Disponibilité du système. La disponibilité minimale du centre de calcul SISA se monte à 99,0 %.
Disponibilité du système. Le pourcentage de Disponibilité du système est calculé comme suit : ( 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 − 𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é ) ∗ 100 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 ENS relatif à la Disponibilité du système Pour les versions en production, pourcentage de Disponibilité du système de 99,5 % au cours de chaque Mois Crédit 2 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles pour chaque pourcent (1 %) en dessous de l'ENS relatif à la Disponibilité du système, dans la limite de 100 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles
Disponibilité du système. Le système utilisé par SIX SIS pour la gestion des cédules hypothécaires de registre est disponible con- formément aux Conditions générales de SIX Terravis SA (CG).
Disponibilité du système. (a) SAP s'engage à maintenir une disponibilité mensuelle moyenne pour le système de production du Service Cloud conformément aux Accords sur le niveau de service (« ANS ») ou le Supplément applicable.
(b) Le recours unique et exclusif du Client en cas de manquement de SAP à l'ANS est l'émission d'un crédit pour le montant défini dans l'ANS. Le Client s'engage à suivre la procédure de réclamation définie par SAP. Une fois la validité du crédit de service confirmée par écrit par SAP (courriel autorisé), le Client peut appliquer le crédit à une future facture de Service Cloud ou demander un remboursement du montant du crédit si aucune facture ultérieure n'est due.
(c) Dans le cas où SAP ne respecte pas son engagement ANS (i) pendant quatre mois consécutifs, ou
(ii) cinq mois ou plus pendant une période de douze mois consécutifs, ou (iii) pour un taux de disponibilité du système inférieur à 95% pour un mois civil, le Client peut résilier son abonnement pour le Service Cloud concerné, en faisant parvenir une notification écrite à SAP dans un délai de trente jours à compter du manquement.
Disponibilité du système. (a) Qualtrics warrants to maintain an average monthly system availability for the production system of the Cloud Service as defined in the applicable service level agreement or Supplement (“SLA”). (a) Qualtrics garantit le maintien d'une disponibilité mensuelle moyenne du système de production du Service cloud tel que défini dans le contrat de niveau de service applicable ou le Supplément (« CNS »).
Disponibilité du système. SwissSign s'efforce de garantir un fonctionnement aussi continu que possible du Signing Service. SwissSign n'assume aucune responsabilité pour la disponibilité perma- nente du Signing Service. SwissSign peut limiter temporai- rement sa disponibilité pour exécuter des mesures de main- tenance et d'entretien ainsi que des mesures visant à amé- liorer le service ou à garantir la sécurité et l'intégrité. Dans la mesure du possible, les travaux de maintenance ou les autres mesures sont exécutés en dehors des heures d'utili- sation habituelles.
Disponibilité du système. Le pourcentage de Disponibilité du système est calculé comme suit: Pourcentage de Disponibilité du système = ( 𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠 𝑖𝑛 𝑡ℎ𝑒 𝑀𝑜𝑛𝑡ℎ − 𝐷𝑜𝐷𝐷𝑛𝑡𝑖𝑚𝑒 ) ∗ 100 𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠 𝑖𝑛 𝑡ℎ𝑒 𝑀𝑜𝑛𝑡ℎ ANS relatif à la Disponibilité du système Pour les versions en production, pourcentage de Disponibilité du système de 99,5 % au cours de chaque Mois Crédit 2 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles pour chaque pourcent (1 %) en dessous de l'ANS relatif à la Disponibilité du système, dans la limite de 100 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles
Disponibilité du système. (a) SAP s'engage à maintenir une disponibilité mensuelle moyenne pour le système de
(b) Le recours unique du Client en cas de manquement de SAP à l'ENS est l'émission d’un crédit pour le montant défini dans l'ENS, pour lequel un crédit de niveau de service sera calculé par rapport à la redevance d'abonnement non déduite définie dans le bon de commande convenu entre SAP et le Partenaire. Le Client doit informer le Partenaire par écrit (e-mail autorisé) dans les vingt et un jours ouvrables suivant chaque mois civil au cours duquel SAP ne respecte pas l’ENS, afin que le Partenaire puisse respecter la procédure de réclamation publiée par SAP. Lorsque la validité du crédit de service est confirmée par SAP par écrit (e- mail autorisé) au Partenaire, SAP appliquera un tel crédit au Partenaire qui devra alors le transmettre au Client. Les crédits de service viennent s'ajouter aux autres recours légaux, mais tout crédit payé compense les dommages-intérêts que SAP est tenu de verser.
Disponibilité du système. Le pourcentage de Disponibilité du système est calculé comme suit :
Disponibilité du système. Sauf lorsque seule la 2e ligne de réponse est incluse dans le Devis, Philips s’efforce de garantir la disponibilité de l’Équipement pour usage clinique à hauteur du pourcentage de temps indiqué dans le Devis (mesuré sur une base annuelle dans la fenêtre de service contractuelle). Pour éviter toute ambiguïté, à moins qu’une “garantie de disponibilité” ne soit achetée, rien dans le Contrat ne sera interprété comme une garantie de disponibilité du système, de temps de disponibilité ou de temps de réponse.