Bon usage Clauses Exemplaires

Bon usage. Vous devez utiliser le Produit uniquement conformément aux Règles de Bon Usage. Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du Produit, à le décompiler, à le désassembler ou à contourner les restrictions techniques qu'il contient, sauf dans la mesure où ces opérations seraient permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation. Vous n'êtes pas autorisé à désactiver, détourner ou tenter d'une quelconque autre manière de contourner un quelconque mécanisme de facturation de votre utilisation des Produits. Vous n'êtes pas autorisé à louer, prêter, revendre, transférer ou héberger un Produit à ou pour des tierces parties.
Bon usage le Client n’est pas autorisé à reconstituer la logique des Prestations de DFi, à les décompiler, à les désassembler ou à contourner les restrictions techniques qu’elles contiennent. Par ailleurs, le Client n’est pas autorisé à désactiver, détourner ou tenter de contourner un mécanisme de facturation par son utilisation des Prestations de DFi. Sauf autorisation préalable écrite, le Client n’est pas autorisé à louer, prêter, revendre, transférer ou concéder en sous-licence les Prestations, ou toute partie de ces dernières, à un Tiers. Mots de passe et responsabilité de l'utilisation de l’accès Le Client est responsable de tout dommage pouvant résulter de l’utilisation des données d’accès par des tiers (collaborateurs compris), ainsi que du contenu des informations que lui-même traite au moyen des services de DFi. Le Client s’engage expressément à garantir la confidentialité des éléments de sécurité, de son nom d’utilisateur et de son mot de passe, et de protéger ces éléments contre une utilisation abusive par des personnes non autorisées. En cas de perte ou d’usurpation du mot de passe ou du nom d’utilisateur, le client doit immédiatement prendre contact avec DFi. Les Clients doivent en outre s’assurer que leurs collaborateurs effacent leurs noms d’utilisateurs et mots de passe lors de changements importants (p.ex. départ ou modification de statut dans l’entreprise).
Bon usage. Vous êtes autorisé à utiliser les Produits uniquement en conformité avec les termes du présent contrat. Vous n’êtes pas autorisé à reconstituer la logique des Produits, à les décompiler, à les désassembler ou à contourner les restrictions techniques qu’ils contiennent, sauf dans la mesure où ces opérations seraient permises par la réglementation applicable nonobstant les présentes limitations. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver, détourner ou tenter d’une quelconque autre manière de contourner tout mécanisme de facturation de votre utilisation des Services en Ligne. Il vous est également interdit de prêter, de louer, de revendre, de transférer ou d’héberger auprès de tiers ou pour des tiers tout Produit, sauf si cela est expressément autorisé dans les Conditions des Services en Ligne.
Bon usage. La performance du Matériel Couvert, lorsqu'il est utilisé dans des environnements corrosifs ou dans des conditions, voire d'une manière, en dehors des Spécifications, notamment les exigences du site du Vendeur stipulées dans la Documentation ou d’une façon non conforme à sa Documentation, peut être impactée négativement et ne pourra donc pas être garantie en vertu des présentes. L'Acheteur s'engage à utiliser le Matériel Couvert d'une manière sûre et raisonnable, conformément à la Documentation et aux Conditions Initiales.
Bon usage. L’hébergement est mis à disposition dans un bon état d’entretien, Le Client s’engage à le rendre comme tel en fin de séjour. Il usera des lieux loués et des installations paisiblement et de façon raisonnable, conformément aux articles 1728 et 1729 du code civil. Le Client doit signaler à la réception, dès son entrée dans les lieux (le cas échéant, dès l’ouverture de la réception en cas d’arrivée tardive), toutes anomalies ou objets dégradés.

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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :