Common use of Autres Stipulations Clause in Contracts

Autres Stipulations. La version la plus récente du Contrat incluse dans une commande régit toutes vos commandes antérieures. Nonobstant ce qui précède, si une version du présent Contrat avec une date d’entrée en vigueur fixe est en vigueur entre les parties, ce contrat ne peut être modifié ou amendé que par un écrit signé par un représentant dûment autorisé de chaque partie. Les termes du présent Contrat et de toute commande applicable se substitueront aux stipulations de tout bon de commande ou autre document de commande que vous générez et nous fournissez. Les éventuelles clauses commerciales mentionnées ou visées dans un tel bon de commande (à l’exception des noms, quantités et adresses) ne nous seront pas opposables. En cas de conflit entre les dispositions du présent Contrat ou ceux d’une commande, l’ordre de priorité sera le suivant : en premier, la commande applicable (mais uniquement pour cette commande) ; en deuxième, l’article du Contrat qui se rapporte spécifiquement au produit ou au service concerné ; en troisième, les Conditions Générales ; et, en quatrième, tout autre document incorporé dans le Contrat. Le présent Contrat remplace les termes de toute licence acceptée par clic (« click wrap license ») incluse dans les Produits. Si vous concluez une commande de Produits ou Services auprès d'un revendeur MicroStrategy agréé (« Revendeur »), (i) ce document constituera une commande au titre du présent Contrat et (ii) vos obligations de paiement au titre de cette commande seront envers le Revendeur, sous réserve que toute transaction entre vous et le Revendeur pour d'autres produits et services (tels que des services professionnels fournis par le Revendeur ou un autre Fournisseur de Solutions Tiers vendu par le Revendeur) ne fasse pas partie du présent Contrat. Pour clarifier, votre utilisation de nos Produits et Services sera exclusivement régie par les dispositions du présent Contrat, en dépit de toute condition supplémentaire ou contradictoire dans votre commande avec le Revendeur. Le non-paiement des frais dus à un Revendeur dans le cadre d'une telle commande constituera une violation substantielle du présent Contrat. Chacune des parties a le droit de publier un communiqué de presse convenu d’un commun accord, incluant une citation de l’un des dirigeants de l’autre partie. Chacune des parties accorde à l’autre le droit d’utiliser son nom et son logo dans des communications publiques, sur des sites internet, dans des présentations, dans des supports marketing, et lors d’événements marketing. Aucune des parties ne sera responsable en cas de retard d’exécution qui serait imputable à une cause indépendante de sa volonté. Nous pourrons collecter des données d’utilisation et de diagnostic relatives à votre utilisation des Produits pour nous aider à améliorer nos Produits et Services et à améliorer notre service au client et l’expérience client (« Informations de Diagnostic »). Les Informations de Diagnostic ne contiendront pas de Données Protégées. Nos Produits de sécurité ne sont pas conçus pour gérer l’accès physique ou logique aux installations ou systèmes lorsqu’un retard dans un tel accès, ou un défaut d’accès, pourrait menacer la santé ou la sécurité, ou causer un dommage aux biens, un dommage à l’environnement ou un dommage similaire. Si une stipulation du présent Contrat était considérée par un tribunal compétent comme non valable ou comme inapplicable, alors cette stipulation sera interprétée, de manière aussi proche que possible, comme reflétant les intentions de la stipulation invalidée ou inapplicable, toutes les autres stipulations du Contrat demeurant pleinement en vigueur. Aucun joint-venture, aucun partenariat, aucune relation employeur/salarié, ni aucune relation de mandant/mandataire n’existe entre vous et nous du fait du présent Contrat ou de votre utilisation d’un Produit ou du Service MCE. Le fait pour vous, ou pour nous, de ne pas mettre en œuvre un droit ou une stipulation du Contrat ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette stipulation, sauf si cela est reconnu et accepté par écrit par la partie qui aurait sinon eu le droit d’exercer ce droit ou mettre en œuvre cette stipulation. Une stipulation du Contrat qui aurait raisonnablement vocation à survivre à la résiliation ou l’expiration du Contrat survivra à cette résiliation ou expiration. Le présent Contrat n’entend pas bénéficier à des tiers. Vous déclarez que votre décision de prendre une licence sur un Produit ou de souscrire un accès au Service MCE ne se fonde pas