Common use of Cotisation Clause in Contracts

Cotisation. Le montant et la périodicité de la cotisation sont indiqués dans les conditions particulières d’adhésion. La cotisation est payable d’avance. Son montant peut être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r l’assureur en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est notifiée à chaque adhérent* par la Banque Populaire ou la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion , au plus tard 3 mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation. En cas de désaccord, l’adhérent* peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé à la Banque ou à la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information de la modification du tarif. La résiliation prend effet à la prochaine échéance annuelle de cotisation.

Cotisation. La cotisation est annuelle. Son montant indiqué sur le bulletin d’adhésion est déterminé en fonction de l'option choisie. La première cotisation est payable à l’adhésion. Les cotisations ultérieures sont payables d’avance par prélèvement automatique sur le compte de l’adhérent auquel est associée l’adhésion à FRUCTI-BUDGET 2. Le montant et la périodicité de la cotisation sont indiqués dans les conditions particulières d’adhésion. La cotisation est payable d’avance. Son montant peut pourra être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r l’assureur décembre par l’Assureur en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est sera notifiée à chaque adhérent* par la Banque Populaire BANQUE POPULAIRE ou la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion , l’Assureur au plus tard 3 trois mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique s’appliquera à l’ensemble des adhérents à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation. En cas de désaccord, l’adhérent* l’adhérent peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé à la Banque ou à la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information l’informant de la modification du tarif. La résiliation prend prendra effet à la prochaine échéance annuelle de cotisation.

Cotisation. Le La cotisation* est annuelle et forfaitaire. Son montant et la périodicité de la cotisation sont indiqués dans les conditions particulières figure sur le bulletin d’adhésion. La cotisation première cotisation* est payable d’avanceà l’adhésion. Son Les cotisations* ultérieures sont payables d’avance par prélèvement automatique sur le compte de l’adhérent/assuré. Le montant peut de la cotisation* pourra être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r l’assureur décembre en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est sera notifiée à chaque adhérent* par la Banque Populaire ou Populaire, la Banque banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion , à chaque l’adhérent/assuré au plus tard 3 trois mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique s’appliquera à l’ensemble des adhérents/assurés à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation*. En cas de désaccord, l’adhérent* /assuré peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé à la Banque ou à la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information l’informant de la modification du tarif. La résiliation prend prendra effet à la prochaine échéance annuelle de cotisation*.

Cotisation. Le La cotisation annuelle dont le montant et est indiqué sur les conditions particulières d’adhésion est payable selon la périodicité de la cotisation sont indiqués fixée dans les conditions particulières d’adhésion. La cotisation est payable d’avancegénérales du contrat ou dans celles de la Convention. Son montant peut être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r l’assureur décembre par l'assureur en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est notifiée à chaque adhérent* par la Banque Populaire ou la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion l’adhésion, au plus tard 3 mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique s'applique à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation. En cas de désaccord, l’adhérentl'adhérent* peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé lettre recommandée adressée à la Banque Populaire ou à la Banque affiliée ou adossée* auprès adossée*auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information d'information de la modification du tarif. La résiliation prend effet à la prochaine échéance annuelle de cotisationdes cotisations.

Cotisation. Le montant et la périodicité de la cotisation sont indiqués dans les conditions particulières la demande d’adhésion. La cotisation est payable d’avance. Son montant peut être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r décembre par l’assureur en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est notifiée à chaque adhérent* par la Banque Populaire ou la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion l’adhésion, au plus tard 3 mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation. En cas de désaccord, l’adhérent* peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé lettre recommandée adressée à la Banque Populaire ou à la Banque affiliée ou adossée* auprès de laquelle a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information de la modification du tarif. La résiliation prend effet à la prochaine échéance annuelle de cotisation.

Cotisation. Le montant et la périodicité de la cotisation sont indiqués dans les conditions particulières la demande d’adhésion. La cotisation est payable d’avance. Son montant peut être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r décembre par l’assureur en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est notifiée à chaque adhérent* adhérent par la Banque Populaire ou la Banque affiliée ou adossée* l’établissement bancaire du groupe BPCE auprès de laquelle duquel a eu lieu l’adhésion , au plus tard 3 mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique à l’ensemble des adhérents à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation. En cas de désaccord, l’adhérent* l’adhérent peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé lettre recommandée adressée à la Banque ou à la Banque affiliée ou adossée* l’établissement bancaire du groupe BPCE auprès de laquelle duquel a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information de la modification du tarif. La résiliation prend effet à la prochaine échéance annuelle de cotisation.

Cotisation. Le montant et la périodicité de la cotisation sont indiqués dans les conditions particulières la demande d’adhésion. La cotisation est payable d’avance. Son montant peut être révisé annuellement chaque 31 dé cemb re p a r décembre par l’assureur en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification est notifiée à chaque adhérent* par la Banque Populaire ou la Banque affiliée ou adossée* l’établissement bancaire auprès de laquelle duquel a eu lieu l’adhésion , au plus tard 3 mois avant le 1er janvier. Le nouveau tarif s’applique à l’ensemble des adhérents* à compter de la prochaine échéance annuelle de cotisation. En cas de désaccord, l’adhérent* peut résilier son adhésion par le ttre ou tout support durable (tel que l'e-mail) adressé lettre recommandée adressée à la Banque ou à la Banque affiliée ou adossée* l’établissement bancaire auprès de laquelle duquel a eu lieu l’adhésion dans un délai de 15 jours suivant la date de réception de la lettre d’information de la modification du tarif. La résiliation prend prendra effet à la prochaine échéance annuelle de cotisation.