Common use of CONDITIONS GENERALES Clause in Contracts

CONDITIONS GENERALES. Le bon fonctionnement du matériel sera vérifié avant le départ par un professionnel ; cela implique pour le preneur qu'il reconnait que le matériel est en parfait état de marche et qu’il le confirme par la signature du présent document. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montage, le preneur est responsable du matériel pendant la durée du présent contrat. Le preneur n’est pas autorisé à déplacer le matériel sans l’accord écrit du propriétaire. Toute sous-location à but lucratif est strictement interdite. Le sauna ne peut être chauffé qu’avec le bois fourni ou du bois sec équivalent. L’utilisation de bois traité, peint ou de mauvaise qualité est interdite. Le transfert du bien loué à des tiers est interdit. Le propriétaire a remis au preneur le guide d’utilisation du matériel et ce dernier en a pris connaissance. (Voir site internet xxx.xxxxx-xxxxxx.xx ), il certifie par ailleurs connaître toutes les mises en garde de sécurité, les risques et précautions à prendre relativement au matériel et notamment à son utilisation. Le preneur sera donc tenu responsable de tout mauvais emploi, par lui-même ou par des tiers, et de tout accident survenant au matériel. Il devra répondre de tous les dommages en résultant. En aucun cas le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable de dommages (corporels ou matériels) résultant de l'utilisation du matériel ou d’un accident impliquant le matériel, avant sa restitution par le preneur. Le locataire confirme que les biens loués lui ont été montrés, que leur fonctionnement lui a été expliqué et qu’ils ont été transmis dans leur entièreté, en bon état et propres, y compris les accessoires mentionnés ci-dessus. Le locataire a été soigneusement instruit de l’utilisation. Il lui a été notifié que les règlements de prévention d'incendie et les règles de sécurité particulières sont à observer lors de l'utilisation, et qu’il est lui-même responsable du strict respect de celles-ci. Le propriétaire n’offre pas de garantie ni de remplacement en cas de non-respect des règles et règlements par le locataire. Les dommages causés par un accident ou une mauvaise utilisation seront supportés par le locataire.

CONDITIONS GENERALES. L’EDA et l’organisme d’accueil organiseront la mise au point d’un rapport collectif de stage établi par les élèves-ingénieurs stagiaires; ce rapport sera remis à l’organisme d’accueil ; son ampleur et son organisation générale seront réglées en accord entre l’enseignant-conseiller du Département Aménagement de l’Ecole Polytechnique de l’Université de Tours et l’organisme d’accueil. Un rapport d’étape sera remis le …………………… Le bon fonctionnement rapport définitif sera remis le …………………… Le contenu du matériel rapport engage la responsabilité des élèves-ingénieurs stagiaires et reste leur propriété intellectuelle. Tout extrait du rapport devra faire mention des auteurs. Le rapport sera vérifié avant le départ par un professionnel ; cela implique répertorié dans les travaux des élèves-ingénieurs stagiaires du Département Aménagement L’organisme d’accueil disposera d’un droit exclusif d’usage des éléments du rapport. Il pourra exploiter les analyses et conclusions du rapport pour le preneur qu'il reconnait que le matériel est en parfait état de marche et qu’il le confirme par la signature du présent documentson propre compte. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montageL’E.D.A., le preneur est responsable du matériel pendant la durée du présent contrat. Le preneur n’est pas autorisé Département Aménagement et les élèves-ingénieurs stagiaires s’engagent à déplacer ne le matériel sans l’accord écrit du propriétaire. Toute sous-location à but lucratif est strictement interdite. Le sauna ne peut être chauffé qu’avec le bois fourni ou du bois sec équivalent. L’utilisation de bois traité, peint ou de mauvaise qualité est interdite. Le transfert du bien loué communiquer à des tiers est interditqu’après accord son accord pendant un délai de cinq ans. Le propriétaire a remis rapport collectif donnera lieu à une soutenance entre le 6 et le 10 septembre 2010 dans les locaux du Département Aménagement. Les élèves-ingénieurs stagiaires devront présenter leur rapport de stage collectif corrigé à une date et dans un lieu à déterminer, aux représentants de l’organisme d’accueil et, éventuellement, en accord avec son responsable, au preneur public qui pourrait être intéressé. L’organisme d’accueil facilitera l’insertion des élèves-ingénieurs stagiaires dans le guide d’utilisation milieu local et les aidera dans la recherche de solutions aux problèmes d’hébergement et de restauration. Il prendra à sa charge la mise à disposition d’une salle de travail, d’une ligne téléphonique et d’un accès internet, la duplication du matériel et ce dernier rapport pour l’organisme d’accueil. L’organisme d’accueil versera à l’Association E.D.A. la somme forfaitaire de onze mille euros (11 000€) permettant la prise en a pris connaissance. (Voir site internet xxx.xxxxx-xxxxxx.xx ), il certifie par ailleurs connaître toutes les mises en garde charge des frais liés à l’action de sécurité, les risques et précautions à prendre relativement au matériel et notamment à son utilisationpartenariat. Le preneur versement de cette somme sera donc tenu responsable effectué selon le calendrier suivant : 30% à la signature de tout mauvais emploila convention 30% après livraison du rapport provisoire 40% après livraison du rapport définitif