VEHICLE Clauses Exemplaires

VEHICLE. Only one vehicle per site. Additional vehicles must be parked outside the campsite. For additional vehicles, 3€/day in supplement, if available and after agreement of the management. €12.50/night.
VEHICLE. The Company guarantees that the transfer will be done by mean of one or several vehicles, according to the French law that rules the number of seats. The Company keeps the right to organize the transfer by the intermediary of another transfer company, if the vehicle fleet was unable to provide the service for any unforeseen reason.
VEHICLE. Only one vehicle per location. Additional vehicles must be parked outside the campsite.
VEHICLE. Only one vehicle per site. Additional vehicles must be parked outside the campsite. For additional vehicles, 3€/day in supplement, if available and after agreement of the management. For visitors wishing to spend one night, after management's agreement and within the limits of possibilities, arrival after 3 p.m. and departure before 10 a.m., wearing a "visitor" bracelet is compulsory and access to the swimming pool and sanitary facilities. Price: €15/night. In application of the provisions of article L221-28 of the consumer code, the right of withdrawal does not apply in our activity. - If the reservation is canceled 1 month or more before the arrival date and after payment of the deposit, the deposit will be retained or at least €100 in fees will be applied. - If the reservation is canceled less than 1 month before arrival, the entire stay will be retained. - Our prices include: Rental, space for a vehicle, gas, water and electricity. Pets are accepted in rentals for an additional fee (EXCEPT category 1 and 2 dogs and over 30 kg), (maximum 1 animal per mobile home), if basic hygiene rules are respected. Under no circumstances should they be left alone or near the rental. They must be leashed, tattooed, vaccinated. The vaccination record is compulsory. - Upon receipt of the duly completed reservation request form and the deposit, a confirmation will be sent to you in return, accompanied by a duplicate of the contracting reservation request, and this, only subject to rental availability or location. The number of people declared must be respected. Any additional person will be charged. - The balance of the rental must be paid 1 month before your arrival at the campsite. We remind you that the deposit is not cashed, and requested upon your arrival (70 € for cleaning, 35 € for the badge and the balance for the mobile home). The tourist tax is 0.66 €/pers from 18 years old. The paid invoice will be sent to you by email at the end of your stay. In the absence of full payment 1 month before your arrival, the campsite reserves the right to cancel the reservation. - As soon as you arrive, wearing the BRACELET is compulsory within the campsite as a tenant or resident. - The rates are inclusive of all taxes, 10% VAT.
VEHICLE. The Company provides the Employee with a car for professional use, in accordance with the Company’s car policy in force. Le Salarié est autorisé à utiliser à des fins personnelles le véhicule qui lui est confié. L’utilisation personnelle du véhicule constitue un avantage en nature dont il est tenu compte tant sur le plan fiscal que sur le plan social, et qui donne lieu au paiement de cotisations sociales. Cet avantage en nature figure sur le bulletin de paie du Salarié. Les frais d’entretien de la voiture sont à la charge de la Société. En cas d’accident, le Salarié doit informer dans les 48 heures la Société ainsi que la compagnie d’assurance en précisant les circonstances de l’accident. Cette mise à disposition du véhicule peut être remise en cause à tout moment par la Société en fonction des nécessités du service sous réserve du respect d’un préavis raisonnable et sans que cela ne constitue une modification du contrat.
VEHICLE. Only one vehicle per site. Additional vehicles must be left in the campground’s internat or exter- nal parking lot. It is forbidden to connect an electric vehicle to a pitch or accommodation socket.

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  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Cookies Nordnet Vous informe qu'un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s'installer automatiquement sur votre appareil lors de votre visite sur le Site Nordnet et l’Espace Client. Ces cookies permettent notamment à Nordnet d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale et de commande, mais également de personnaliser l’accès au Site Nordnet. Selon leur finalité, un consentement à leur installation sera préalablement requis. Vous avez la possibilité de refuser à tout moment l'installation de ces cookies Les consentements le cas échéant obtenus via le partenaire Axeptio de Nordnet sont conservés pendant six (6) mois. Le renouvellement des consentements est le cas échéant exprès. Pour plus de précision, nous vous invitons à consulter la politique « cookies » de Nordnet, accessible sur le Site Nordnet.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.