sur (a) des déclarations verbales ou écrites faites par nous par rapport à des fonctionnalités ou caractéristiques qui ne sont pas actuellement proposées dans la version de nos Produits ou du Service MCE la plus récente mise à la disposition du public ; ou (b) une attente que des caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires présentées lors d’une démonstration, d’une évaluation bêta ou d’une présentation de la feuille de route d’un Produit ou du Service MCE puisse être incluse dans une future mise à jour ou version d’un Produit ou du Service MCE ; ou (c) des démonstrations d’un logiciel qui ne serait pas encore généralement disponible. Vous reconnaissez en outre que le développement, la publication, ou le calendrier des éventuelles caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires du Service MCE ou des Produits restent à notre seule discrétion. Si vous déployez nos Produits ou Services au sein d’une application extranet, vous acceptez d’afficher la mention « Développé par MicroStrategy » ou d’autres marques commerciales similaires que nous indiquerons. Si vous achetez un pass MicroStrategy World par le biais d’une commande, ce pass est non-remboursable et n’est valable que pour le premier événement MicroStrategy World qui a lieu après la signature de la commande, n’a pas de valeur résiduelle s’il n’a pas été utilisé pour cet événement MicroStrategy World, et ne pourra pas être utilisé pour assister à un quelconque autre événement MicroStrategy. Le présent Contrat et toutes commandes régies par celui-ci forment l’intégralité de l’accord intervenu entre vous et nous et remplacent toutes négociations, discussions, conventions, accords ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux. Les parties reconnaissent et conviennent que le présent Contrat et tous autres contrats entre elles signé par un recours à des signatures électroniques seront des contrats valablement signés, et les parties renoncent à tous droits de contester la validité ou l’applicabilité de ces contrats au motif que ceux-ci auraient été signés par un recours à une signature électronique pour l’une des parties ou les deux parties.

Autres Stipulations. La version la plus récente du Contrat incluse dans une un bon de commande régit toutes vos commandes antérieures. Nonobstant ce qui précède, si une version du présent Contrat avec une date d’entrée en vigueur fixe est en vigueur entre les parties, ce contrat ne peut être modifié ou amendé que par un écrit signé par un représentant dûment autorisé de chaque partie. Les termes du présent Contrat et de toute tout bon de commande applicable se substitueront aux stipulations de tout bon de commande ou autre document de commande que vous générez et nous fournissez. Les éventuelles clauses commerciales mentionnées ou visées dans un tel bon de commande (à l’exception des noms, quantités et adresses) ne nous seront pas opposables. En cas de conflit entre les dispositions termes du présent Contrat ou ceux d’une d’un bon de commande, ou entre les termes du présent Contrat et ceux d’un bon de commande, l’ordre de priorité sera le suivant : en premier, la le bon de commande applicable (mais uniquement pour cette par rapport à la commande) ; en deuxième, l’article du Contrat qui se rapporte spécifiquement au produit ou au service concerné ; en troisième, les Conditions Générales ; et, en quatrième, tout autre document incorporé dans le Contrat. Le présent Contrat remplace les termes de toute licence acceptée par clic (« ‘click wrap license »wrap’) incluse dans les Produits. Si vous concluez une un bon de commande de Produits ou Services auprès d'un revendeur MicroStrategy agréé (« Revendeur »"Revendeur"), (i) ce document constituera une un bon de commande au titre du présent Contrat et (ii) vos obligations de paiement au titre de cette ce bon de commande seront envers le Revendeur, sous réserve que toute transaction entre vous et le Revendeur pour d'autres produits et services (tels que des services professionnels fournis par le Revendeur ou un autre Fournisseur de Solutions Tiers vendu par le Revendeur) ne fasse pas partie du présent Contrat. Pour clarifier, votre utilisation de nos Produits et Services sera exclusivement régie par les dispositions du présent Contrat, en dépit de toute condition supplémentaire ou contradictoire dans votre bon de commande avec le Revendeur. Le non-paiement des frais dus à un Revendeur dans le cadre d'une telle d'un tel bon de commande constituera une violation substantielle du présent Contrat. Chacune des parties a le droit de publier un communiqué de presse convenu d’un commun accord, incluant une citation de l’un des dirigeants de l’autre partie. Chacune des parties accorde à l’autre le droit d’utiliser son nom et son logo dans des communications publiques, sur des sites internet, dans des présentations, dans des supports marketing, et lors d’événements marketing. Aucune des parties ne sera responsable en cas de retard d’exécution qui serait imputable à une cause indépendante de sa volonté. Nous pourrons collecter des données d’utilisation et de diagnostic relatives à votre utilisation des Produits pour nous aider à améliorer nos Produits et Services et à améliorer notre service au client et l’expérience client (les « Informations de Diagnostic »). Les Informations de Diagnostic ne contiendront pas de Données Protégées. Nos Produits de sécurité ne sont pas conçus pour gérer l’accès physique ou logique aux installations ou systèmes lorsqu’un retard dans un tel accès, ou un défaut d’accès, pourrait menacer la santé ou la sécurité, ou causer un dommage aux biens, un dommage à l’environnement ou un dommage similaire. Si une stipulation du présent Contrat était considérée par un tribunal compétent comme non valable ou comme inapplicable, alors cette stipulation sera interprétée, de manière aussi proche que possible, comme reflétant les intentions de la stipulation invalidée ou inapplicable, toutes les autres stipulations du Contrat demeurant pleinement en vigueur. Aucun joint-venture, aucun partenariat, aucune relation employeur/salarié, ni aucune relation de mandant/mandataire n’existe entre vous et nous du fait du présent Contrat ou de votre utilisation d’un Produit ou du Service MCE. Le fait pour vous, ou pour nous, de ne pas mettre en œuvre un droit ou une stipulation du Contrat ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette stipulation, sauf si cela est reconnu et accepté par écrit par la partie qui aurait sinon eu le droit d’exercer ce droit ou mettre en œuvre cette stipulation. Une stipulation du Contrat qui aurait raisonnablement vocation à survivre à la résiliation ou l’expiration du Contrat survivra à cette résiliation ou expiration. Le présent Contrat n’entend pas bénéficier à des tiers. Vous déclarez que votre décision de prendre une licence sur un Produit ou de souscrire un accès au Service MCE ne se fonde pas sur (a) des déclarations verbales ou écrites faites par nous par rapport à des fonctionnalités ou caractéristiques qui ne sont pas actuellement proposées dans la version de nos Produits ou du Service MCE la plus récente mise à la disposition du public ; ou (b) une attente que des caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires présentées lors d’une démonstration, d’une évaluation bêta ou d’une présentation de la feuille de route d’un Produit ou du Service MCE puisse être incluse dans une future mise à jour ou version d’un Produit ou du Service MCE ; ou (c) des démonstrations d’un logiciel qui ne serait pas encore généralement disponible. Vous reconnaissez en outre que le développement, la publication, ou le calendrier des éventuelles caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires du Service MCE ou des Produits restent à notre seule discrétion. Si vous déployez nos Produits ou Services au sein d’une application extranet, vous acceptez d’afficher la mention « Développé par MicroStrategy » ou d’autres marques commerciales similaires que nous indiquerons. Si vous achetez un pass MicroStrategy World par le biais d’une commande, ce pass est non-remboursable et n’est valable que pour le premier événement MicroStrategy World qui a lieu après la signature de la commande, n’a pas de valeur résiduelle s’il n’a pas été utilisé pour cet événement MicroStrategy World, et ne pourra pas être utilisé pour assister à un quelconque autre événement MicroStrategy. Le présent Contrat et toutes commandes régies par celui-ci forment l’intégralité de l’accord intervenu entre vous et nous et remplacent toutes négociations, discussions, conventions, accords ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux. Les parties reconnaissent et conviennent que le présent Contrat et tous autres contrats entre elles signé par un recours à des signatures électroniques seront des contrats valablement signés, et les parties renoncent à tous droits de contester la validité ou l’applicabilité de ces contrats au motif que ceux-ci auraient été signés par un recours à une signature électronique pour l’une des parties ou les deux parties.passe