L’organisme d’accueil se libérera des sommes dues en exécution de la présente convention en faisant donner crédit au compte ouvert sous le numéro 50061407 à la Société Générale, par lui-même ou par des tiers3 boulevard Heurteloup, B.P.23, 37 018 TOURS Cedex, au nom de l’Association Etudes en Développement et de tout accident survenant au matériel. Il devra répondre de tous les dommages en résultant. En aucun cas le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable de dommages (corporels ou matériels) résultant de l'utilisation du matériel ou d’un accident impliquant le matériel, avant sa restitution par le preneur. Le locataire confirme que les biens loués lui ont été montrés, que leur fonctionnement lui a été expliqué et qu’ils ont été transmis dans leur entièreté, en bon état et propres, y compris les accessoires mentionnés ci-dessus. Le locataire a été soigneusement instruit de l’utilisation. Il lui a été notifié que les règlements de prévention d'incendie et les règles de sécurité particulières sont à observer lors de l'utilisation, et qu’il est lui-même responsable du strict respect de celles-ci. Le propriétaire n’offre pas de garantie ni de remplacement en cas de non-respect des règles et règlements par le locataire. Les dommages causés par un accident ou une mauvaise utilisation seront supportés par le locataireAménagement.

CONDITIONS GENERALES. Le bon fonctionnement Musée de la Nacre et de la Tabletterie prête des objets à des fins d’exposition à des musées et à des galeries d’accès public, ainsi qu’à des instituts culturels ou scientifiques disposant d’infrastructures d’exposition professionnelle et de personnel qualifié. Le Musée de la Nacre et de la Tabletterie déclinera les demandes de prêt émanant de toute organisation, entreprise, agence, tout institut, groupement, collectivité, département, espace ou centre, dont la mission première, selon ses propres statuts, n’est pas l’organisation d’expositions scientifiques ou culturelles et qui ne disposent pas de personnel spécialisé et de locaux spécialement conçus pour être des espaces d’exposition. Le Musée de la Nacre et de la Tabletterie se réserve le droit de décliner toute demande de prêt pour laquelle la description du matériel sera vérifié avant projet muséographique et l’interprétation proposée révéleraient une méconnaissance profonde des pièces en question. Le prêt est consenti pour une exposition en un lieu déterminé. L’itinérance d’une exposition doit faire l’objet d’une convention spécifique pour chaque lieu d’exposition. Tout objet emprunté qui ne serait pas exposé, doit être restitué au Musée de la Nacre et de la Tabletterie dans les 15 jours ouvrables après le départ vernissage. Le retour doit se faire dans les mêmes conditions et par un professionnel ; cela implique le même transporteur qu’à l’aller. Tous les objets exposés doivent être accompagnés par leur identifiant : Xxxxxx xx x’xxxxx, Xxxxx xx xx Xxxxx xx xx xx Xxxxxxxxxxx, Xxxx, Xxxx. Les objets exposés dans les meubles de découverte du Musée de la Nacre et de la Tabletterie ne sont pas disponibles en prêt. L’emprunt d’objets exceptionnellement fragiles ou en mauvais état de conservation nécessitent des mesures tout aussi exceptionnelles de restauration et conditionnement pour le preneur qu'il reconnait que le matériel est en parfait état transport, à la charge de marche et qu’il le confirme par l’emprunteur. De telles mesures peuvent ne pas être envisageables pour une demande à la signature du présent document. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montage, le preneur est responsable du matériel pendant la durée du présent contrat. Le preneur n’est pas autorisé à déplacer le matériel sans l’accord écrit du propriétaire. Toute sous-location à but lucratif est strictement interdite. Le sauna ne peut être chauffé qu’avec le bois fourni ou du bois sec équivalent. L’utilisation de bois traité, peint ou de mauvaise qualité est interdite. Le transfert du bien loué à des tiers est interdit. Le propriétaire a remis au preneur le guide d’utilisation du matériel et ce dernier en a pris connaissance. plus brève échéance (Voir site internet xxx.xxxxx-xxxxxx.xx 6 mois), il certifie par ailleurs connaître toutes les mises en garde de sécurité, les risques et précautions à prendre relativement au matériel et notamment à son utilisation. Le preneur sera donc tenu responsable de tout mauvais emploi, par lui-même ou par des tiers, et de tout accident survenant au matériel. Il devra répondre de tous les dommages en résultant. En aucun cas le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable de dommages (corporels ou matériels) résultant de l'utilisation du matériel ou d’un accident impliquant le matériel, avant sa restitution par le preneur. Le locataire confirme que les biens loués lui ont été montrés, que leur fonctionnement lui a été expliqué et qu’ils ont été transmis dans leur entièreté, en bon état et propres, y compris les accessoires mentionnés ci-dessus. Le locataire a été soigneusement instruit de l’utilisation. Il lui a été notifié que les règlements de prévention d'incendie et les règles de sécurité particulières sont à observer lors de l'utilisation, et qu’il est lui-même responsable du strict respect de celles-ci. Le propriétaire n’offre pas de garantie ni de remplacement en cas de non-respect des règles et règlements par le locataire. Les dommages causés par un accident ou une mauvaise utilisation seront supportés par le locataireemprunteurs sont invités à se renseigner auprès du prêteur.

