Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.
Prix des Produits. Les prix des produits vendus sur le site Internet sont indiqués en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits et au sein des fiches produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) comprenant la TVA et toute autre taxe éventuelle, sur la page de commande des produits et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du vendeur. Ils seront à la charge de l’Acheteur et relèveront également de sa responsabilité (déclaration, paiement aux autorités compétentes, etc…). Le Vendeur invite, à ce titre, l’Acheteur à se documenter et se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. En tout état de cause, le montant de la TVA sera précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaîtront dans le montant total du panier. Le domaine de la Navarre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les tarifs proposés tiennent compte des rabais et ristournes que le domaine serait amené à octroyer. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
Prix des Produits. Les prix des Produits sont ceux qui sont consignés dans la liste de prix publiée sur le Site le jour de la transmission du bon d'achat par le Client et avant que le bon d'achat soit transmis. Le prix final comprend l'emballage standard, le marquage/étiquetage et l'étiquette holographique, n'incluant donc pas la personnalisation et les coûts des emballages spéciaux éventuellement demandés par le Client, ainsi que les frais d'expédition, lesquels seront facturés à part au Client. Pour les États membres de l'UE, la Principauté de Monaco et l'Île de Man, le prix final inclura la TVA, dont le taux sera déterminé en fonction du type de Produit. Les prix des Produits publiés sur le Site n'incluent en aucun cas les coûts suivants :
a) les coûts de livraison (frais d'expédition), qui dépendront du poids et du lieu de livraison ;
b) les coûts de la personnalisation éventuelle des Produits (au cas où celle-ci serait possible) ;
c) les coûts des emballages et/ou conditionnements spéciaux (au cas où ceux-ci seraient possibles). Tous ces coûts (de livraison, de personnalisation et d'emballage et/ou conditionnement spécial), non inclus dans les prix des Produits publiés sur le Site, seront indiqués séparément dans le récapitulatif du bon d'achat et seront confirmés dans le courrier électronique d'acceptation du bon d'achat par Seri aux termes de l'art. 2.3. En plus, pour les livraisons dans d'autres pays, à Campione d'Italia, à Livigno, aux Îles de la Manche et aux Îles Canaries, les prix des Produits publiés sur le Site xxx.xxxxxxxxxx.xxx n'incluent en aucun cas les coûts suivants : a) taxes et/ou impôts sur les ventes éventuellement applicables ; b) contributions et/ou charges douanières éventuellement applicables ; c) toute autre contribution et/ou charge éventuellement applicable à la livraison des Produits commandés. Le Client sera responsable du paiement de toutes les contributions et charges douanières applicables dans le pays de livraison des Produits commandés. Tout frais ou coût dérivé du dédouanement des Produits livrés sera exclusivement à la charge du destinataire de la livraison. Pour en savoir plus sur le montant des contributions et charges douanières, ainsi que sur les procédures de dédouanement dans les autres pays et à Campione d'Italia, à Livigno, aux Îles de la Manche et aux Îles Canaries, le Client est invité à s'adresser aux douanes compétentes (xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx/xxxxx.xxxx). Sans préjudice de ce qui est énoncé ci-dessus, Seri se réserve le droi...
Prix des Produits. 4.1. Les prix des Produits seront ceux indiqués dans la confirmation de commande. Caprari se réserve le droit de modifier – à sa seule discrétion – ses tarifs confor- mément aux mises-à-jour ponctuellement communiquées aux Acheteurs par Caprari elle-même. Les modifications apportées aux tarifs n’auront pas d’effet sur les contrats déjà signés, mais non encore exécutés, avant la modifica- tion des tarifs.
Prix des Produits. Le prix peut être fixé dans le contrat, ou encore dépendre du prix du marché. Fixer le prix dans le contrat nʼest pas toujours avantageux car le prix du marché peut être plus élevé. Une solution consiste à négocier le prix du marché ajouté dʼun bonus. Dans ce dernier cas, il convient ici de préciser comment sera évalué le prix du marché, et la valeur du bonus. Le produit sera payé au prix de Ce prix sʼentend « prix au départ de la coopérative », le coût dʼenlèvement étant à la charge de lʼACHETEUR.
