Common use of Tarifs Clause in Contracts

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formation.

Tarifs. Les prix indiqués Sauf stipulation particulière, l'ouverture du Compte, l'obtention de la Carte et l'accès aux autres Services sont globaux facturés 6 € TTC par mois. L’ouverture d’un Compte joint, l’obtention de Cartes et comprennent les coûts pédagogiquesl’accès aux Services pour chacun des co-Titulaires sont facturés 3 € TTC par mois et par co-Titulaire. A la date anniversaire mensuelle de l'ouverture du Compte du Titulaire, notamment les frais le compte sera débité d'un montant de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants6 € TTC ou de 3 € TTC par co-Titulaire en cas d’ouverture d’un Compte joint. Le Titulaire est tenu de détenir au minimum sur le Compte le montant nécessaire à chaque date anniversaire mensuelle. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation respect de cette obligation par le Titulaire, Green-Got peut prendre toute mesure nécessaire pour recouvrer les sommes dues par le Titulaire. Les autres frais (notamment les frais pour les retraits supérieurs à l’issue la limite proposée chaque mois) seront déduits juste après la réalisation de l'opération correspondante. La liste complète des prix est présentée dans les CG PPS GG. En cas de modification de la formationliste de prix actuelle, la Société en informera le Titulaire et publiera une mise à jour de son guide des prix sur le Site et l'Application. En l’absence de paiement d’une factureTous les Services payants, après relance notamment ceux qui peuvent être proposés par les partenaires de la part Société, sont expressément mentionnés lors de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationsouscription.

Tarifs. Les prix indiqués tarifs des prestations sont globaux affichés dans l’enceinte de l’établissement équestre. - Reprises, leçons, pensions Tous cours ou reprises non décommandés 24 H à l’avance restent dues. Pour les enfants de moins de 9 ans, tolérance au matin même du cours par mail ou texto faisant foi. Les forfaits et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais cours payés à l’avance ne sont pas remboursables sauf cause médicale et sur présentation d’un certificat médical de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent contre indication à la charge du participant et sous sa responsabilitépratique de l’équitation. Les modalités d’inscription cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard, ou prétendre à une éventuelle réduction. Les inscriptions se prennent par mensualisation. Les pensions se règlent entre le 1 et les tarifs le 5 de chaque début de mois. Les cours sont mentionnés dans la plaquette maintenus même en cas d’orage ou ils seront transformés en cours de présentation de l’action de formationthéorie, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris soins … -Le cavalier pourra rattraper son cours dans le contrat mois courant ou la convention de formationle mois suivant, avec une tolérance d’une seule leçon récupérable par mois. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés Auquel cas le tarif leçon à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnellel’unité est appliqué. Si -La 5ème leçon gratuite est à prendre le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP5ème mercredi ou samedi du mois exclusivement. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou (pas rattrapable) -Le club peut éventuellement ne pas faire cours en cas de non-validation à cas particulier pour la 5eme leçon (ex :1er mai) -A l’issue de deux absences non justifiées, la formationplace du cavalier sera considérée comme libre. En l’absence -Pour les retards de paiement d’une factureplus de 15 mn, après relance le club se réserve le droit de la part refuser le cavalier en cours. - Utilisation des équipements Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes. Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationpriorité dans l’utilisation des installations du centre.

