CONTREPARTIE Clauses Exemplaires

CONTREPARTIE. En contrepartie de l’exploitation du Lieu de retour conformément aux modalités des présentes, l’AQRCB s’engage à verser au Détaillant, via les moyens qu’elle juge appropriée, les sommes prévues aux présents articles 5.2,5.3 et 5.4 et ce, via transfert électronique, chèque ou via la facturation du producteur.

CONTREPARTIE. Aucune contrepartie financière n’est prévue dans le cadre du référencement. Toutefois, Le PRESTATAIRE s’engage à informer Business France à chaque fois qu’il conclut une affaire avec une Entreprise et ce dès la conclusion d’un contrat/accord entre lesdites parties. Business France pourra contacter les Entreprises aux fins de vérifications. A défaut d’information de la part du PRESTATAIRE, Business France se réserve le droit de lui retirer le bénéfice de son référencement. Le PRESTATAIRE, lors de la réalisation de la prestation, qui identifie un projet export ou un besoin spécifique autre que celui pour lequel il est référencé, devra orienter l’Entreprise vers la plateforme des solutions ou vers un contact de la Team France Export Dans le cadre d’évènement spécifique ou d’atelier organisé par Business France ou les Chambres de Commerce et d’Industrie, le(s) Prestataire(s) pourra(ont) être sollicité(s) pour venir présenter la solution pour laquelle il(s) est/sont référencé(s) en apportant un contenu pédagogique

CONTREPARTIE. 6.2.1. La contrepartie du ou des NFT est indiquée et payable par l'Utilisateur dans la crypto-monnaie ETH. La contrepartie comprend toutes les taxes applicables, mais pas la commission dite ‘gas fee' payable par l'Utilisateur pour la transaction en question (voir à cet égard le point n° 6.2.2). 6.2.2. Toutes les transactions sur la Plateforme NFT sont facilitées par des contrats intelligents existant sur le réseau Ethereum. Le réseau Ethereum exige le paiement d'une commission dite 'gas fee' pour chaque transaction effectuée sur le réseau Ethereum, et donc pour chaque transaction effectuée sur la Plateforme NFT. La contrepartie respective du ou des NFT indiqués sur la Plateforme NFT ne comprend pas la commission dite ‘gas fee'. Cette commission dite 'gas fee' est à la charge de l'Utilisateur, qui doit s'assurer qu'il dispose de fonds suffisants en ETH sur son Portefeuille numérique. 6.2.3. La contrepartie totale (y compris la commission dite 'gas fee') est indiquée à l'Utilisateur avant qu'il ne procède à la validation de son achat.

CONTREPARTIE. 5.1 La vente de la Propriété Discovery est consentie en contrepartie d’un montant total de 1 500 000 $ dont 25 000 $ ont été payés lors de l’acceptation de l’offre d’achat le 13 février 2006 et le solde de 1 475 000 $ (la « Balance de prix de vente ») est payé de la manière suivante: (i) 200 000 $ le 30 mai 2006; (ii) 275 000 $ immédiatement suivant la clôture d’un premier appel public à l’épargne de Newco mais au plus tard le 30 août 2006; et

CONTREPARTIE. Aucune contrepartie financière n’est prévue dans le cadre du référencement. Toutefois, Le Prestataire s’engage à vérifier et mettre à jour ses informations sur son profil présenté sur la Plateforme, à faire un reporting trimestriel à Choose Paris Region sur l’état d’avancement des demandes de mise en relation et à informer Choose Paris Region à chaque fois qu’il conclut une affaire avec une Entreprise et ce dès la conclusion d’un contrat/accord entre lesdites parties.

CONTREPARTIE. Aucune contrepartie financière n’est prévue dans le cadre du référencement. Toutefois, Le PRESTATAIRE s’engage à vérifier et mettre à jour ses informations sur son profil présenté sur la Plateforme, à faire un reporting bimestriel à Choose Paris Region sur l’état d’avancement des demandes de mise en relation (via le tableau de bord de la plateforme) et à informer Choose Paris Region à chaque fois qu’il conclut une affaire avec une Entreprise et ce dès la conclusion d’un contrat/accord entre lesdites parties.

CONTREPARTIE. Compte tenu des conditions du dépôt des Marques par le Cédant, telles qu’exposées au préambule, la présente cession est consentie à titre gratuit, les Cessionnaires prenant en charge les frais de rédaction du présent Contrat et d’inscription de la cession auprès de l’INPI.

CONTREPARTIE. 8.1 L’Association Absorbante s’engage à affecter l’ensemble du patrimoine transmis à l’usage exclusif de la réalisation de son objet social tel qu’indiqué dans ses statuts. 8.2 L’Association Absorbante s’engage à accepter en son sein tous les adhérents de l’Association Absorbée dans le respect des statuts de l’Absorbante, avec continuité de leur adhésion pour l’année en cours.

CONTREPARTIE. En contrepartie de sa mission, le Vendeur perçoit une rémunération qui est en fonction du budget qui lui est confié.

CONTREPARTIE. Le présent Contrat peut être signé en contreparties, chacune d’entre elles étant réputée être originale et l’ensemble de celles-ci constituant un seul et unique instrument. Les exemplaires signés, photocopiés, faxés ou sous format PDF, du présent Contrat lieront légalement les parties dans la même mesure que les documents originaux.