PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • November 8th, 2023 • Vapotherm Inc • Surgical & medical instruments & apparatus
Vapotherm, Inc., société de droit américain, dont le siège social est situé au 100 Domain Drive, Exeter, NH 03833, Etats-Unis, dont le numéro SIRET est le 818 620 650 00015, représentée par Monsieur Joseph F. Army, en sa qualité de Président et CEO, Vapotherm, Inc., an American company, which registered address is at 100 Domain Drive, Exeter, NH 03833, United States of America, whose SIRET number in France is 818 620 650 00015, represented by Mr. Joseph F. Army, acting in the capacity as President, Chief Executive Officer,
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • May 5th, 2020
La Ville de Rouen a attribué le 8 juillet 2010 à la société NOE Cinémas le contrat de délégation de service public pour la gestion du cinéma OMNIA République.
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • May 5th, 2020
domiciliée Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, représentée par son Président en exercice, Monsieur Vincent FELTESSE dûment habilité à cet effet par la délibération du conseil n° /2010 du…,
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • February 14th, 2022
Société en nom collectif au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du Commerce de Marseille et des Sociétés sous le n° 801 950 692 dont le siège social est sis, 78 boulevard LAZER, 13010 MARSEILLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège.
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • August 24th, 2021
- LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE, sis Hôtel du département, Quartier de la Chaumette, BP 737, 07007 PRIVAS Cedex, représenté par son Président dûment habilité à cet effet par une délibération en date du 24 septembre 2021
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • July 18th, 2024
SA au capital de 5 164 558,70 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°442 395 448, dont le siège social est situé à PARIS (75015), 2bis rue Louis Armand, Représentée par Monsieur Franck SCHMIEDT, Directeur Général dûment habilité à cet effet ;
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • September 29th, 2020
LES PUBLICATIONS GRAND PUBLIC OU PGP, Société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège social est situé 8 RUE BARTHÉLÉMY D'ANJOU, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 419 648 902 R.C.S. représentée par REWORLD MEDIA, société anonyme inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 439 546 011, en sa qualité de Présidente, elle-même représentée par M. Gautier NORMAND, son Directeur Général.
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • November 29th, 2022
La Collectivité de Corse (CdC), ayant son siège sis 22, cours Grandval, 20000 AIACCIU, représentée par le Président du Conseil exécutif de Corse en exercice, domicilié ès-qualités audit siège, autorisé par délibération n° 22/ CP de la Commission Permanente du 14 décembre 2022,
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • October 1st, 2019
- LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE, sis Hôtel du département, Quartier de la Chaumette, BP 737, 07007 PRIVAS Cedex, représenté par son Président dûment habilité à cet effet par une délibération en date du ………….., rendue exécutoire le ……………
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • December 16th, 2009
La COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX, représentée par son Président en exercice, Monsieur Vincent FELTESSE, autorisé à signer par la délibération du
Protocole d’accord transactionnelProtocole D’accord Transactionnel • December 5th, 2023
La COLLECTIVITÉ DE CORSE, représentée par le Président du Conseil exécutif de Corse en exercice, demeurant et domicilié en cette qualité à l’Hôtel de la Collectivité de Corse sis 22 cours Grandval à 20000 Aiacciu, dûment habilité à l’effet des présentes suivant la délibération n° 23/ CP de la Commission Permanente du 19 décembre 2023, rendue exécutoire le [...].
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • December 8th, 2022
La communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts située au 43 Av. du Général de Gaulle, 77 330 Ozoir-la-Ferrière - représentée par son Président en exercice, Monsieur Jean-François ONETO dûment habilité à signer le présent par délibération numéro 015/2020 du 09 juillet 2020.
