Stocks Clauses Exemplaires

Stocks. WITEL informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.

Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient, à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, en stock, ils seraient autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de 12 (douze) mois suivant la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à l’ETABLISSEMENT à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les stipulations de l’Article 7 de l’ACCORD concernant les conditions financières.

Stocks. Si ECOMAL doit conserver des produits commandés dans ses stocks postérieurement à la date de livraison prévue, ECOMAL pourra facturer des frais de stockage à hauteur de 1/2% du prix des produits un mois après mise en demeure d'accepter la livraison restée infructueuse.

Stocks. 1. If ECOMAL must keep ordered products in its stocks after the projected delivery date, ECOMAL may bill for storage costs in the amount of ½% of the price of the products one month following official notice to accept delivery.

Stocks. CMI informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.

Stocks. Les stocks de matières sont évalués suivant la méthode "premier entré, premier sorti". Les produits fabriqués sont valorisés au coût de production. Les produits mixtes, comprenant la licence et la maintenance, font l'objet d'un produit constaté d'avance pour la part de maintenance concernant l'exercice suivant. Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable.

Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient, à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, en stock, ils seront autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de douze (12) mois suivant la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à AMU à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les stipulations de l’Article 6 de l’ACCORD concernant les conditions financières.

Stocks. Les stocks de produits et composants, évalués selon la méthode FIFO, comprennent les coûts d’acquisition des stocks et les coûts encourus pour les amener à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. Une provision est comptabilisée si la valeur de réalisation est inférieure à la valeur comptable. Les travaux en-cours comprennent le coût de la main d’œuvre engagé dans le cadre de la mise en production des produits.

Stocks. Le Vendeur doit maintenir des stocks ou prendre d’autres dispositions, à ses risques et frais, pour garantir une livraison en temps voulu de la quantité demandée de produits.

Stocks. Les offres de Produits et de prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. A cet égard, un Produit exposé dans le lieu de vente peut ne pas être disponible à l’achat en raison des stocks disponibles ou être disponible à l’achat en quantité limitée. Pour les produits non stockés dans les entrepôts de Motoandco, les offres sont valables sous réserve de disponibilité chez les fournisseurs. Le Client reconnait avoir été informé de la disponibilité du stock et des éventuelles conséquences sur la livraison ou sur l’exécution même de la vente. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produits non stockés après passation de l’Achat, le Client sera averti par mail dès réception des informations transmises par les fournisseurs. A moins d’une demande de remplacement pour un produit équivalent, l’Achat indisponible sera automatiquement annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité.