Avantages en nature. Prévoir les avantages en nature (voiture de fonction, téléphone, logement) : conditions d’utilisation et sort à la rupture du contrat.
Avantages en nature. A la rémunération mensuelle de base s’ajoutent les avantages en natures et primes suivantes :
Avantages en nature. Total 176.000 euros
Avantages en nature. L’Entreprise fournira à l’Association une affichette publicitaire de son choix mais d’un Format A 3
Avantages en nature. 7.1 - Les trajets effectués par les stagiaires accueillis à l’Université Paris Diderot Paris7 entre leur domicile et le lieu où ils accomplissent leur stage sont pris en charge dans les conditions fixées par le décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.
7.2 - Si le ou la stagiaire effectue une mission dans le cadre de son stage, il ou elle bénéficie de la prise en charge de ses frais de déplacement temporaire selon la réglementation en vigueur.
7.3 - Pour l'application des alinéas précédents, est assimilé à la résidence administrative du stagiaire le lieu de la période du stage indiqué dans la convention de stage.
Avantages en nature. Le présent article annule et remplace les dispositions de l’article 35-2-2 alinéa 1 de la convention collective nationale des Hôtels, Cafés et Restaurants. Le salarié ne prenant pas le repas mis à sa disposition dans l’entreprise (hors prescription médicale) ne pourra prétendre à une indemnité compensatrice.
Avantages en nature. L'Entreprise fournira également à L'Association RALLYONSNOUS, le matériel suivant : Ce matériel sera remis à L'Association RALLYONSNOUS le / /201 .
Avantages en nature. Le cadre occupant un logement de fonction avec les sujétions que cela implique bénéficiera de la fourniture gratuite de ce logement avec chauffage, eau, électricité. La valeur minimum de ces avantages devra figurer sur le bulletin de paie et sera calculée en doublant l'évaluation du logement définie par la convention collective de travail du 28 juin 1985 concernant les entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériels agricoles du département de l'Eure. Lorsqu'il est mis fin au contrat de travail, le cadre devra libérer le logement de fonction dans les délais suivants : - 1 mois pour faute grave - 1 mois pour départ volontaire - 1 mois pour départ en retraite - 1 an pour invalidité ou licenciement par suppression d'emploi - 3 mois pour un licenciement Toute occupation du logement de fonction plus d'un mois après la fin du contrat de travail fait perdre le bénéfice des avantages fournis gratuitement, sauf accord contraire de l'employeur.
Avantages en nature. Le personnel bénéficiera après un an d’ancienneté dans l’entreprise d’avantages en nature comme suit : Le personnel bénéficie d’un bon de carburant de 6 500 F CFP par mois et par salarié à compter du 1er janvier 2004. Ce montant sera porté à 7 000 F CFP par mois et par salarié à compter du 1er juillet 2004. Ces avantages ne peuvent être inférieurs à ceux acquis par le personnel dans chaque entreprise. »
Avantages en nature. (s’il y a lieu)