ENTRE SOUSSIGNESProtocole D’accord Transactionnel • December 15th, 2022
La Commune de Saint-Mitre-les-Remparts sise Hôtel de Ville - 9 avenue Charles de Gaulle – 13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTS, représentée par son maire, Monsieur Vincent GOYET,
Protocole d’accord transactionnelProtocole D’accord Transactionnel • September 5th, 2011
⮚ LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX, ci-après désignée la Cub dont le siège est situé Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, représentée par son Président Monsieur Vincent FELTESSE dûment habilité par délibération n°
Protocole d’accord transactionnelProtocole D’accord Transactionnel • December 11th, 2012
La Société ALSTOM Transport SA, Société anonyme au capital de 343.600.000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 389 191 982, dont le siège social est 3 Avenue André Malraux – 92300 LEVALLOIS-PERRET, représentée par Monsieur Jérôme WALLUT en sa qualité de Président-Directeur Général, agissant tant pour elle-même qu’en qualité de mandataire du Groupement MRV 01.
Protocole d’accord transactionnelProtocole D’accord Transactionnel • May 3rd, 2013
Représenté par Monsieur Alain SCHMITZ, Président du Conseil Général, dûment habilité à cet effet par l’Assemblée délibérante en date du
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • June 27th, 2022
L’Agglomération est sous convention avec l’Agence nationale de l’habitat (Anah) afin de poursuivre des actions en faveur de l’amélioration du parc privé de logements sur son territoire communautaire :
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • November 8th, 2023
La Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Guadeloupe (SMGEAG), domicilié Route de Blanchard CS 80002 – 97190 LE GOSIER, représenté par son Président en exercice, Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE, dûment habilité par délibération n°……….du…...
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • March 19th, 2013
La Ville de Metz, domiciliée 1, place d’Armes, 57000 METZ, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Dominique GROS, dûment habilité aux présentes par délibération en date du 28 mars 2013,
Protocole d’accord transactionnelProtocole D’accord Transactionnel • February 20th, 2014
Représenté par Monsieur , son président, dûment habilité à cet effet par délibération du conseil général en date du , et domicilié en cette qualité à l’Hôtel du département sis 2, place André Mignot à Versailles (78012 Cedex),
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • April 12th, 2010
La Société PORTE TP, S.A.S. au capital de 150.120 € dont le siège social est situé ZA Jean Zay 2- 4 rue René Martrenchar 33150 CENON, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 393 605 746,
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • June 6th, 2005
La Société SCI VENDOME COMMERCES, dont le siège social est Tour Majunga, 6 place de la Pyramide, 92908 PARIS LA DEFENSE Cedex, représentée par Madame Olivia POLLARD, en qualité de Directrice Réseau France de la Société des Centres Commerciaux (SCC) et dument habilitée.
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • May 6th, 2022
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • December 17th, 2009
représenté par Monsieur Alain SCHMITZ, Président du Conseil Général, dûment habilité à cet effet par délibération du Conseil Général en date du
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • September 15th, 2023
Le Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Salon de Provence, établissement public administratif enregistré sous le numéro 2613020870009, dont le siège se situe 65 avenue Michelet, 13300 Salon-de-Provence, pris en la personne de son Président.
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • November 14th, 2022
Représentée par sa Présidente en exercice, Martine VASSAL, dûment habilitée à la signature des présentes, domiciliée ès qualité 58, boulevard Charles Livon - 13007 MARSEILLE
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL MARCHE 080353UProtocole d'Accord Transactionnel • September 13th, 2011
La société PORTE Entreprise T.C, S.A.S. au capital de 150 120 € dont le siège social est situé ZA Jean Zay 2-4, rue René Martrenchar – 33150 CENON, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 393 605 746,
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • April 13th, 2023
La Ville de Lyon, sise 1, Place de la Comédie 69001 Lyon, représentée par Monsieur Grégory DOUCET, agissant en qualité de Maire, dûment habilité par la délibération n°2020 /60 du Conseil municipal de la Ville de Lyon du 30 juillet 2020
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole D’accord Transactionnel • May 5th, 2021
DRAGUI-TRANSPORTS, Société Anonyme, au capital de 153 149,98 € immatriculée au R.C.S. de Draguignan sous le numéro 722 850 070 Sise au 109 Rue Jean Aicard 83300 DRAGUIGNAN