Frais de sortie Clauses Exemplaires

Frais de sortie par nos soins : débranchements, décalage, sortie sur parking : 300 € Ce montant total étant égal à 1500 € pour 1 mobile home de 8.50 de longueur et de 2000€ pour 1 mobile home supérieur à 8.5m de longueur, il est convenu que le remboursement possible devra être équivalent à : -1500 € si la durée totale d’occupation a été de 1 an, -ou à 1000 € si la durée totale d’occupation de l’emplacement a été de 2 ans, -ou à 500 € si la durée totale d’occupation de l’emplacement a été de 3 ans. Il ne sera plus dû de remboursement en application de la présente clause à l’issue d’une durée totale d’occupation de l’emplacement de plus de 3 ans.
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Frais de sortie en cas de rachat pendant les 10 premières années de l’adhésion, une pénalité sera appliquée sur le montant racheté. Cette pénalité s’élève à 5 % de la valeur de rachat la première année d’adhésion, pour être ensuite diminuée de 0.5 % par année. Elle est nulle au-delà de la dixième année. L’adhérent est invité à demander conseil auprès de son assureur. Sommaire
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Frais de sortie. ⚫ Pénalité de rachat : en cas de désinvestissement, par arbi- trage ou rachat (partiel, partiel programmé, total), dans les 3 années qui suivent le 1er investissement sur le fonds Euro Allocation Long Terme2, une pénalité de 3% sera appliquée sur les sommes brutes désinvesties du support. ⚫ Frais sur arrérages de rente : 3% de chaque échéance de rente.
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Frais de sortie. Tout rachat partiel ou total est effectué sans frais.
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Frais de sortie néant. Autres frais : • Frais d’arbitrage par courrier entre les supports (excepté au sein des orientations de gestion et des options Transferts Programmés et Dynamisation des plus-values) : 1 maximum du montant arbitré avec un minimum de 30 euros par transfert.
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Frais de sortie. Néant Autres frais :
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Frais de sortie. Frais sur quittance d’arrérages de rente : maximum de 3%.
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Frais de sortie. En cas de rachat, des frais seront retenus par l’assureur sur le montant du rachat. Ces frais s’élèvent à 4,5% maximum du montant du rachat diminués de 0,45% maximum par année échue à compter de la date d’effet de l’adhésion. Au-delà de 10 ans, aucun frais de rachat ne sera appliqué.
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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.