Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.
Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.
Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.
Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.
Attention Substance non encore testée complètement.
Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.
Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.
Fait à le Signature
Informations confidentielles désigne toutes les informations qui sont désignées au moment de leur communication comme étant confidentielles, ou dont on aurait raisonnablement dû comprendre le caractère confidentiel eu égard à la nature des informations ou aux circonstances entourant leur communication. Ce terme « Informations Confidentielles » comprend dans tous les cas les modalités de fixation des prix, les termes du présent Contrat ou de tout bon de commande régi par le présent Contrat, les logiciels, la technologie, les business plans, les spécifications techniques, les plans de développement produit, les plans marketing, les supports de formation, les listes clients, et les outils génériques et objets se rapportant à nos produits créés par nous durant la fourniture des Services de consulting. Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles les informations qui : (a) sont ou tombent dans le domaine public sans action ni omission de la partie qui les reçoit ; ou (b) avant leur communication, étaient déjà légalement en la possession de la partie destinataire ; ou (c) sont communiquées de manière légale à la partie destinataire par un tiers non tenu d’une interdiction de les communiquer ; ou (d) sont développées de manière indépendante par la partie destinataire. La sécurité est importante pour nous et pour nos clients, et nous recommandons fortement que vous nous partagiez les résultats de tous tests de pénétration que vous effectueriez sur nos Produits (qui seront considérés comme nos Informations Confidentielles exclusivement), pour que nous puissions utiliser ces informations pour améliorer nos Produits. Chacune des parties convient de conserver les Informations Confidentielles de l’autre partie de manière confidentielle pendant la durée du présent Contrat et pendant une durée de cinq (5) ans après l’expiration ou la résiliation du présent Contrat (sauf s’agissant des secrets commerciaux, dont la confidentialité sera maintenue après cette durée conformément aux termes du présent article), et s’engage à ne communiquer ces Informations Confidentielles qu’à ceux de ses salariés ou mandataires qui ont besoin de connaître ces Informations et qui sont tenus de les protéger contre une divulgation non autorisée. Nonobstant ce qui précède, une partie pourra communiquer des Informations Confidentielles de l’autre partie à une entité gouvernementale fédérale ou étatique si et dans la mesure où cette communication est requise par la loi, à condition que la partie destinataire ait informé au préalable la partie auteur de la divulgation de la communication requise, dès que raisonnablement possible, pour permettre à la partie auteur de la divulgation de contester cette communication. A la résiliation ou l’expiration du présent Contrat, et sauf pour les copies électroniques faites dans le cadre des sauvegardes réseau normales ou comme indiqué autrement dans le présent Contrat, la partie destinataire détruira ou restituera sans délai, au choix discrétionnaire de la partie auteur de la divulgation, toutes les Informations Confidentielles de la partie auteur de la divulgation que la partie destinataire a en sa possession ou sous son contrôle.
Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.
Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.
Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.
Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.
Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.
Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.
Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")
Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.
Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».
Assuré Toute personne portée sur le certificat d’adhésion.