Services de maintenance Clauses Exemplaires
Services de maintenance. 2.1 Les Services de Maintenance objet des présentes Conditions Particulières complètent un Contrat Fourreaux. Les Services de Maintenance comprennent ce qui suit : - Services d’assistance - Maintenance Préventive, - Maintenance Corrective et sont strictement limités à la maintenance des Fourreaux. Le matériel actif de télécommunications et les câbles, propriété de l’Usager et installés par lui dans l’Infrastructure Maintenue, est expressément exclu des Services de Maintenance, de même que les connexions du matériel de télécommunications aux baies de distribution situées à l'intérieur du site de l’Usager. Les raccordements aux autres réseaux de fourreaux sont également exclus, sauf mention indiquée dans la Commande. Dans ce dernier cas, un point d’interconnexion sera clairement défini. Les Services de Maintenance constituent une offre globale, ils ne devront par conséquent pas être considérés séparément. Les Services de Maintenance seront exécutés par, le Délégataire, ses sociétés affiliées ou leurs sous-traitants conformément aux règles en vigueur dans la profession. Les Services de Maintenance sont conditionnés par les contraintes imposées par les gestionnaires de domaines. L’Usager pourra commander des travaux supplémentaires qui ne sont pas prévus aux présentes, sous réserve que les conditions de ces travaux supplémentaires soient expressément acceptées, le Délégataire. Ces travaux supplémentaires seront facturés sur la base du prix coûtant augmenté des frais de gestion définis à l'article 7.1 « Prix de la Maintenance » ci-après.
Services de maintenance. Les services de maintenance standard seront décrits dans les Spécifications Techniques en vigueur pour ce service. Les Spécifications techniques contiennent la description du service, les conditions d’éligibilité, les exclusions, les droits et les responsabilités du Client, ainsi que les systèmes du Client bénéficiant des services de maintenance.
Services de maintenance. Sous réserve du paiement des redevances annuelles applicables relatives aux Services de Maintenance (les « Services de Maintenance »), Informatica fournira les Services de Maintenance pour les Produits tel qu’indiqué dans la Commande et le Guide global de support aux clients d’Informatica en vigueur au moment de la signature de la Commande et disponible sur xxxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxxxx.xxx/xxxx/XXX-0000. Les informations relatives aux Services de Maintenance peuvent être modifiées de temps à autre. Informatica garantit au Client qu’aucune de ces modifications n’affectera substantiellement les Services de Maintenance.
Services de maintenance. 2.1 Les Services de Maintenance objet des présentes Conditions Particulières complètent un Contrat Fibres. Les Services de Maintenance comprennent ce qui suit : - Services d’assistance - Maintenance Préventive, - Maintenance Corrective et sont strictement limités à la maintenance des Fibres. Le matériel actif de télécommunications, propriété de l’Usager et installé par lui dans l’Infrastructure Maintenue pour être utilisé par l’Usager, est expressément exclu des Services de Maintenance, de même que les connexions du matériel de télécommunications aux baies de distribution situées à l'intérieur du site de l’Usager. Les raccordements aux autres réseaux de fibres optiques sont également exclus, sauf mention indiquée dans la Commande. Dans ce dernier cas, un point d’interconnexion sera clairement défini. Les Services de Maintenance constituent une offre globale, ils ne devront par conséquent pas être considérés séparément. Les Services de Maintenance seront exécutés par le Délégataire, ses sociétés affiliées ou leurs sous-traitants conformément aux règles en vigueur dans la profession. Les Services de Maintenance sont conditionnés par les contraintes imposées par les gestionnaires de domaines. L’Usager pourra commander des travaux supplémentaires qui ne sont pas prévus aux présentes, sous réserve que les conditions de ces travaux supplémentaires soient expressément acceptées par le Délégataire. Ces travaux supplémentaires seront facturés sur la base du prix coûtant augmenté des frais de gestion définis à l'article 7.1 ci-après.
