Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. et 7.2.)
Appears in 13 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 6.1 et 7.2.6.2)
Appears in 4 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. et 7.2.).
Appears in 3 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. et 7.2énoncées.)
Appears in 3 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.17-1. et 7.27-2.)
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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 16.1 et 7.216.2).)
Appears in 2 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. et 7.2.)énoncées
Appears in 2 contracts
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.18.1. et 7.28.2.).
Appears in 2 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. et 7.2dans les présentes conditions générales.)
Appears in 2 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-ci- dessus énoncées (7.16.1. et 7.26.2.).
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Samples: General Terms and Conditions
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. et 7.2et7.2.)
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 7.1 et 7.2).)
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 6.1 et 7.26.2).)
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Samples: Transportation Agreement
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, fournies ainsi que les tarifs généraux généraux, sont établis établies et/ou publiés publiées en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 6.1 et 7.2.6.2)
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Samples: Conditions Générales D’utilisation
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.17-1. et 7.27-2.).
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Samples: Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 6.1 et 7.2.)6.2) 6.4 -
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Samples: Conditions Générales D’opérateur De Transport Et / Ou De Logistique
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.1. 7-1 et 7.27-2).)
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Samples: Conditions Générales De Vente
Cotations. Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité ci-dessus énoncées (7.16.1. et 7.26.2.).
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Samples: Transport and Logistics Agreement