Tabac Clauses Exemplaires

Tabac. Il est formellement interdit de fumer à l’intérieur de l’établissement, en dehors des espaces extérieurs autorisés.
Tabac. Selon le décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est rappelé aux résidants et leur famille qu’il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, d’autre part, vous êtes autorisé à consommer du tabac dans votre chambre, ou appartement, ces derniers étant considérés comme un espace privatif, toutefois, nous vous précisons qu’il n’est pas autorisé de fumer dans son lit.(délibération en date du 26/03/2007).
Tabac. L'Enceinte de l'Arena est non-fumeur (tabac et cigarettes électroniques). Conformément à la loi Evin du 10 janvier 1991, il est interdit de fumer en dehors des espaces prévus à cet effet.
Tabac. Il est rigoureusement interdit de fumer dans l'hôtel conformément à la loi du 2 janvier 2008.
Tabac. Le gîte loué est intégralement non fumeur. Les fumeurs devront se rendre à l’extérieur pour fumer dans la zone délimité et d' utiliser les cendriers (pot) mis à disposition.
Tabac. Conformément à la loi anti-tabac 2005, la résidence est un lieu non fumeur.
Tabac. Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des locaux.
Tabac. Fumer, y compris l’usage de cigarette électronique, est interdit à bord de l’avion. Jetfly pourra facturer des frais supplémentaires au Client pour le nettoyage de l’Avion s’il est permis de fumer. Les cigarettes électroniques ainsi que leur batterie de rechange sont autorisées à bord mais doivent être transportées dans les bagages à main et ne doivent pas être rechargées dans l’avion.
Tabac. Il est rigoureusement interdit de fumer dans les chambres d’hôtes sauf sur les terrasses ou cour extérieure conformément à la loi du 2 janvier 2008.
Tabac a) Il est formellement interdit de fumer à l’intérieur du Logement ; b) Le Locataire (et tout Visiteur) doit disposer convenablement de ses mégots (dans les cendriers fournis par exemple) et ne doit en aucun cas les jeter sur le terrain de la Propriété.