Stocks. WITEL informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. If ECOMAL has to keep ordered products in its stocks after the planned delivery date, ECOMAL may invoice storage costs amounting to 1/2% of the price of the products one month after formal notice to accept delivery has remained unsuccessful.
Stocks. 1. Si ECOMAL doit conserver des produits commandés dans ses stocks postérieurement à la date de livraison prévue, ECOMAL pourra facturer des frais de stockage à hauteur de 1/2 % du prix des produits un mois après mise en demeure d’accepter la livraison.
Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient, à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, en stock, ils seraient autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de 12 (douze) mois suivant la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à l’ETABLISSEMENT à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les stipulations de l’Article 7 de l’ACCORD concernant les conditions financières.
Stocks. Matières premières et autres approv. En cours de production de biens En cours de production de services
Stocks. Action Télécom informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. CMI informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient, à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, en stock, ils seront autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de douze (12) mois suivant la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à AMU à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les stipulations de l’Article 6 de l’ACCORD concernant les conditions financières.
Stocks. Les stocks correspondant à la marche normale de l’exploitation relèvent des catégories suivantes : Matériel, produits de nettoyage et consommables divers relatifs au nettoyage ;
Stocks. Les stocks de produits et composants, évalués selon la méthode FIFO, comprennent les coûts d’acquisition des stocks et les coûts encourus pour les amener à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. Une provision est comptabilisée si la valeur de réalisation est inférieure à la valeur comptable. Les travaux en-cours comprennent le coût de la main d’œuvre engagé dans le cadre de la mise en production des produits.