Convention de mise à disposition Convention de pâturageConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
- Association "Les Marais du Verdier", ayant son siège social à la Salle Polyvalente du Sambuc, 13 200 Arles, représentée par Monsieur Jean Paul Taris, agissant en qualité de Président, bailleur,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
L'association MILLE FEUILLES, association loi 1901, dont le siège est situé au 4 avenue René Bazin 44000 Nantes, représentée par Carole Rivalin, agissant en qualité de président(e).
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PLATEFORME YESACCOUNT A DES FINS DE TESTConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Pour la compréhension et la simplification de certains termes utilisés aux présentes, il est préalablement déterminé ce qui suit :
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE M ......................................... ............................................ GRADE ............................ ......................................................Convention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Vu le décret n° 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’UNITE MOBILE DE DEPISTAGEConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Le Réseau Louis Guilloux dispose d’un véhicule itinérant dont l’objectif est de permettre d’élargir, de consolider et de rendre plus accessible l’offre de dépistage et/ou consultations médicales hors les murs (notamment concernant le VIH, les Hépatites et les IST) sur la région Bretagne.
CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION DU STADE DE FOOT ET DES VESTIAIRESConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La commune de Crêts en Belledonne représentée par son Maire en exercice Monsieur Jean-Louis MARET autorisé aux fins des présentes par délibérations du conseil municipal en date du 29 septembre 2106, ci-après dénommé : “ La Commune ”
d’un PODIUM ROULANTConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Les associations (ou organismes) du territoire organisent régulièrement des animations nécessitant un équipement de type « podium roulant » pouvant être déplacé et installé facilement lors d’une manifestation sportive, culturelle, associative.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • December 11th, 2019
établissement public de coopération intercommunale, personne morale de droit public ayant son siège à PRUPIÀ (20110), Maison des Douaniers, avenue Napoléon III ;
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Dans le contexte exceptionnel du Covid 19, afin d’assurer la continuité des activités des établissements et services des établissements sociaux et médico-sociaux et dans une logique de solidarité, les deux associations co-contractantes ont convenu de mutualiser du personnel. Le salarié a accepté volontairement de participer à cette solidarité inter associative.
Entre les soussignés :Convention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La Commune de Saint-Cyr-en-Val met à la disposition des associations (Régie sous la loi 1901) et dont le siège social et/ou l’activité principale est situé sur la commune, un véhicule de 9 places.
Convention de mise à disposition du Théâtre de DieConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Dans le cadre de ses missions de service public définies dans la convention de délégation de service public en date du 23 avril 2010 entre la ville de Die et l’association Festival Est-Ouest, cette dernière s’est fixée pour objectif de rendre accessible la salle de spectacle du Théâtre de Die dont elle a la gestion et l’exploitation, aux associations à caractère culturel (compagnies etc…), écoles publiques et privées relevant de l’Education nationale, Ecole de musique, artistes indépendants… implantés sur le territoire de la Communauté de Communes du Diois, et ce, à l’occasion de répétitions et de représentations payantes ou gratuites.
CONVENTIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La commune de Brive représentée par son Maire ou son représentant, dûment habilité à cet effet par le conseil municipal du 24 février 2016
EntreConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DES SALLES COMMUNALESConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La Commune de VIGNOC représentée par son Maire, Monsieur Jean LE GALL, en application de la délibération du conseil municipal en date du ………………….
LËS HACHES CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 18th, 2023
HAGENBACHConvention De Mise À Disposition • September 26th, 2019
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DU MINIBUS DE LA MAIRIE DE MOISSACConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Monsieur Jean-Michel HENRYOT, Maire de Moissac, agissant au nom et pour le compte de ladite commune dûment habilité par la délibération du Conseil Municipal n° en
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Dans le cadre de la poursuite et du développement des actions conduites en faveur des associations de Saint Marcellin, la commune s’est équipée d’un véhicule 9 places pour les besoins en transport des adhérents sur des manifestations en lien avec l’activité de l’association.
CONVENTION DE MISE À DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • November 6th, 2023
Dont le siège se trouve en l’Hôtel de Ville Place de la République, 92300 Levallois, Représentée par Madame Agnès POTTIER-DUMAS, agissant en sa qualité de Maire de ladite commune,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE LA SALLE POLYVALENTE CLAUDE PERDIGONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La commune de Brié-et-Angonnes dont le siège est sis à la mairie 2 place de l’Eglise à BRIE-ET-ANGONNES (38320), représentée par son Maire en exercice, Bernard CHARVET, domicilié en cette qualité au dit siège et dûment habilité par la délibération du Conseil Municipal en date du 18/07/2017 ;
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE MULTIGENERATIONNELLEConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA HALLE AUX GRAINSConvention De Mise À Disposition • September 3rd, 2020
Convention de mise à disposition de la cour du château de Vitré auprès de l’association « Aurore Vitré Basket Bretagne »Convention De Mise À Disposition • November 21st, 2024
L’association « Aurore Vitré Basket Bretagne », régie par la loi du 1er juillet 1901 et dont le siège social est situé au 3bis, rue de la Poultière à Vitré (35500), représentée par sa présidente Madame Gilda FRANCQUEMBERGUE, agissant au nom de l’association, d’autre part,
Nom de l’organisme et Adresse postaleConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Madame/Monsieur Prénom Nom du collaborateur, Métier est mis temporairement à disposition auprès de l’association Nom de l’association pour accomplir la mission suivante dans le cadre du mécénat de compétence : Intitulé/libellé de la mission de mécénat
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE À DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • February 26th, 2021
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA HALLE AUX GRAINSConvention De Mise À Disposition • April 18th, 2018
MODELE DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
L’association …………………………………………… pourra disposer des pistes pour (préciser l’objet de la mise à disposition des pistes : entraînements, compétitions, tournois…) :
CONVENTION MISE A DISPOSITION DU MINIBUS COMMUNALConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE À DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La Ville de La Mure dispose de deux véhicules « Peugeot Boxer » qu’elle met à disposition de l’IFAC Rhône-Alpes afin d’assurer les prestations du service jeunesse tout au long de l’année.
Convention de mise à disposition Du minibus de la Mairie d’HéricyConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La Communauté de Communes Yonne Nord, dont le siège social est situé 14-18, rue de l’Hôtel de Ville – 89 140 Pont sur Yonne, représentée par Monsieur Dominique BOURREAU, Président
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 2018Convention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
DE RESSOURCES ET SERVICES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS POUR L’EXECUTION DES TACHES POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ACTION
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A DUREE DETERMINEEConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Le Groupement d'Employeurs Profession Sport & Loisirs Méditerranée, dont le siège social est situé à la Maison départementale des sports Nelson Mandela, ZAC Pierres Vives, 66 Esplanade de l’Egalité, 34086 MONTPELLIER, pris en la personne de son représentant légal en exercice,