Tarifs. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. Les tarifs sont susceptibles de varier au cours de la saison. L'attention du client est attirée sur le fait que n'est pas comprise dans le prix indiqués sont globaux la taxe de séjour (fixée par la municipalité) et comprennent l’éco-participation (répercussion budgétaire liée à des taxes de traitement des déchets à valeur de compensation et de sensibilisation). Pour les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revancheemplacements nus, les frais tarifs du séjour incluent la jouissance de transportl’emplacement loué ainsi que l’accès libre aux sanitaires du camping. Pour les hébergements, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés du séjour incluent l’eau, l’électricité et le gaz dans des conditions normales d’utilisation, l’accès libre aux sanitaires du camping, ainsi que la plaquette jouissance de présentation de l’action de formation, l’hébergement loué conformément au devis avec tous les équipements propres à cet hébergement tels qu’indiqués sur notre le site internet xxx.xxxxx.xxdu camping au moment de la demande de réservation. Toute utilisation anormale ou disproportionnée des équipements pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire. De même, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite camping pourra procéder à une facturation supplémentaire dès lors que le client aura causé un règlement par virementtrouble au camping, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessionscausé un dommage aux biens loués, ou en cas de pour non-validation à l’issue respect du règlement intérieur communiqué cela au titre de dommages et intérêts. La fourniture de services optionnels, comme par exemple, cette liste n’étant pas exhaustive, la formation. En l’absence location de paiement d’une facturematériels, après relance la fourniture de linge de lit et de bain, la part de l’IFTIPrestauration, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités un complément de retard calculées prix selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail tarif en vigueur sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationsite internet xxx.xxxxxxx-xxxxxx.xxx.

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction tarifs des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription services et les tarifs des appels peuvent être remis TELCO à titre indicatif à l’Abonné, à sa demande, sous réserve d’évolution. Dans ce cas, l’Abonné pourra demander à TELCO de lui remettre les nouveaux tarifs en vigueur. Etant précisé que pour des raisons de coûts structurels, TELCO se réserve le droit d'appliquer une augmentation de ses tarifs suivant un taux pouvant aller jusqu'à vingt pour cent (20%) par année civile. De manière générale, sont mentionnés dans la plaquette exclus du service de présentation forfait téléphonique les appels vers les numéros courts, spéciaux, d’urgence, vers des serveurs vocaux de l’action type audiotel et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou un numéro mobile. Les dispositions relatives à l’abonnement, au service et aux options peuvent être modifiées à tout moment par TELCO, sous réserve d’une notification en ce sens à l’Autorité de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xxRégulation, et repris de notification pour information à l’Abonné au moins un (01) mois avant leur entrée en vigueur. La version à jour en vigueur de ce document, ainsi que les informations utiles à l’usage du service seront publiées sur le site web de TELCO. Il est expressément convenu dans le contrat ou la convention les présentes que les tarifs sont susceptibles de formationmodifications suivant les dispositions légales, administratives, fiscales, financières et règlementaires en vigueur. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre Il en sera de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou même en cas de non-validation variation importante à l’issue la hausse des indices de consommation ou pouvant résulter d’une dévaluation monétaire du franc comorien (KMF) ou de facteurs impactant les coûts d’exploitation de TELCO. Si la modification excède vingt pour cent (20%) du tarif en vigueur au moment de la formationmodification tarifaire ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par l’Abonné au moment de sa souscription comme subordonnant son engagement, l’Abonné peut demander résiliation de son contrat par lettre recommandée écrite avec accusé de réception adressée à l’Opérateur avec préavis d’un (01) mois calendaire, dans un délai de quatre (04) semaines maximum après avoir été informé de ladite modification. En l’absence cas de paiement d’une facturerésiliation avant terme, après relance TELCO pourra appliquer, le cas échéant, des frais de désinstallation suivant la part tarification en vigueur. L’Abonné peut choisir de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours changer de formule d’abonnement à tout moment sous certaines conditions. Le changement de formule d’abonnement doit faire l’objet d’un courrier physique ou électronique et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%d’un nouveau contrat ou avenant contractuel, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que moyennant le paiement doit être effectué de pénalités ou de redevances supplémentaires, suivant les conditions et tarifications en eurosvigueur. Les entreprises domiciliées La nouvelle formule sera applicable, sous réserve de faisabilité technique, le premier jour du mois suivant la signature, si l’évolution est effective au sein de plus tard dix (10) jours ouvrables avant la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationfin du mois en cours.