Autres Stipulations. La version la plus récente du Contrat incluse dans une un bon de commande régit toutes vos commandes antérieures. Nonobstant ce qui précède, si une version du présent Contrat avec une date d’entrée en vigueur fixe est en vigueur entre les parties, ce contrat ne peut être modifié ou amendé que par un écrit signé par un représentant dûment autorisé de chaque partie. Les termes du présent Contrat et de toute tout bon de commande applicable se substitueront aux stipulations de tout bon de commande ou autre document de commande que vous générez et nous fournissez. Les éventuelles clauses commerciales mentionnées ou visées dans un tel bon de commande (à l’exception des noms, quantités et adresses) ne nous seront pas opposables. En cas de conflit entre les dispositions termes du présent Contrat ou ceux d’une d’un bon de commande, ou entre les termes du présent Contrat et ceux d’un bon de commande, l’ordre de priorité sera le suivant : en premier, la le bon de commande applicable (mais uniquement pour cette par rapport à la commande) ; en deuxième, l’article du Contrat qui se rapporte spécifiquement au produit ou au service concerné ; en troisième, les Conditions Générales ; et, en quatrième, tout autre document incorporé dans le Contrat. Le présent Contrat remplace les termes de toute licence acceptée par clic (« ‘click wrap license »wrap’) incluse dans les Produits. Si vous concluez une un bon de commande de Produits ou Services auprès d'un revendeur MicroStrategy agréé (« Revendeur »"Revendeur"), (i) ce document constituera une un bon de commande au titre du présent Contrat et (ii) vos obligations de paiement au titre de cette ce bon de commande seront envers le Revendeur, sous réserve que toute transaction entre vous et le Revendeur pour d'autres produits et services (tels que des services professionnels fournis par le Revendeur ou un autre Fournisseur de Solutions Tiers vendu par le Revendeur) ne fasse pas partie du présent Contrat. Pour clarifier, votre utilisation de nos Produits et Services sera exclusivement régie par les dispositions du présent Contrat, en dépit de toute condition supplémentaire ou contradictoire dans votre bon de commande avec le Revendeur. Le non-paiement des frais dus à un Revendeur dans le cadre d'une telle d'un tel bon de commande constituera une violation substantielle du présent Contrat. Chacune des parties a le droit de publier un communiqué de presse convenu d’un commun accord, incluant une citation de l’un des dirigeants de l’autre partie. Chacune des parties accorde à l’autre le droit d’utiliser son nom et son logo dans des communications publiques, sur des sites internet, dans des présentations, dans des supports marketing, et lors d’événements marketing. Aucune des parties ne sera responsable en cas de retard d’exécution qui serait imputable à une cause indépendante de sa volonté. Nous pourrons collecter des données d’utilisation et de diagnostic relatives à votre utilisation des Produits pour nous aider à améliorer nos Produits et Services et à améliorer notre service au client et l’expérience client (les « Informations de Diagnostic »). Les Informations de Diagnostic ne contiendront pas de Données Protégées. Nos Produits de sécurité ne sont pas conçus pour gérer l’accès physique ou logique aux installations ou systèmes lorsqu’un retard dans un tel accès, ou un défaut d’accès, pourrait menacer la santé ou la sécurité, ou causer un dommage aux biens, un dommage à l’environnement ou un dommage similaire. Si une stipulation du présent Contrat était considérée par un tribunal compétent comme non valable ou comme inapplicable, alors cette stipulation sera interprétée, de manière aussi proche que possible, comme reflétant les intentions de la stipulation invalidée ou inapplicable, toutes les autres stipulations du Contrat demeurant pleinement en vigueur. Aucun joint-venture, aucun partenariat, aucune relation employeur/salarié, ni aucune relation de mandant/mandataire n’existe entre vous et nous du fait du présent Contrat ou de votre utilisation d’un Produit ou du Service MCE. Le fait pour vous, ou pour nous, de ne pas mettre en œuvre un droit ou une stipulation du Contrat ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette stipulation, sauf si cela est reconnu et accepté par écrit par la partie qui aurait sinon eu le droit d’exercer ce droit ou mettre en œuvre cette stipulation. Une stipulation du Contrat qui aurait raisonnablement vocation à survivre à la résiliation ou l’expiration du Contrat survivra à cette résiliation ou expiration. Le présent Contrat n’entend pas bénéficier à des tiers. Vous déclarez que votre décision de prendre une licence sur un Produit ou de souscrire