Utilisation des lieux loués. Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le Locataire en “bon père de famille”. La sous-location est interdite. Les animaux sont admis, mais interdits dans les chambres. Le Locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. En aucun cas les lieux loués ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre.
Utilisation des lieux loués. En février 2011, la Cour de Cassation avait considéré qu'un bailleur ne pouvait interdire à son locataire de détenir un animal familier dans un bien loué qu'il s'agisse d'un bail d'habitation classique ou d'une location saisonnière. Les parlementaires viennent de modifier la loi n° 70-598 du 9 juillet 1970 pour exclure de cette obligation les «contrats de location saisonnière de meublés de tourisme». Les loueurs de meublés de tourisme peuvent donc décider d'autoriser ou de refuser les animaux de compagnie en toute légalité et si nécessaire modifier leurs contrats de location sans attendre pour réintroduire une clause d'interdiction. Pour rappel, les loueurs de chambres d'hôtes ont toujours eu la faculté d'accepter ou non les animaux. Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le Locataire en “bon père de famille”. La sous-location est interdite. Les animaux sont admis, mais interdits dans les chambres. Le Locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. En aucun cas les lieux loués ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre.
Utilisation des lieux loués. Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le Locataire en “bon père de famille”. Le Locataire s'engage à ne pas déranger les voisins et à ne pas produire de bruit. En cas d'abus, un constat d'huissier serait dressé aux frais du locataire. La sous-location est interdite que ce soit à titre gratuit ou non. Les animaux sont interdits, sauf autorisation du bailleur. Le Locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. Le locataire s'engage à ne pas fumer dans les lieux loués. En aucun cas les lieux loués ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre.
Utilisation des lieux loués. Il est interdit de fumer à l’intérieur dans les appartements. Par ailleurs les règlements de copropriété interdisent aussi de fumer dans les lieux communs. Le défaut d’assurances, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts et il est nécessaire que le locataire dispose d’une police d’assurance /responsabilité civile pour la période louée au bailleur avant son entrée dans les lieux.
Utilisation des lieux loués. Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le locataire en “bon père de famille”. La sous-location est interdite. Les animaux de petite taille sont acceptés au tarif de : gratuit pour le 1er animal ; et 4€/animal supplémentaire/jour. Les chiens doivent être tenus en laisse et leur présence est interdite autour de l’étang et dans les près où séjournent les chevaux. Le locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. En aucun cas les lieux loués ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre. Le bien loué est en totalité non-fumeur dans les logements et les salles. Il est cependant possible de fumer dans les espaces extérieurs sous réserve de conserver les mégots et les jeter éteints dans un sac poubelle. En signant son contrat, le locataire s’engage à respecter le règlement intérieur. Le règlement est disponible sur Internet et sera remis à l’arrivée du locataire qui est tenu de le respecter, en particulier est exigé le respect des espaces loués et communs, de l’environnement (espace en agriculture biologique), des animaux (poneys, basse- cours, faune de l’étang) et des végétaux (espaces verts, arbres, flore de l’étang).
Utilisation des lieux loués. Le locataire jouira de la location d'une manière paisible et en fera bon usage, conformément à la destination des lieux. A son départ, le locataire s'engage à rendre la location aussi propre qu'il l'aura trouvée à son arrivée. l'ensemble du matériel figurant à l'inventaire, devra être remis à la place qu'il occupait lors de l'entrée dans les lieux. Le preneur s'oblige à entretenir en parfait état les installations sanitaires, électriques et de chauffage. Toutes réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location seront à la charge du locataire.… La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, sauf accord préalable du propriétaire. La sous-location est interdite au preneur, sous quelque prétexte que ce soit, même à titre gratuit, sous peine de résiliation… Le montant intégral du loyer restant acquis ou dû au propriétaire. Les locaux loués sont à usage d'habitation provisoire ou de vacances excluant toute activité professionnelle, commerciale… L'installation de tentes ou le stationnement de caravanes sur le terrain de la propriété louée est interdit, sauf accord particulier du propriétaire. Le proprié- taire fournira le logement conforme à la description qu'il en a faite et le maintiendra en état de servir.
Utilisation des lieux loués. Le locataire jouira de la location d'une manière paisible et en fera bon usage, conformément à la destination des lieux. A son départ, le locataire s'engage à rendre la location aussi propre qu'il l'aura trouvée à son arrivée. l'ensem- ble du matériel figurant à l'inventaire, devra être remis à la place qu'il occupait lors de l'entrée dans les lieux. Le pre- neur s'oblige à entretenir en parfait état les installations sanitaires, électriques et de chauffage. Toutes réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location seront à la charge du locataire.… La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, sauf accord préalable du propriétaire. La sous-location est interdite au preneur, sous quelque prétexte que ce soit, même à titre gratuit, sous peine de résiliation… Le montant intégral du loyer restant acquis ou dû au propriétaire. Les locaux loués sont à usage d'habitation provisoire ou de vacances excluant toute activité professionnelle, commerciale… L'installation de tentes ou le stationnement de cara- vanes sur le terrain de la propriété louée est interdit, sauf accord particulier du propriétaire. Le propriétaire fournira le logement conforme à la description qu'il en a faite et le maintiendra en état de servir. des lieux… A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiqué… Article 5.c Animaux Les animaux sont interdits La présence d'animaux familiers, malgré le refus du propriétaire, entraînera la rupture du contrat
Utilisation des lieux loués. Le Locataire pourra utiliser les lieux loués pour son entreprise de (domaine d'activité).Toute autre utilisation devra d'abord être autorisée par le Locateur qui ne pourra refuser sans motif sérieux.
Utilisation des lieux loués. Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le Locataire en “bon père de famille”. La sous-location est interdite. Les animaux sont interdits. Le Locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. Rien ne doit rester dans les placards ou frigo. Le ménage doit être effectué avec soin (sanitaire, four, frigo, plaque de cuisson, la vaisselle etc.…) En cas de ménage non effectué par le locataire ou non satisfaisant, le Bailleur retiendra un montant de 50 euros sur le dépôt de garantie afin de couvrir les frais de nettoyage. Il est également interdit de fumer dans le logement. Le matériel de ski doit être déposé dans le casier prévu à cet effet. Dans le cas ou les chaussures ne rentreraient pas (le casier étant petit), il est demandé que celles-ci soit enlevées dans le hall d’entrée de la résidence. Pour les VTT voir avec la maison de Tignes pour un box (gratuit).