Définition de Frais

Frais les frais que vous devez payer pour les Services de paiement tels que spécifiés dans le Barème des frais et limites ci-joint ;

Frais désigne chacun des frais et coûts (et toute taxe qui leur est applicable) décrits dans les clauses 2(a)(ii) – 2(a))(v) des présentes Conditions Générales de la RTA.

Frais a le sens indiqué à l’article 17 ;

Examples of Frais in a sentence

• WEX peut, au besoin, adapter le montant de ces Frais ou services pour lesquels les Frais sont facturés.

• WEX pourra facturer au Client des Frais pour chaque Carte qui n’aura pas été restituée à WEX après la résiliation du Contrat.

• Pour les montants non réglés à la date d’échéance, WEX se réserve le droit de facturer des Frais relatifs à un tel paiement tardif.

• WEX peut, avec Notification préalable au Client, décider de facturer des Frais sur les Cartes.

• Néanmoins, WEX pourra, à son entière discrétion et ponctuellement, procéder à l’annulation automatique d’une Carte non utilisée pendant un certain temps, tel que défini par WEX, ou à la facturation de Frais résultant d’une telle absence d’activité.

More Definitions of Frais

Frais signifie tout frais ou charge payable par l’Utilisateur pour l’utilisation du Service ;

Frais désignent les frais raisonnables avec leurs justificatifs engagés par IHS pour fournir des Produits au Client, y compris notamment les frais de logement, de repas et de déplacement.

Frais désigne la somme perçue par CAMPSIDER en contrepartie d’un achat réalisé sur le Site.

Frais désigne les frais payables par le Client tels qu’établis dans le Formulaire de participation applicable ou, lorsque cela est spécifié dans le Formulaire de participation, les Prix transactionnels tels qu’établis dans le Guide des Produits ;

Frais s’entend des frais devant être payés à l’ACEI dans le cadre de la présente Convention, y compris une demande d’enregistrement de nom de domaine et/ou de renouvellement ou de transfert, ainsi que tous les autres frais devant être payés à l’égard d’un enregistrement de nom de domaine;

Frais désigne les frais (y compris les Redevances) prélevées par WEX aux termes du présent Contrat, dont les modalités peuvent être consultées dans la Partie du Site web relative aux Frais ;

Frais s’entend de tous les frais, de toutes les charges, et de tous autres montants applicables aux services que nous vous fournissons de la manière indiquée au FAC, aux présentes modalités et conditions et à toute Annexe applicable, ou dont nous pourrions vous informer autrement de temps à autre (y compris, notamment, les taux d’escompte du commerçant, frais pour débits compensatoires, frais des marques de cartes, frais d’administration (installation), frais d’inactivité, frais de désactivation et frais de certification applicables), additionnés de toutes les taxes applicables.