un accès au Service MCE ne se fonde pas sur (a) des déclarations verbales ou écrites faites par nous par rapport à des fonctionnalités ou caractéristiques qui ne sont pas actuellement proposées dans la version de nos Produits ou du Service MCE la plus récente mise à la disposition du public ; ou (b) une attente que des caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires présentées lors d’une démonstration, d’une évaluation bêta ou d’une présentation de la feuille de route d’un Produit ou du Service MCE puisse être incluse dans une future mise à jour ou version d’un Produit ou du Service MCE ; ou (c) des démonstrations d’un logiciel qui ne serait pas encore généralement disponible. Vous reconnaissez en outre que le développement, la publication, ou le calendrier des éventuelles caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires du Service MCE ou des Produits restent à notre seule discrétion. Si vous déployez nos Produits ou Services au sein d’une application extranet, vous acceptez d’afficher la mention « Développé par MicroStrategy » ou d’autres marques commerciales similaires que nous indiquerons. Si vous achetez un pass passe « MicroStrategy World » par le biais d’une d’un bon de commande, ce pass passe est non-remboursable et n’est valable que pour le premier événement MicroStrategy World qui a lieu après la signature de la commande, n’a pas de valeur résiduelle s’il n’a pas été utilisé pour cet événement MicroStrategy World, et ne pourra pas être utilisé pour assister à un quelconque autre événement MicroStrategy. Le présent Contrat et toutes commandes régies par celui-ci forment l’intégralité de l’accord intervenu entre vous et nous et remplacent toutes négociations, discussions, conventions, accords ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux. Les parties reconnaissent et conviennent que le présent Contrat et tous autres contrats entre elles signé par un recours à des signatures électroniques seront des contrats valablement signés, et les parties renoncent à tous droits de contester la validité ou l’applicabilité de ces contrats ce(s) contrat(s) au motif que ceuxcelui-ci auraient (ceux- ci) aurai(en)t été signés signé(s) par un recours à une signature électronique pour l’une des parties ou les deux parties.

Autres Stipulations. La version la plus récente du Contrat incluse dans une un bon de commande régit toutes vos commandes antérieures. Nonobstant ce qui précède, si une version du présent Contrat avec une date d’entrée en vigueur fixe est en vigueur entre les parties, ce contrat ne peut être modifié ou amendé que par un écrit signé par un représentant dûment autorisé de chaque partie. Les termes du présent Contrat et de toute tout bon de commande applicable se substitueront aux stipulations de tout bon de commande ou autre document de commande que vous générez et nous fournissez. Les éventuelles clauses commerciales mentionnées ou visées dans un tel bon de commande (à l’exception des noms, quantités et adresses) ne nous seront pas opposables. En cas de conflit entre les dispositions termes du présent Contrat ou ceux d’une d’un bon de commande, ou entre les termes du présent Contrat et ceux d’un bon de commande, l’ordre de priorité sera le suivant : en premier, la le bon de commande applicable (mais uniquement pour cette par rapport à la commande) ; en deuxième, l’article du Contrat qui se rapporte spécifiquement au produit ou au service concerné ; en troisième, les Conditions Générales ; et, en quatrième, tout autre document incorporé dans le Contrat. Le présent Contrat remplace les termes de toute licence acceptée par clic (« ‘click wrap license »wrap’) incluse dans les Produits. Si vous concluez une un bon de commande de Produits ou Services auprès d'un revendeur MicroStrategy agréé (« Revendeur »"Revendeur"), (i) ce document constituera une un bon de commande au titre du présent Contrat et (ii) vos obligations de paiement au titre de cette ce bon de commande seront envers le Revendeur, sous réserve que toute transaction entre vous et le Revendeur pour d'autres produits et services (tels que des services professionnels fournis par le Revendeur ou un autre Fournisseur de Solutions Tiers 5 vendu par le Revendeur) ne fasse pas partie du présent Contrat. Pour clarifier, votre utilisation de nos Produits et Services sera exclusivement régie par les dispositions du présent Contrat, en dépit de toute condition supplémentaire ou contradictoire dans votre bon de commande avec le Revendeur. Le non-paiement des frais dus à un Revendeur dans le cadre d'une telle d'un tel bon de commande