Accès Clauses Exemplaires

Accès. Afin de nous permettre d’installer, d’entretenir et de réparer notre équipement et les services, vous devez nous fournir (y compris à nos mandataires ou à nos entrepreneurs tiers) l’accès à l’adresse de service. Si vous n’êtes pas propriétaire des lieux, vous devez avoir obtenu les autorisations nécessaires afin de nous donner cet accès.

Accès. L’Abonné permettra l’accès à ses locaux durant les heures de travail habituelles, aux employés représentants ou aux contractants habilités d’ETIMIA aux fins d’installation, d’inspection, de maintenance, d’entretien, de réparation, de remplacement, du déplacement ou de retrait de Produits ou Services et d’une façon générale afin de permettre à ETIMIA d’entreprendre toute action qui pourrait être utile dans le cadre de l’exécution du Contrat, et ce conformément avec les éventuelles contraintes établies par le titre d’occupation des locaux de l’Abonné. L’Abonné, sous les mêmes réserves d’exigences raisonnables en matière de sécurité et de conformité, permettra également l’accès à ses locaux aux représentants des entreprises fournissant les lignes de transmission.

Accès. L’opérateur de registre aura le ou les fichiers prêts à télécharger à partir de 00 h 00 UTC le jour de récupération spécifié par l’ICANN. Le ou les fichiers seront disponibles pour le téléchargement par SFTP. À l’avenir, l’ICANN pourra toutefois exiger d’autres moyens de téléchargement.

Accès. Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée en application de l'article 682 du code civil, lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle des voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation est interdit. Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques. Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Le long des chemins départementaux, les accès carrossables directs sont limités à un seul par opération, ils sont interdits lorsque le terrain est desservi par une autre voie.

Accès. L’application « Messages » de Google est à télécharger ou directement intégrée à votre smartphone compatible, selon les terminaux. Le Service est accessible en situation de mobilité, dans la limite des zones de couverture du réseau 3G/4G de SFR ou en Wifi et si le correspondant est lui-même sous couverture Wifi ou internet mobile 3G/4G. Si l’Utilisateur et son correspondant répondent aux conditions pour accéder au Service, le champ de saisie de message de l’application indique « Message instantané »,sinon il n’affichera que la mention« SMS ».

Accès. 4.6.1 Si l’une des obligations contractuelles doit être exécutée dans les locaux de l’OMM, l’OMM en facilite l’accès conformément aux exigences liées à cette exécution. Le Contractant veille à ce que son Personnel respecte les exigences de l’OMM en matière de sûreté et de sécurité et toutes les autres règles et procédures pertinentes de l’OMM lorsqu’il se trouve dans les locaux de l’OMM, ainsi que les instructions données par les fonctionnaires désignés de l’OMM. 4.6.2 Si l’une des obligations contractuelles nécessite l’accès aux systèmes, à l’infrastructure ou aux applications informatiques de l’OMM, l’OMM accorde des droits d’accès en fonction des exigences liées à l’exécution des tâches à effectuer. Le Contractant n’autorise l’accès à son Personnel qu’en fonction du principe du besoin d’en connaître. Chaque droit d’accès est unique et correspond à un utilisateur précis (droit non transférable). En cas de remplacement, temporaire ou permanent, ou de retrait d’un membre du Personnel du Contractant, le Contractant en informe l’OMM par écrit afin de permettre la désactivation du droit d’accès initial et l’attribution d’un nouveau droit d’accès unique en tant que de besoin. 4.6.3 Les appareils informatiques des utilisateurs finaux, tels que les ordinateurs personnels, les ordinateurs portables, les smartphones et les tablettes utilisés pour accéder aux systèmes, à l’infrastructure ou aux applications informatiques de l’OMM, doivent être en conformité avec les instructions de l’OMM relatives aux appareils informatiques des utilisateurs finaux et avec les normes du secteur.

Accès. Simplébo s’engage à ce que son site créé grâce à Simplébo soit disponible pour les Internautes, quasiment à tout moment, soit une disponibilité de 99%, à l’exclusion des périodes de maintenance, de mise à jour ainsi que dans l’hypothèse de complications techniques sur lesquelles Xxxxxxxx n’a aucun contrôle ou qu’un contrôle partiel. L’accès à l’Outil ou à l’espace personnel se fait au moyen de l’identifiant et du mot de passe choisi par le Client lors de son souscription. Le Client s’engage, en conséquence, à ne pas divulguer à des tiers les informations relatives à ses moyens de connexion à l’espace qui lui permettent de gérer son Site Simplébo. Le mot de passe constitue, en effet, la garantie de la confidentialité des informations contenues dans l’espace personnel et sur son Site. Le Client reconnaît par les présentes conditions générales avoir l’entière responsabilité de l’utilisation des identifiants et mot de passe, et assume toutes conséquences d’une utilisation frauduleuse ou illicite de ces derniers. En cas de perte ou partage de son mot de passe, le Client s’engage à créer un nouveau mot de passe grâce à la procédure prévue à cet effet. Simplébo n’étant pas tenu à une obligation de surveillance générale des Outils qu’il met à dispo- sition, toute constatation d’indisponibilité totale ou partielle de l’Outil, du Site du Client ou du site Xxxxxxxx.xx par le Client doit être notifiée à Simplébo par le biais du formulaire disponible sur xxx.xxxxxxxx.xx/xxxxxxx ou par email à l’adresse xxxxxxx@xxxxxxxx.xx.

Accès. L'utilisation du Service Cloud en combinaison avec des services ou progiciels SAP ou tiers est limitée à des cas d'emploi associés au service SAP Cloud identifié dans le nom du produit SAP Signature Management par DocuSign (par exemple, SAP Signature Management par DocuSign, édition standard pour SuccessFactors peut uniquement être utilisé pour les cas d'emploi HCM). L'accès via une intégration tierce assurée par un fournisseur exclut les intégrations Xxxxxxxxxx.xxx.

Accès. Si tout ou partie des obligations du contrat sont exécutées dans les locaux du BIT, ce dernier en facilite l’accès de façon à permettre leur exécution. Tant qu'il se trouve à l'intérieur des locaux du BIT, le Contractant se conforme aux règles de sécurité et à toutes les autres règles, règlements et directives pertinents du BIT, ainsi qu’aux instructions données par les fonctionnaires désignés par le BIT.

Accès. Vous fournirez aux représentants du Fournisseur de licence ou de l'Auditeur toute l'assistance nécessaire et leur donnerez accès aux enregistrements et aux ordinateurs de manière à permettre l'inspection et l'audit de vos ordinateurs et enregistrements, pendant vos heures de bureau, à des fins de vérification de la conformité avec le Contrat en vigueur et en faisant preuve de coopération.