2.2 Le Délégataire fournira les pièces de rechange génériques et les pièces de rechange spécifiques seront fournies et payées par l’Usager. Les Parties s’accorderont, pour chaque pièce de rechange spécifique, sur un niveau qui devra déclencher automatiquement un avis de rupture de stock tenant compte du délai de livraison ("Niveau Minimum de Stock"). En cas de désaccord entre les Parties sur le niveau de stock ou Niveau Minimum de Stock de certaines pièces de rechange, l'avis de l’Usager prévaudra, mais le Délégataire déclinera toute responsabilité si le niveau de pièces de rechange n'est pas suffisant et cause des retards dans les Services de Maintenance. Le Délégataire sera également chargé de la gestion de toutes les pièces de rechange : - Stockage des pièces de rechange - Expédition des pièces de rechange au personnel sur site à l'emplacement où ces pièces sont stockées ou à l'emplacement de l'incident, et - En cas de demande de l’U...
Services de maintenance. La redevance de Services de Maintenance pour la première année est précisée dans la Commande. Les redevances de Maintenance pour les années suivantes seront facturées annuellement. Informatica enverra au Client un devis pour le renouvellement des Services de Maintenance (le « Devis de renouvellement »), lequel sera émis environ soixante (60) jours avant le début de chaque période de Services de Maintenance. Après la première année, le montant de la redevance annuelle correspondant aux Services de Maintenance sera révisé chaque année par l’application de l’indice Syntec.
Services de maintenance. 7.1. le Vendeur se réserve le droit de fournir des services liés à certains équipements fournis par le Vendeur et du logiciel, dont notamment leur maintenance, l’assemblage et autres services (“Services”).
7.2. Sauf Convention contraire convenue entre les parties, les tarifs calculés le jour du service seront en fonction des services rendus.
7.3. Le Vendeur fournira des services à propos de ses propres Produits, en refusant tout service lié à l’équipement de parties tierces.
7.4. Le Vendeur ne sera pas obligé de fournir ces services en cas de modification, amendement ou altération du logiciel ou de l’équipement sans avoir obtenu le consentement antérieur du Vendeur. Le Vendeur n’est pas obligé de fournir les services à l’Acheteur lorsqu’il apparaît clairement que le logiciel et/ou l’équipement n’aura pas été utilisé aux fins prévues ou été utilisé d’une façon non-conforme aux procédures recommandées par le Vendeur.
Services de maintenance. 4.1 Le fournisseur fournira des services de maintenance au client pendant toute la durée du contrat.
4.2 Dans la mesure du possible, le fournisseur communiquera au client à l’avance et par écrit toute tâche de maintenance, mise à niveau ou mise à jour effectuée sur la plateforme et susceptible d’impacter la disponibilité des services hébergés.
Services de maintenance. Emptoris Contract Management Contract Export Adaptor Maintenance
Services de maintenance. Support technique : les clients enregistrés bénéficient d’un support par mail pendant les 30 jours qui suivent la date d’achat. Ce support consiste à répondre aux questions générales d'installation et d’utilisation du logiciel.
Services de maintenance. Le(s) plan(s) de service de maintenance acheté(s) par le Client est (sont) décrit(s) dans une commande. Les frais de services de maintenance pour chaque produit sont dus et payables par le client à BD chaque année, à l'avance, pendant la période d'assistance (définie comme la période d'assistance initiale, plus toute période d'assistance renouvelée, comme chaque terme est défini ci-dessous). La "période d'assistance initiale" commence le premier jour calendaire suivant l'expiration de la période de garantie (telle que définie ci-dessous) et se poursuit pendant le nombre de mois indiqué dans la commande. Après l'expiration de la période d'assistance initiale, et sous réserve du paiement par le client des frais de services de maintenance applicables, BD continuera à fournir des services de maintenance pour des périodes successives d'un (1) an, renouvelables automatiquement (chacune étant une "période d'assistance renouvelée"). Moyennant un préavis écrit d'au moins trois (3) mois avant la fin de la période d'assistance en cours, chaque partie peut choisir de ne pas renouveler les services de maintenance pour la prochaine période d'as s i s t anc e. Nonobstant toute disposition contraire de la présente section, le client reconnaît et accepte spécifiquement que BD peut augmenter les frais de services de maintenance pour tout produit une fois par an après l'expiration de la période d'assistance initiale.