Xxxxxxxx XXXXXXXXX Clauses Exemplaires

Xxxxxxxx XXXXXXXXX. Assistante ANNEXE 2 Nous tenons à remercier tous ceux, qui à la lumière de leur expérience, ont bien voulu éclairer notre réflexion et accepter de participer à nos travaux. ➢ 30 octobre 2008 : CEVU (Conseil des études et de la Vie universitaire) • Xxxxxxxx XXXXX : vice-président du CEVU université d’Orléans • Xxxxxx XXXXXXX : vice-présidente du CEVU université de Tours • Xxxxxx XXXXXXX, vice-président délégué à la vie étudiante à l’université de Tours • Xxxxxxxxx XXXXX, vice-président délégué à la vie étudiante à l’université d’Orléans • 12 décembre 2008 : Xxxxxxxxx XXXXXXX, chargée d’une étude sur les conditions de vie des étudiants à Tours par le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération TOURS +. • 12 décembre 2008 : présentation par Xxxxxxxxx XXXXXXX, de l’observatoire de la Vie Etudiante de l’Université de Tours, des études de l’OVE, passées et en cours. • 22 janvier 2009 : présentation par Xxxxxxx XXXXXX du rapport du CES national sur le « travail des étudiants ». • 30 janvier 2009 : rencontre avec le CRIJ, Xxxxx XXXXXX président ; Xxxxxxxx XXXXX directrice. • 17 février 2009: Xxxxxxxxx XXXXXXX, directrice du SUIO de l’université de Tours. Présentation du BAIP de l’université d’Orléans. • 10 mars 2009: M. AMIARD, directeur du CROUS d’Orléans – Tours et Madame • 7 avril 2009 : Xxx XXXXXXXX xxxx-xxxxxxxxxx xx x’xxxxxxxxxx x’Xxxxxxx (présentation du BAIP) • 7 avril 2009 : Mme PELLATI responsable de l’OVE de l’université d’Orléans (présentation des études de l’université) et audition de M. Xxxxxxxxx XXXXX vice président délégué à la Vie Étudiante. • 7 mai 2009: X. XXXXXXX, président du club de la grande distribution du Loiret et responsable de l’Intermarché de CHÉCY 45. ➢ 15 mai 2009 : cinq étudiants de l’université de Tours ➢ 20 mai 2009 : quatre étudiants de l’université d’Orléans ➢ 16 juin 2009 : M. Xxxxxxxx XXXXXXX, président régional des sociétés d’intérim, accompagné de Xxxxxx XXXXX, directeur de l’agence PARTNAIRE à Orléans. ➢ 25 juin 2009 : Xxx Xxx XXXXXXXX, chargée de communication au CFA interuniversitaire à Tours. ➢ 3 novembre 2009 : Mme Algue VANMAELDERGEM, Conseillère au CESR du Centre, ancienne étudiante salariée ➢ 6 novembre 2009 : M. Xxxxxxxx XXXXXXX, locataire-gérant des Mc Donald’s de la région d’Orléans et Xxx Xxxxxxxx XXXXXX, Responsable RH. ➢ 3 décembre 2009 : Trois étudiants de l’université d’Orléans ➢ 10 décembre 2009 : Trois étudiants de l’université d’Orléans ➢ 15 décembre 2009 : Audition de X. XXXXXXX, Vice-Présid...
Sample 1
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Xxxxxxxx XXXXXXXXX. CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
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Xxxxxxxx XXXXXXXXX. Entreprise individuelle Société Monsieur Madame Xxxx EIRL SARL EURL SDF SNC NOM : ............................................................................ EARL GAEC SCEA Indivision Prénom : ......................................................................... SCCV SCI SELARL Autres Date de naissance du chef d’entreprise: ......................... Raison sociale : ..................................................................................... Noms prénoms des associés : ...................................................... .................................................... ...................................................... .................................................... Adresse professionnelle : .............................................................................................................................................................. Code postal : ...................... Localité : .................................................................................................. Tél :..................................................................... date de création de l’entreprise : ............................. Fax : .................................... e mail : ..................................................................................................... numéro SIRET : Exerçant l’activité principale de Code NAF et l’activité secondaire de :................................................................................. Imposé(e) selon le régime fiscal BIC Si soumise à l’Impôt sur les sociétés Réel simplifié sur option Réel simplifié de plein droit Réel normal sur option Réel normal de plein droit le cabinet l’adhérent Déclare : • Donner mon adhésion au Centre de Gestion Agréé « Côte Atlantique », • M’engager en conséquence à exécuter et respecter l’intégralité des obligations qu’emporte cette adhésion, telles qu’elles figurent au verso du présent bulletin, dont j’ai pris connaissance et que j’accepte, et notamment l’engagement d’accepter les règlements par chèque, ou par carte de paiement, selon les modalités fixées par les articles 371 LA à LC de l’annexe II au code général des impôts.
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Xxxxxxxx XXXXXXXXX. La Présidente de Actife Xxxxxxx Xxxxxxxxxxx,
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Xxxxxxxx XXXXXXXXX. Le Maire de la Commune De Miramas Le Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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Xxxxxxxx XXXXXXXXX. Le Président de la Chambre des Métiers et de l’artisanat de la région PACA
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Related to Xxxxxxxx XXXXXXXXX

  • Xxxxxxx Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. En l’espèce, le médiateur désigné est Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :xxxxx://xxxxxxx.xx.xxxxxx.xx/xxx/xxxx/xxxxx.xxx?xxxxx=xxxx.xxxx.xxxx Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. ANNEXE I‌

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Période d’essai Article 5

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Prix L’OFFRE d’KERL@N INFORMATIQUE est une OFFRE globale, quoique les prix y soient détaillés. Elle ne peut être acceptée partiellement que si elle le prévoit expressément. Le prix proposé par KERL@N INFORMATIQUE inclut exclusivement les éléments définis dans son OFFRE. Sauf stipulation contraire dans les conditions particulières, les prestations d’installations s’entendent frais de déplacement compris, pendant les heures ouvrées de travail de l'entreprise et dans le cadre de la législation du travail en vigueur. Le prix proposé suppose que la PRESTATION se poursuit sans interruption jusqu’à sa terminaison. Si pour des motifs non imputables à KERL@N INFORMATIQUE la PRESTATION est reportée, ralentie ou interrompue, les frais de toutes natures comme le stockage, le temps d’attente ou de travail supplémentaires ainsi que tout dommage et intérêts seront facturés en sus. Si la durée de suspension dépasse 15 jours, les travaux éventuellement effectués et le matériel commandé devront être payés immédiatement par le CLIENT. Le DOCUMENT DONNEES DE PARAMETRAGE sert à la configuration et à l’intégration des caractéristiques du CLIENT dans la solution. Si son contenu se trouvait inexact ou incomplet, tout paramétrage supplémentaire serait facturé en sus, dans les conditions définies au paragraphe suivant. En cas d’intervention d’KERL@N INFORMATIQUE à la demande du CLIENT pour des opérations non prévues par l’OFFRE ou qui ne relèverait finalement pas de la garantie de bon fonctionnement, les heures passées seront facturées au CLIENT sur la base du tarif en vigueur chez KERL@N INFORMATIQUE au moment de l’intervention. Ce tarif lui sera communiqué à tout moment, sur simple demande. Les consommables, les pièces de rechange et les frais de déplacement seront facturés en sus.