constituera une violation substantielle du présent Contrat. Chacune des parties a le droit de publier un communiqué de presse convenu d’un commun accord, incluant une citation de l’un des dirigeants de l’autre partie. Chacune des parties accorde à l’autre le droit d’utiliser son nom et son logo dans des communications publiques, sur des sites internet, dans des présentations, dans des supports marketing, et lors d’événements marketing. Aucune des parties ne sera responsable en cas de retard d’exécution qui serait imputable à une cause indépendante de sa volonté. Nous pourrons collecter des données d’utilisation et de diagnostic relatives à votre utilisation des Produits pour nous aider à améliorer nos Produits et Services et à améliorer notre service au client et l’expérience client (les « Informations de Diagnostic »). Les Informations de Diagnostic ne contiendront pas de Données Protégées. Nos Produits de sécurité ne sont pas conçus pour gérer l’accès physique ou logique aux installations ou systèmes lorsqu’un retard dans un tel accès, ou un défaut d’accès, pourrait menacer la santé ou la sécurité, ou causer un dommage aux biens, un dommage à l’environnement ou un dommage similaire. Si une stipulation du présent Contrat était considérée par un tribunal compétent comme non valable ou comme inapplicable, alors cette stipulation sera interprétée, de manière aussi proche que possible, comme reflétant les intentions de la stipulation invalidée ou inapplicable, toutes les autres stipulations du Contrat demeurant pleinement en vigueur. Aucun joint-venture, aucun partenariat, aucune relation employeur/salarié, ni aucune relation de mandant/mandataire n’existe entre vous et nous du fait du présent Contrat ou de votre utilisation d’un Produit ou du Service MCE. Le fait pour vous, ou pour nous, de ne pas mettre en œuvre un droit ou une stipulation du Contrat ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette stipulation, sauf si cela est reconnu et accepté par écrit par la partie qui aurait sinon eu le droit d’exercer ce droit ou mettre en œuvre cette stipulation. Une stipulation du Contrat qui aurait raisonnablement vocation à survivre à la résiliation ou l’expiration du Contrat survivra à cette résiliation ou expiration. Le présent Contrat n’entend pas bénéficier à des tiers. Vous déclarez que votre décision de prendre une licence sur un Produit ou de souscrire un accès au Service MCE ne se fonde pas sur (a) des déclarations verbales ou écrites faites par nous par rapport à des fonctionnalités ou caractéristiques qui ne sont pas actuellement proposées dans la version de nos Produits ou du Service MCE la plus récente mise à la disposition du public ; ou (b) une attente que des caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires présentées lors d’une démonstration, d’une évaluation bêta ou d’une présentation de la feuille de route d’un Produit ou du Service MCE puisse être incluse dans une future mise à jour ou version d’un Produit ou du Service MCE ; ou (c) des démonstrations d’un logiciel qui ne serait pas encore généralement disponible. Vous reconnaissez en outre que le développement, la publication, ou le calendrier des éventuelles caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires du Service MCE ou des Produits restent à notre seule discrétion. Si vous déployez nos Produits ou Services au sein d’une application extranet, vous acceptez d’afficher la mention « Développé par MicroStrategy » ou d’autres marques commerciales similaires que nous indiquerons. Si vous achetez un pass MicroStrategy World par le biais d’une commande, ce pass est non-remboursable et n’est valable que pour le premier événement MicroStrategy World qui a lieu après la signature de la commande, n’a pas de valeur résiduelle s’il n’a pas été utilisé pour cet événement MicroStrategy World, et ne pourra pas être utilisé pour assister à un quelconque autre événement MicroStrategy. Le présent Contrat et toutes commandes régies par celui-ci forment l’intégralité de l’accord intervenu entre vous et nous et remplacent toutes négociations, discussions, conventions, accords ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux. Les parties reconnaissent et conviennent que le présent Contrat et tous autres contrats entre elles signé par un recours à des signatures électroniques seront des contrats valablement signés, et les parties renoncent à tous droits de contester la validité ou l’applicabilité de ces contrats au motif que ceux-ci auraient été signés par un recours à une signature électronique pour l’une des parties ou les deux parties.sur