Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. EIB DE LA JONCHERE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’EIB DE LA JONCHERE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.
Prix des Produits. Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition et hors droits de douane éventuels. Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au jour de la commande. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes. EIB GRENELLE n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables à sa livraison. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement. Les frais d'expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du prix des produits quel que soit le montant de la commande, en fonction de la taille et du poids du produit, du choix du transporteur, du mode d’expédition, et de la destination choisis par le client. Ces frais seront facturés en supplément et indiqués à l’Acheteur, avant la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété d’EIB GRENELLE jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.
Prix des Produits. 4.1 Le prix des Produits est celui indiqué dans la Confirmation de Commande.
Prix des Produits. Les tarifs indiqués sur les devis sont ceux en vigueur au moment de leur élaboration. Un devis est valable 3 mois. Passé ce délai, et en l'absence de confirmation de la part du client, les tarifs pourront y être revus, respectant le tarif général LONY'S TRAITEUR - ORGANISATEUR DE RECEPTIONS. La société LONY'S TRAITEUR - ORGANISATEUR DE RECEPTIONS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix figurant sur les différents supports de communication de notre marque ORGANISATEUR DE RECEPTIONS s'entendent en Euros TTC et hors frais de port. Pour rappel, les taux de TVA appliqués sont les suivants : 5,5% sur les boissons non alcoolisées livrées en canettes ou bouteilles fermées, 10% sur les prestations alimentaires livrées, et 20% sur les alcools et services. Il convient d'ajouter à ce prix les frais de transport calculés en fonction de la zone de livraison du CLIENT et du contenu de sa commande. Ces derniers sont précisés sur nos différents supports de communication et sur les documents commerciaux remis au CLIENT. Conformément aux usages de notre profession, le montant du devis et de la facture intégrera la participation aux frais de fonctionnement demandés par certains lieux de réceptions. Ce taux est variable selon les lieux. Les tarifs exprimés sur l’ensemble de nos documents commerciaux ne comprennent par ailleurs ni mise en assiette ni service. Selon les souhaits du CLIENT, ces prestations pourront être proposées, et facturées selon le tarif en vigueur.
Prix des Produits. Les prix des Produits sont établis par référence aux tarifs en vigueur pratiqués par POSITRONIC au moment de la réception de chaque Commande ou par devis établi par POSITRONIC concernant les prestations de conception et de fabrication de Produits spécifiques et s’entendent « départ » (A l’usine « EXW », Incoterms 2010). Les prix des Produits sont révisables sans préavis. Ces prix n’incluent pas la TVA ou les frais de quelque nature que ce soit et notamment mais non exclusivement les frais de transport. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge du Client.
Prix des Produits. Les prix affichés sur le Site xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (T.T.C.) et hors frais de livraison (cf.ci-après). Les prix et les conditions de vente applicables à la commande sont ceux affichés sur le Site xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx au jour de la validation de la commande par le Client. Il est précisé que conformément à la réglementation relative à l’exigibilité des taxes, les taxes applicables à la commande – et notamment la T.V.A. – seront celles en vigueur au jour de la livraison (sans incidence toutefois pour le Client sur le montant T.T.C. de la commande).
Prix des Produits. Le Vendeur s’engage à respecter l’ensemble de la réglementation applicable à l’égard des consommateurs et des pratiques commerciales. Les Produits sont fournis aux prix en vigueur, figurant sur le catalogue des Produits indiqué sur le site internet communiqué par le Vendeur au Client, au jour de l’acceptation de la Commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le catalogue des Produits. Le Client pourra bénéficier des remises et ristournes figurant sur le catalogue des Produits précité en fonction du nombre de Produits achetés.
Prix des Produits. Les prix des Produits sont ceux qui sont consignés dans la liste de prix publiée sur le Site le jour de la transmission du bon d'achat par le Client et avant que le bon d'achat soit transmis. Le prix final comprend l'emballage standard, le marquage/étiquetage et l'étiquette holographique, n'incluant donc pas la personnalisation et les coûts des emballages spéciaux éventuellement demandés par le Client, ainsi que les frais d'expédition, lesquels seront facturés à part au Client. Pour les États membres de l'UE, la Principauté de Monaco et l'Île de Man, le prix final inclura la TVA, dont le taux sera déterminé en fonction du type de Produit. Les prix des Produits publiés sur le Site n'incluent en aucun cas les coûts suivants :
Prix des Produits. Les Vendeurs déterminent librement les prix de vente des Produits qu’ils commercialisent sur le Site. - pour les Sites en BtoC (ventes à des consommateurs) : le prix sur la fiche descriptive de tout Produit doit être indiqué par les Vendeurs toutes taxes et frais compris (notamment TVA, frais d'emballage, éco-taxe) et il ne pourra être sollicité de l’Acheteur le paiement de toute autre somme que celle figurant sur cette fiche descriptive du Produit, à l’exception des frais éventuels de livraison. - pour les Sites en BtoB (ventes à des professionnels) : le prix sur la fiche descriptive de tout Produit doit être indiqué par les Vendeurs en euros hors taxes. La mention de la TVA et des frais accessoires (notamment frais d'emballage, éco-taxe), et frais de livraison, sont précisés lors du récapitulatif avant validation de la commande.
Prix des Produits. 4.1 Le prix du produit doit être comme indiqué dans le bon de commande, ou autrement confirmé par écrit par le Vendeur.