises. 1. Pour le transport de marchandises, une lettre de transport aérien est émise.
2. L'emploi de tout autre moyen constatant les indications relatives au transport à exécuter peut se substituer à l'émission de la lettre de transport aérien. Si de tels autres moyens sont utilisés, le transporteur délivre à l'expéditeur, à la demande de ce dernier, un récépissé de marchandises permettant l'identifica- tion de l'expédition et l'accès aux indications enregistrées par ces autres moyens.
Marchandises. (A) Toutes les descriptions, spécifications et illustrations contenues dans les catalogues, listes de prix, publicités du Vendeur ou autrement communiquées à l’Acheteur sont destinées à présenter une idée générale des Marchandises qui y sont décrites et ne font pas partie du Contrat.
(B) Le Vendeur peut, à sa seule discrétion, interrompre la fourniture de Marchandises, amender ou modifier les Marchandises sans en aviser l’Acheteur, à condition que dans le cas où le Vendeur serait incapable de fournir les Marchandises commandées par l’Acheteur, le Vendeur en informe l’Acheteur. L’Acheteur ou le Vendeur seront alors en droit de résilier le Contrat, sans aucune responsabilité.
(C) Le Contrat ne sera pas réputé être en aucune manière une vente de Marchandises sur description, échantillon ou autre. Sauf disposition expresse des présentes Modalités, l’Acheteur commande les Marchandises à ses propres risques quant à leur qualité, leur condition ou leur adéquation à quelque fin que ce soit.
(D) Si un échantillon des Marchandises a été présenté à et/ou inspecté par l’Acheteur, il est expressément convenu et reconnu que cet échantillon a seulement été présenté et inspecté de manière à permettre à l’Acheteur d’évaluer la qualité du lot et non pour constituer une vente sur échantillon. L’Acheteur commande les Marchandises à ses propres risques quant à leur correspondance avec un tel échantillon.
Marchandises. 1. Infrastructure mise à la disposition des entreprises ferroviaires Infrabel met à la disposition des entreprises ferroviaires une infrastructure et des installations correspondantes d'un haut niveau de qualité. Elle veille à la qualité du paquet d'accès minimum offert, à la qualité de l'accès aux dispositifs et aux équipements, ainsi qu'à celle des services complémentaires et d'appui.
Marchandises. Biens mobiliers destinés à la vente et appartenant à l’Assuré.
Marchandises. Chaque Exposant pourvoit lui-même au transport et à la réception des marchandises qui lui sont destinées.Ilesttenudeseconformerauxinstructionsdel’Organisateurrelativesàlaréglementation desentréesetsortiesdesmarchandises,notammentpourcequiconcernelacirculationdesvéhicules dans l’enceinte du salon. Chaque Exposant pourvoira au transport, à la réception, à l’expédition de sescolisainsiqu’à la reconnaissancedeleurcontenu. Touslescolisdemarchandisesdevrontêtre déballés à l’arrivée. Si les Exposants ne sont pas présents pour recevoir leurs colis, l’Organisateur pourra les faire entreposer, déballerouréexpédierauxrisquesetpérilsdes Exposants.
Marchandises. Draeger garantit que les marchandises qu’elle fabrique et qu’elle vend en vertu de la présente Entente sont exemptes de défauts importants en termes de matériaux et de main-d’œuvre dans des conditions d’utilisation normale pendant la période de garantie. À moins d’une indication contraire dans une déclaration de garantie distincte visant les marchandises que doit fournir Draeger, la période de garantie commence à la date à laquelle les marchandises sont livrées au Client et est en vigueur pendant douze (12) mois consécutifs, à l’exception des produits suivants : a) les marchandises d’occasion ou remises à neuf de Draeger sont garanties pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison; b) tous les capteurs, accessoires, produits complémentaires et pièces de rechange sont garantis pour une période de quatre- vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison; c) les réparations en usine et les remplacements d’échange de services sont garantis pour une période de quatre- vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison; d) les marchandises remplaçables, à usage unique et consommables sont garanties au moment de la livraison seulement; e) les systèmes informatiques et les logiciels fonctionneront à tous égards importants en conformité avec les spécifications publiées de Draeger, dans des conditions d’utilisation normale, pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l’approbation de la mise en œuvre ou de la première utilisation productive, selon la première de ces dates, tel qu’indiqué dans la licence applicable;