CLOTURE Clauses Exemplaires

CLOTURE. 4.1 A l’échéance du compte à terme L’arrivée du terme du contrat CAPTIO PRESTANCE 6x9 (4,5 ans) entraîne automatiquement la clôture du compte à terme. A cette date, le capital et les intérêts (nets ou bruts selon l’option fiscale choisie) seront versés sur le(s) compte(s) indiqué(s) aux conditions particulières du contrat. 4.2 Avant l’échéance du compte à terme à l’initiative du titulaire Tout retrait anticipé sur le compte à terme entraîne immédiatement sa clôture selon les modalités indiquées au 3.5.4.
CLOTURE. Clôture à l’échéance : L’arrivée à échéance du Compte à Terme se matérialise par le refus du titulaire qui ne souhaite pas renouveler son Compte à Terme ou par le nombre de renouvellements maximum atteint. Dans ce cas, l’arrivée à échéance du Compte à Terme entraîne automatiquement la clôture de ce compte et l’extinction du présent contrat. - Clôture avant l’échéance du Compte à Terme : Tout retrait anticipé sur le Compte à Terme entraîne immédiatement sa clôture selon les modalités définies à l’article 7.4 et la résiliation du présent contrat.
CLOTURE. Le titulaire peut procéder à tout moment, par écrit, à la clôture de son livret Prem’s. Le décès du titulaire entraine de plein droit la clôture du livret. Les sommes déposées sur le compte continuent à produire intérêts jusqu’à la date de re- mise des fonds dans le cadre du règlement de la succession. Outre le dispositif de clôture précisé à l’article 1.3 du II des présentes, la Banque peut procéder à la clôture du livret en cas de comportement grave- ment répréhensible du client ou plus généralement de non-respect de l’une des obligations nées des présentes conditions générales. En tout état de cause, le client est informé que la clôture du livret Prem’s pour quelque cause que ce soit, entrainera immédiatement l’arrêt de la procédure d’ouverture en cours de son livret Bleu. La Banque restituera au titulaire le solde du Livret, augmenté des intérêts produits jusqu’à la date de clôture, à l’expiration des délais bancaires d’usage nécessaires au dénouement des opérations en cours.
CLOTURE. Le livret Orange et le livret ordinaire n’ont pas de durée minimale.
CLOTURE. Les LIVRETS DUPLEX et TRIPLEX n’ont pas de durée minimale.
CLOTURE. Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée. De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, lequel a été signé par le président. Pour la société SMMALL Restauration Président Monsieur Xxxxxxx Xxxxxx BBM ANNECY 74
CLOTURE. 5.1. A l’échéance du compte à terme L’arrivée du terme du COMPTE A TERME entraîne automatiquement la clôture du compte. A cette date, le capital et les intérêts (nets ou bruts selon l’option fiscale choisie) seront versés sur le compte indiqué aux conditions particulières du contrat, tel que rappelé à l’article 2.2 des présentes conditions générales. 5.2. Avant l’échéance du COMPTE A TERME à l’initiative du titulaire Tout retrait anticipé sur le COMPTE A TERME entraîne immédiatement sa clôture selon les modalités indiquées à l’article 3.4 des présentes conditions générales.
CLOTURE. 5.1 - A l’échéance du compte à terme 5.2 - Avant l’échéance du COMPTE A TERME PREMIUM PLUS à l’initiative du titulaire
CLOTURE. Les Parties, après avoir étudié, négocié et vérifié les stipulations qui précèdent, confirment qu’elles contiennent bien l’intégralité de leurs conventions.
CLOTURE. 4.1 A l’échéance du compte à terme