Stocks. WITEL informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient en stock, à la date de résiliation d’un CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, ils seraient autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de 12 (douze) mois suivant la date de résiliation dudit CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à l’ETABLISSEMENT à la date de résiliation dudit CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les conditions financières fixées dans l’ACCORD DE VALORISATION s’y rapportant.
Stocks. 1. If ECOMAL must keep ordered products in its stocks after the projected delivery date, ECOMAL may bill for storage costs in the amount of ½% of the price of the products one month following official notice to accept delivery.
Stocks. Si ECOMAL doit conserver des produits commandés dans ses stocks postérieurement à la date de livraison prévue, ECOMAL pourra facturer des frais de stockage à hauteur de 1/2% du prix des produits un mois après mise en demeure d'accepter la livraison restée infructueuse.
Stocks. Action Télécom informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. CMI informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Stocks. Dans le cas où des SOUS-LICENCIES détiendraient, à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE, des PRODUITS, y compris les composants pour leur fabrication, en stock, ils seront autorisés à fabriquer et à vendre ces PRODUITS pendant un délai de douze (12) mois suivant la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE sous réserve, d’une part, d’adresser à AMU à la date de résiliation du présent CONTRAT DE LICENCE un état des stocks, et d’autre part, de respecter les stipulations de l’Article 6 de l’ACCORD concernant les conditions financières.
Stocks. Les stocks correspondant à la marche normale de l’exploitation relèvent des catégories suivantes : Matériel, produits de nettoyage et consommables divers relatifs au nettoyage ;
Stocks. Les stocks de produits et composants, évalués selon la méthode FIFO, comprennent les coûts d’acquisition des stocks et les coûts encourus pour les amener à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. Une provision est comptabilisée si la valeur de réalisation est inférieure à la valeur comptable. Les travaux en-cours comprennent le coût de la main d’œuvre engagé dans le cadre de la mise en production des produits.
Stocks. Pigma informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant