Common use of CONFIDENTIALITE Clause in Contracts

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, avoir accès à des informations confidentielles de l'autre partie. Sont des informations confidentielles les termes et prix du présent contrat, le Progiciel et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine public; - celles dont la partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partie; - celles qui sont communiquées aux parties par des tiers, sans condition de confidentialité; - et celles que chaque partie développe indépendamment. La partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les communiquer ou les divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie ou dans la mesure éventuellement requise par la Loi. Les parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contrat. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat et pendant les deux (2) ans qui suivront sa fin. Tous les documents communiqués par Sage au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa part.

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, Chaque Partie pourra avoir accès à des informations confidentielles de l'autre partiePartie. Sont notamment des informations confidentielles les termes et prix du présent contratconditions commerciales applicables au Client, les Logiciels ainsi que toutes les informations techniques qui pourraient être communiquées dans le Progiciel cadre des commandes passées par le Client, et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine public; - celles dont la partie Partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partiePartie; - celles qui sont communiquées aux parties Parties par des tiers, sans condition de confidentialité; - et celles que chaque partie Partie développe indépendamment. La partie Partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les la communiquer ou les la divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie Partie. Cependant, et dans le cadre des obligations légales en la matière, 3Ci pourra être amenée à communiquer des informations relatives au Client à la demande des autorités judiciaires ou dans la mesure éventuellement requise par la Loi. Les parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contratadministratives compétentes. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat des présentes et pendant les deux trois (23) ans qui suivront sa fin. Tous la fin des relations contractuelles entre les documents communiqués par Sage au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa partParties.

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, avoir accès à des informations confidentielles de l'autre partie. Sont des informations confidentielles les termes et prix du présent contrat, le Progiciel et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine public; - celles dont la partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partie; - celles qui sont communiquées aux parties par des tiers, sans condition de confidentialité; - et celles que chaque partie développe indépendamment. La partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les communiquer ou les divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie ou dans la mesure éventuellement requise par la Loi. Les parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contrat. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat et pendant les deux (2) ans qui suivront sa fin. Tous les documents communiqués par Sage au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa part.

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, avoir accès à des informations confidentielles de l'autre partie. Sont des informations confidentielles les termes et prix du présent contrat, le Progiciel et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine public; - celles dont la partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partie; - celles qui sont communiquées aux parties par des tiers, sans condition de confidentialité; - et celles que chaque partie développe indépendamment. La partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les communiquer ou les divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie ou dans la mesure éventuellement requise par la Loi. Les parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contrat. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat et pendant les deux (2) ans qui suivront sa fin. Tous les documents communiqués par Sage le Revendeur au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa part.

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, avoir accès à des informations confidentielles de l'autre partie. Sont des informations confidentielles les termes et prix du présent contrat, le Progiciel et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine public; - celles dont la partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partie; - celles qui sont communiquées aux parties par des tiers, sans condition de confidentialité; - et celles que chaque partie développe indépendamment. La partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les communiquer ou les divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie ou dans la mesure éventuellement requise par la Loi. Les parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contrat. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat et pendant les deux (2) ans qui suivront sa fin. Tous les documents communiqués par Sage l’Editeur au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa part.

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, avoir accès à Parties sont susceptibles d’échanger des informations confidentielles dans le cadre de l'autre la réalisation du Projet et, de manière générale, dans le cadre de l’exécution du Contrat. Il est précisé que seront considérées comme confidentielles uniquement les informations qui auront été expressément stipulées comme telles par les Parties au moment de leur communication. Le contenu des Produits pédagogiques et Modules ne sera, par ailleurs, en aucun cas considéré comme confidentiel, en totalité ou en partie, puisqu’il a précisément vocation à être diffusé assez largement auprès du public. Sont Les Parties devront en tenir compte lors de l’élaboration des informations confidentielles les termes et prix du présent contratcontenus. Par ailleurs, le Progiciel et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont il est précisé que ne constituent pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine publicpublic ; - celles dont la partie Partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partied’une autre Partie ; - celles qui sont communiquées aux parties Parties par des tiers, sans condition de confidentialitéconfidentialité ; - et celles que chaque partie Partie développe indépendamment. La partie Partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les la communiquer ou les la divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie ou dans la mesure éventuellement requise par la LoiPartie communicante. Les parties Parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contratdivulguées. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat Contrat et resteront en vigueur pendant les deux trois (23) ans qui suivront sa fin. Tous les documents communiqués par Sage au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa partsuivant son arrivée à échéance.

CONFIDENTIALITE. Les parties pourront, en application du présent contrat, avoir accès à des informations confidentielles de l'autre partie. Sont des informations confidentielles les termes et prix du présent contrat, le Progiciel Progiciel, l’API et toutes autres informations indiquées comme telles. Ne sont pas des informations confidentielles - celles qui, en l'absence de faute, se trouvent dans le domaine public; - celles dont la partie réceptrice était en possession avant leur communication, sans les avoir reçues de l’autre partie; - celles qui sont communiquées aux parties par des tiers, sans condition de confidentialité; - et celles que chaque partie développe indépendamment. La partie à qui une information confidentielle sera communiquée en préservera le caractère confidentiel avec un soin non inférieur à celui qu'elle apporte à la préservation de sa propre information confidentielle, et ne pourra les communiquer ou les divulguer à des tiers, si ce n'est avec l'accord écrit et préalable de l’autre partie ou dans la mesure éventuellement requise par la Loi. Les parties conviennent d’adopter toutes mesures raisonnables pour s’assurer que les informations confidentielles ne soient pas communiquées à leurs employés ou contractants en violation du présent contrat. Les termes de cette obligation sont valables pendant toute la durée de validité du présent contrat et pendant les deux (2) ans qui suivront sa fin. Tous les documents communiqués par Sage l’Editeur au titre du présent document resteront sa propriété exclusive et lui seront restitués sur simple demande de sa part.