Consommables Clauses Exemplaires

Consommables. Les consommables sont toutes pièces d’un Matériel dont le Client procède seul au remplacement sans l’intervention d’un technicien SBSF ; les consommables sont définis par référence aux Matériels comme suit: - Pour les multifonctions et imprimantes N&B, les consommables comprennent le toner noir et le bac de récupération du toner usagé ; - Pour les multifonctions et imprimantes couleur, les consommables comprennent le toner couleur (noir, cyan, magenta et jaune) et le bac de récupération du toner usagé ; - Pour les Matériels de la marque BROTHER, commercialisés par SBSF, les consommables comprennent le toner noir et le photoconducteur. Pour tous les Matériels, sont exclus de la liste des consommables, l’ensemble des fournitures suivantes : éléments de reliure, agrafes, papier tirage, papier calque, intercalaires, étiquettes, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. Les commandes de réapprovisionnement de consommables sont automatiquement transmises à SBSF par un système d’alerte de demande intégré dans les Matériels. A défaut de disponibilité du système de commande automatique intégré dans le Matériel du Client, ce dernier peut commander : - Soit sur le portail Clients, - Soit auprès du centre de services Clients, joignable aux horaires ouvrés (8H/18H) par téléphone : 0000 000 000 (numéro indigo). SBSF fournit gracieusement dans le cadre de tout contrat de maintenance les consommables à hauteur maximum d’un nombre de cartouches établi sur la base des « toner » calculée compte tenu d’un taux de couverture par couleur pour un format A4 et rapprochée de la position compteur. Au-delà de cette consommation qualifiée de standard, SBSF se réserve le droit à tout instant de facturer au Client les consommables supplémentaires commandés par celui-ci.
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Consommables. Le carburant est compris le prix de la location.
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Consommables. Le CLIENT doit s’approvisionner en consommables via le Service clients (par mail xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx) du PRESTATAIRE pour les fournitures indispensables dont les qualités doivent être absolument contrôlées pour la sécurité de l’installation, à savoir : • Charbon actif, • Filtre à gaz, • Ampoules d’analyse de gaz, • L’huile compresseur, antigel en supplément des maintenances faites par le PRESTATAIRE. Pour les autres produits, un approvisionnement extérieur peut être envisagé sous réserve du respect de la qualité minimale exigée et de la vérification d’origine par le PRESTATAIRE qui devra valider le choix du CLIENT.
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Consommables. Pour maintenir les performances optimales de votre produit Fujitsu, des kits de consommables devront être achetés pour remplacer les consommables épuisés par une utilisation normale. L’installation des consommables de rechange relève de la responsabilité du client. Des instructions quant à la manière d’installer les consommables sont disponibles dans le guide de l’opérateur. La garantie ne couvre pas le remplacement ou l’installation des consommables. Vous pouvez vous procurer des kits de remplacement des consommables à partir de votre point d’achat et nous recommandons aux clients de toujours être en possession d’un kit de rechange pour la continuité du fonctionnement.
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Consommables. Sauf disposition spécifique figurant sur le BULLETIN DE SOUSCRIPTION, les consommables (câbles, prises, pinpad, etc.) nécessaires à l’utilisation et au raccordement des EQUIPEMENTS ne sont pas fournis au CLIENT dans le cadre du Contrat. Il appartient au CLIENT de les acheter auprès du PRESTATAIRE DE SERVICES DE MAINTENANCE. Les consommables acquis auprès du PRESTATAIRE DE SERVICES DE MAINTENANCE sont livrés dans les conditions de l’Article 6.2. Le PRESTATAIRE DE SERVICES DE MAINTENANCE n’est tenu à aucune garantie contre les vices de toute nature affectant les consommables acquis auprès de lui par le CLIENT. La responsabilité du PRESTATAIRE DE SERVICES DE MAINTENANCE ne saurait être engagée à ce titre. En particulier, la responsabilité du PRESTATAIRE DE SERVICES DE MAINTENANCE ne saurait en aucun cas être engagée à raison d’un dommage survenu du fait d’un produit défectueux au sens des articles 1386-1 et suivants du Code civil.
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  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.