Convention de mise à disposition Véhicule IntercommunalConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La CODECOM des Portes de Meuse (Haute-Saulx et Perthois Val d’Ornois), représentée par son Président, Stéphane MARTIN, agissant en cette qualité, et autorisée par délibération en date du 30 janvier 2018,
CONVENTION DE MISE À DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • February 26th, 2021
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE À DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La Ville de La Mure dispose de deux véhicules « Peugeot Boxer » qu’elle met à disposition de l’IFAC Rhône-Alpes afin d’assurer les prestations du service jeunesse tout au long de l’année.
Convention de mise à disposition Du minibus de la Mairie d’HéricyConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La Communauté de Communes Yonne Nord, dont le siège social est situé 14-18, rue de l’Hôtel de Ville – 89 140 Pont sur Yonne, représentée par Monsieur Dominique BOURREAU, Président
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
La commune de Brive représentée par son Maire ou son représentant, dûment habilité à cet effet par délibération du Conseil Municipal en date du 28 février 2014,
Convention de mise à dispositionConvention De Mise À Disposition • April 15th, 2021
La Collectivité européenne d’Alsace (CeA), avec adresse place du Quartier Blanc à 67964 Strasbourg Cedex, et représenté(e) par Frédéric BIERRY, Président de la Collectivité européenne d’Alsace, dûment habilité par délibération de la Commission permanente du Conseil de la CeA du 10 mai 2021,
Convention de mise à disposition de la salle de spectacleConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020
la Boutique culturelle (Partenariat de Cureghem ASBL), située rue van Lint, 16 à 1070 Anderlecht, représentée par Valérie Leclercq, coordinatrice
Convention de MISE à DISPOSITION D’une remorque à vélos par l’OSMRConvention De Mise À Disposition • May 5th, 2020