Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. L’Acheteur n’est tenu d’acheter des biens ou services que pour les quantités mentionnées par l’Acheteur dans le PO ou la Commande. Les livraisons anticipées ne pourront être effectuées qu’avec l’accord préalable écrit de l’Acheteur, à défaut elles seront retournées au Fournisseur aux frais de ce dernier. Le Fournisseur ne doit prendre aucun engagement au-delà des quantités commandées, faute pour lui de prendre à sa seule charge les coûts et risques découlant de ces engagements, y compris notamment les frais engagés par l’Acheteur pour le stockage, la manutention ou le retour de ces quantités en excès de celles commandées.

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Généralités. L’Acheteur n’est tenu contraint d’acheter des biens Marchandises ou services Prestations que pour les dans la mesure nécessaire aux quantités mentionnées par dans les conditions particulières de la Commande ou tout document écrit de l’Acheteur dans le PO ou émis en application de la Commande. Les livraisons anticipées ne pourront être effectuées qu’avec l’accord préalable et écrit de l’Acheteur, à défaut elles seront retournées au Fournisseur Vendeur aux frais de ce dernier. Le Fournisseur De la même façon, le Vendeur ne doit prendre aucun engagement au-delà des quantités commandées, faute pour lui de prendre à sa seule charge les coûts et risques découlant de ces engagements, y compris notamment les frais engagés par l’Acheteur pour le stockage, stockage et la manutention ou le retour de ces quantités en excès de celles commandées.

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Généralités. L’Acheteur n’est tenu d’acheter des biens ou services que pour les quantités mentionnées par l’Acheteur : dans le PO ou tout document écrit de l’Acheteur émis en application de la Commande. Les livraisons anticipées ne pourront être effectuées qu’avec l’accord préalable écrit de l’Acheteur, à défaut elles seront retournées au Fournisseur aux frais de ce dernier. Le Fournisseur ne doit prendre aucun engagement au-delà des quantités commandées, faute pour lui de prendre à sa seule charge les coûts et risques découlant de ces engagements, y compris notamment les frais engagés par l’Acheteur pour le stockage, la manutention ou le retour de ces quantités en excès de celles commandées.

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Généralités. L’Acheteur n’est pas tenu d’acheter des biens ou des services autres que pour les quantités mentionnées par l’Acheteur dans le PO ou dans tout document écrit émis par l’Acheteur en application de la Commande. Les livraisons anticipées ne pourront être effectuées qu’avec l’accord préalable écrit de l’Acheteur, à défaut elles seront retournées au Fournisseur aux frais de ce dernier. Le Fournisseur ne doit prendre aucun engagement au-delà des quantités commandées, faute pour lui de prendre à sa seule charge les coûts et les risques découlant de ces engagements, y compris notamment les frais engagés par l’Acheteur pour le stockage, la manutention ou le retour de ces quantités en excès de celles commandées.

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Généralités. L’Acheteur n’est tenu d’acheter des biens ou services que pour les quantités mentionnées par l’Acheteur dans le PO ou tout document écrit de l’Acheteur émis en application de la Commande. Les livraisons anticipées ne pourront être effectuées qu’avec l’accord préalable écrit de l’Acheteur, à défaut elles seront retournées au Fournisseur aux frais de ce dernier. Le Fournisseur ne doit prendre aucun engagement au-delà des quantités commandées, faute pour lui de prendre à sa seule charge les coûts et risques découlant de ces engagements, y compris notamment les frais engagés par l’Acheteur pour le stockage, la manutention ou le retour de ces quantités en excès de celles commandées.

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