Licence Sur Les Livrables Clauses Exemplaires

Licence Sur Les Livrables. A. Sans limiter ni modifier toute licence qui vous est accordée pour les Services, Adobe vous accorde une licence non exclusive, ne pouvant pas faire l’objet d’une sous-licence et non transférable pour utiliser les éléments développés et fournis par Adobe dans le cadre de prestations de Services professionnels (« Livrables »). uniquement lors de l’utilisation des Services à des fins commerciales internes pendant la durée de la licence.
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Licence Sur Les Livrables. Sous réserve du paiement par le Client des sommes dues au titre des Professional Services, Avaya accorde au Client une licence non exclusive, non cessible, limitée et non susceptible d’être concédée en sous-licence pour utiliser les Livrables créés par Xxxxx et livrés au Client. Le Logiciel contenu dans les Livrables sera concédé en licence et régi par les Conditions générales de licence de logiciel d’Avaya (ou « Licence d’Utilisateur final ») disponibles à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxx.xxxxx.xxx/XxxxxxxXxxx ou tout site lui succédant. résiliation.
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Licence Sur Les Livrables. Sous réserve du paiement par le Client des sommes dues au titre des Professional Services, Avaya accorde au Client une licence non exclusive, non cessible, limitée et non susceptible d’être concédée en sous-licence pour utiliser les Livrables créés par Avaya et livrés au Client. Le Logiciel contenu dans les Livrables sera concédé en licence et régi par les Conditions générales de licence de logiciel d’Avaya (ou « Licence d’Utilisateur final ») disponibles à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxx.xxxxx.xxx/XxxxxxxXxxx ou tout site lui succédant. 4.1 Les Services Professionnels seront facturés à l’avance ou comme spécifié dans la Commande.
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Licence Sur Les Livrables. (A) Sans que cela ne limite ou ne modifie la licence concédée au Client sur un Logiciel On-premise, les Services On-demand ou les Services Gérés, Adobe concède au Client une licence non-exclusive, non-cessible et non-transférable d'utilisation des éléments développés et fournis au Client par Adobe dans le cadre de la prestation des Services Professionnels (les « Livrables ») et ce uniquement en rapport avec l’utilisation des Produits et Services pour les besoins internes du Client pendant la Durée de la Licence. (B) Adobe conserve tous les droits, titres et intérêts (y compris les droits de propriété intellectuelle) sur les Livrables. Dans la mesure où le Client participe à la création ou à la modification de la Technologie Adobe ou des Livrables, le Client cède irrévocablement à Adobe tout droit, titre et intérêt (y compris les droits de propriété intellectuelle) sur la Technologie Adobe et les Livrables. Adobe est libre d’utiliser, à quelque fin que ce soit, les Informations Confidentielles résiduelles ; on entend ici par « Informations Confidentielles résiduelles » les Informations Confidentielles divulguées de manière intangible et que les représentants d’Adobe peuvent avoir gardé en mémoire.
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  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire (ou son représentant) à l’arrivée et au départ du client. L’état de propreté du meublé à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux d’arrivée. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ (sauf si le locataire a opté pour l’option « ménage fin de séjour »).

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition. 8.2 Le respect du délai de livraison est lié à la satisfaction du respect des obligations contractuelles de l’acheteur. 8.3 Le délai de livraison est prolongé d’une durée appropriée: a) lorsque les indications nécessaires à l’exécution du contrat n’ont pas été adressées à temps au fournisseur, ou lorsque l’acheteur les modifie ultérieurement et engendre ainsi un retard dans l’exécution des livraisons ou des prestations; b) lorsque des circonstances contraignantes affectant le fournisseur, l’acheteur ou un tiers surviennent sans que le fournisseur soit en mesure de les écarter, en dépit de l’attention commandée par les circonstances. A titre d’exemple, de telles circonstances sont des épidémies, une mobilisation, une guerre, une guerre civile, des actes terroristes, une émeute, des troubles politiques, des révolutions, des actes de sabotage, d’importantes perturbations dans l’exploitation de l’entreprise, des accidents, des conflits de travail, la livraison tardive ou défectueuse des matières premières nécessaires, des produits semi-finis ou finis, la mise au rebut d’importantes pièces, des mesures ou omissions administratives d’organes étatiques ou supranationales, des embargos, des empêchements de transport, des incendies, des explosions, des phénomènes naturels; c) lorsque l’acheteur ou un tiers est en retard dans l’exécution des travaux qui lui incombent, ou dans l’accomplissement de ses obligations contractuelles, notamment si l’acheteur ne respecte pas les conditions de paiement. 8.4 Lorsqu’au lieu d’un délai de livraison, un terme certain a été convenu, celui-ci correspond au dernier jour d’un délai de livraison; les chiffres 8.1 4 sont applicables par analogie.