CONDITIONS GENERALES. Le bon fonctionnement du matériel sera vérifié avant PSL 93 participe au développement de l'emploi associatif dans le départ par un professionnel ; cela implique pour le preneur qu'il reconnait que le matériel département de la Seine-Saint-Denis. Ce service est en parfait état exclusivement réservé aux adhérents non soumis aux impôts commerciaux, à jour de marche et qu’il le confirme par la signature du présent documentleur cotisation. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montage, le preneur est responsable du matériel pendant la durée du présent contrat. Le preneur n’est pas autorisé à déplacer le matériel sans l’accord écrit du propriétaire. Toute sous-location à but lucratif est strictement interdite. Le sauna ne peut être chauffé qu’avec le bois fourni ou du bois sec équivalent. L’utilisation de bois traité, peint ou de mauvaise qualité est interdite. Le transfert du bien loué à des tiers est interdit. Le propriétaire a remis au preneur le guide d’utilisation du matériel et ce dernier en a pris connaissance. (Voir site internet xxx.xxxxx-xxxxxx.xx )A cet effet, il certifie apporte son assistance à l'association employeur. Cette assistance prend principalement la forme d'une production de documents liés à l'emploi d'un salarié, qu'il s'agisse de son embauche, de son salaire ou des déclarations de charges sociales. Elle est réalisée par ailleurs connaître l'utilisation du logiciel « Impact Emploi Association » qui est mis à disposition de PSL 93 par l'URSSAF. PSL 93 apporte également un appui technique à l’association employeur sur toutes les mises questions relatives au droit associatif, au droit du sport et en garde matière de sécuritédroit social. L'association employeuse bénéficie de cette assistance au titre de l'emploi de salariés assujettis au régime général de la sécurité sociale. A ce titre, les risques l’utilisation du logiciel « Impact Emploi Association » par PSL 93 au bénéfice de l’association employeuse n’emporte aucun transfert de responsabilité : l’association employeuse conserve l’exclusivité des droits et précautions obligations attachés à prendre relativement au matériel et notamment à son utilisationl’emploi d’un salarié. Le preneur sera donc tenu responsable de tout mauvais emploiDe même, par lui-même ou par des tiers, et de tout accident survenant au matériel. Il devra répondre de tous les dommages en résultant. En aucun cas le propriétaire PSL 93 ne pourra être tenu pour tenue responsable des travaux réalisés par un autre prestataire ou l’association elle-même, antérieurement à la signature de dommages (corporels la présente convention. Les informations nominatives concernant les salariés de l'association employeuse ne sont accessibles qu'au seul gestionnaire du logiciel « Impact Emploi Association », qu'il soit salarié ou matériels) résultant membre de l'utilisation du matériel ou d’un accident impliquant PSL 93. Les règles afférentes au secret professionnel lui sont opposables. Tout salarié dont des informations nominatives sont enregistrées dans le matériel, avant sa restitution par le preneur. Le locataire confirme que les biens loués lui ont été montrés, que leur fonctionnement lui a été expliqué logiciel « Impact Emploi Association » dispose d'un droit d'accès et qu’ils ont été transmis dans leur entièreté, en bon état et propres, y compris les accessoires mentionnés ci-dessus. Le locataire a été soigneusement instruit de l’utilisationrectification. Il lui a été notifié que les règlements l'exerce directement auprès de prévention d'incendie et les règles de sécurité particulières sont à observer lors de l'utilisation, et qu’il est lui-même responsable du strict respect de celles-ci. Le propriétaire n’offre pas de garantie ni de remplacement en cas de non-respect des règles et règlements par le locataire. Les dommages causés par un accident ou une mauvaise utilisation seront supportés par le locatairePSL 93.