Définition de Frais

Frais désigne chacun des frais et coûts (et toute taxe qui leur est applicable) décrits dans les clauses 2(a)(ii) – 2(a))(v) des présentes Conditions Générales de la RTA.

Frais les frais que vous devez payer pour les Services de paiement tels que spécifiés dans le Barème des frais et limites ci-joint ;

Frais a le sens indiqué à l’article 17 ;

Examples of Frais in a sentence

• UPS peut déléguer à un membre du Groupe UPS la facturation au Développeur et la collecte pour le compte d'UPS desdits Frais et des Taxes (définies ci-dessous).

• En contrepartie de la licence, des autorisations et des consentements accordés par UPS dans les présentes, le Développeur paiera tous les frais liés à l'utilisation par le Développeur (que ce soit dans le cadre du Cycle d'expédition du développeur ou du Cycle d'expédition de l'expéditeur) des Services d'accès UPS, tels qu'indiqués sur la ou les factures correspondantes (« Frais »).

• Les Frais de liquidation n’incluront pas les profits quelconques, les frais généraux ou les coûts de renonciation du Fournisseur, et le Fournisseur doit déployer des efforts commercialement raisonnables afin de minimiser les Frais de liquidation.

• Sauf accord écrit contraire des parties, tous les Frais seront facturés conformément aux tarifs indiqués dans le Portail des développeurs UPS (xxxxx://xxxxxxxxx.xxx.xxx/xxxxxxx ou le lien qui lui succédera, fourni ici uniquement pour des raisons de commodité) au moment où les Demandes API utilisant l'API d'UPS applicable ont lieu, tarifs qui sont incorporés aux présentes par cette référence.

• Dans le cadre des Frais applicables, UPS pourra facturer, et le Développeur paiera, toutes les taxes de vente ou d'utilisation nationales, étatiques ou locales applicables, tous les droits, les taxes sur les biens et services et les taxes sur la valeur ajoutée, ou des types similaires de taxes sur les transactions qu'UPS est légalement tenu de facturer (collectivement, « Taxes »).

More Definitions of Frais

Frais désignent les frais raisonnables avec leurs justificatifs engagés par IHS pour fournir des Produits au Client, y compris notamment les frais de logement, de repas et de déplacement.

Frais signifie tout frais ou charge payable par l’Utilisateur pour l’utilisation du Service ;

Frais désigne la somme perçue par CAMPSIDER en contrepartie d’un achat réalisé sur le Site.

Frais désigne les (i) frais de base, annuels et autres frais récurrents que nous vous facturons pour l'accès et l'utilisation du Service d'abonnement (« Frais d'abonnement ») ; (ii) les frais et autres coûts que nous vous facturons pour le Logiciel hérité (« frais de licence ») ; (iii) les frais que nous vous facturons en fonction de l'utilisation de la Tâche, comme décrit plus en détail à l'article 3.5 (« Frais d'utilisation.

Frais désigne les frais payables par le Client tels qu’établis dans le Formulaire de participation applicable ou, lorsque cela est spécifié dans le Formulaire de participation, les Prix transactionnels tels qu’établis dans le Guide des Produits ;

Frais s’entend de tous les frais, de toutes les charges, et de tous autres montants applicables aux services que nous vous fournissons de la manière indiquée au FAC, aux présentes modalités et conditions et à toute Annexe applicable, ou dont nous pourrions vous informer autrement de temps à autre (y compris, notamment, les taux d’escompte du commerçant, frais pour débits compensatoires, frais des marques de cartes, frais d’administration (installation), frais d’inactivité, frais de désactivation et frais de certification applicables), additionnés de toutes les taxes applicables.

Frais s’entend des frais devant être payés à l’ACEI dans le cadre de la présente Convention, y compris une demande d’enregistrement de nom de domaine et/ou de renouvellement ou de transfert, ainsi que tous les autres frais devant être payés à l’égard d’un enregistrement de nom de domaine;