Prix des Produits. Les prix des Produits sont établis par référence aux tarifs en vigueur pratiqués par POSITRONIC au moment de la réception de chaque Commande ou par devis établi par POSITRONIC concernant les prestations de conception et de fabrication de Produits spécifiques et s’entendent « départ » (A l’usine « EXW », Incoterms 2010). Les prix des Produits sont révisables sans préavis. Ces prix n’incluent pas la TVA ou les frais de quelque nature que ce soit et notamment mais non exclusivement les frais de transport. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge du Client.
Prix des Produits. Les prix des Produits en vigueur sont ceux indiqués sur le Site au moment de la Commande. Selon la langue choisie par le Client, les prix s'affichent en euro / livre sterling / japanese yen / won sud- coréen sur les pages produit. Cependant, au moment du paiement c'est le prix en euro qui est indiqué. Sauf cas particuliers, les prix s’entendent TVA incluses. Les prix HT et TTC sont indiqués lors de la Commande. Toute modification des taxes et frais sera en principe répercutée au Client. Des frais de livraison peuvent s’appliquer en fonction de la zone de livraison souhaitée. Ces frais sont indiqués au Client lors de la Commande. Le Vendeur se réserve également la possibilité de proposer des tarifs préférentiels. Les conditions et durées de ces avantages seront présentées sur le Site ou communiquées au Client.
Prix des Produits. Les Vendeurs déterminent librement les prix de vente des Produits qu’ils commercialisent sur le Site. - pour les Sites en BtoC (ventes à des consommateurs) : le prix sur la fiche descriptive de tout Produit doit être indiqué par les Vendeurs toutes taxes et frais compris (notamment TVA, frais d'emballage, éco-taxe) et il ne pourra être sollicité de l’Acheteur le paiement de toute autre somme que celle figurant sur cette fiche descriptive du Produit, à l’exception des frais éventuels de livraison. - pour les Sites en BtoB (ventes à des professionnels) : le prix sur la fiche descriptive de tout Produit doit être indiqué par les Vendeurs en euros hors taxes. La mention de la TVA et des frais accessoires (notamment frais d'emballage, éco-taxe), et frais de livraison, sont précisés lors du récapitulatif avant validation de la commande.
Prix des Produits. 4.1 Prix courant : le prix des produits sera le prix courant applicable (« prix courant »), net de toute remise, toute allocation ou tout supplément applicable.
Prix des Produits. Les tarifs indiqués sur les devis sont ceux en vigueur au moment de leur élaboration. Un devis est valable 3 mois. Passé ce délai, et en l'absence de confirmation de la part du client, les tarifs pourront y être revus, respectant le tarif général LONY'S TRAITEUR - ORGANISATEUR DE RECEPTIONS. La société LONY'S TRAITEUR - ORGANISATEUR DE RECEPTIONS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix figurant sur les différents supports de communication de notre marque ORGANISATEUR DE RECEPTIONS s'entendent en Euros TTC et hors frais de port. Pour rappel, les taux de TVA appliqués sont les suivants : 5,5% sur les boissons non alcoolisées livrées en canettes ou bouteilles fermées, 10% sur les prestations alimentaires livrées, et 20% sur les alcools et services. Il convient d'ajouter à ce prix les frais de transport calculés en fonction de la zone de livraison du CLIENT et du contenu de sa commande. Ces derniers sont précisés sur nos différents supports de communication et sur les documents commerciaux remis au CLIENT. Conformément aux usages de notre profession, le montant du devis et de la facture intégrera la participation aux frais de fonctionnement demandés par certains lieux de réceptions. Ce taux est variable selon les lieux. Les tarifs exprimés sur l’ensemble de nos documents commerciaux ne comprennent par ailleurs ni mise en assiette ni service. Selon les souhaits du CLIENT, ces prestations pourront être proposées, et facturées selon le tarif en vigueur.