Common use of Intérêt spécial à la livraison Clause in Contracts

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L., a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-dessus (Articles 7.1 et 7.2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L., a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-ci- dessus (Articles 7.1 et 7.2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. (retard) : Le donneur d’ordre d'ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt d'intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée acceptés par l’O.T.L.l'OTL, a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité d'indemnité indiqués ci-dessus (Articles 7.1 Article 7-1 et 7.2.2.7-2-2). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L., a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-dessus (Articles 7.1 et 7.2.2.7.2). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L., a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-dessus (Articles 7.1 7-1 et 7.2.27-2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération...

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L.notre société, a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-dessus (Articles 7.1 et 7.2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L., a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-dessus (Articles 7.1 articles 7.1. et 7.2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L.le PRESTATAIRE, a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité indiqués ci-dessus (Articles articles 7.1 et 7.2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prixprix . Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.

Intérêt spécial à la livraison. Le donneur d’ordre d'ordre a toujours la faculté de faire une déclaration d’intérêt d'intérêt spécial à la livraison qui, fixée par lui et acceptée par l’O.T.L.L’O.T.L., a pour effet de substituer le montant de cette déclaration aux plafonds d’indemnité d'indemnité indiqués ci-dessus (Articles articles 7.1 et 7.2.2.). Cette déclaration entraînera un supplément de prix. Les instructions doivent être renouvelées pour chaque opération.