Licence Sur Les Livrables Clauses Exemplaires

Licence Sur Les Livrables. Sous réserve du paiement par le Client des sommes dues au titre des Professional Services, Avaya accorde au Client une licence non exclusive, non cessible, limitée et non susceptible d’être concédée en sous-licence pour utiliser les Livrables créés par Avaya et livrés au Client. Le Logiciel contenu dans les Livrables sera concédé en licence et régi par les Conditions générales de licence de logiciel d’Avaya (ou « Licence d’Utilisateur final ») disponibles à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxx.xxxxx.xxx/XxxxxxxXxxx ou tout site lui succédant.
Licence Sur Les Livrables. (A) Sans que cela ne limite ou ne modifie la licence concédée au Client sur un Logiciel On-premise, les Services On-demand ou les Services Gérés, Adobe concède au Client une licence non-exclusive, non-cessible et non-transférable d'utilisation des éléments développés et fournis au Client par Adobe dans le cadre de la prestation des Services Professionnels (les « Livrables ») et ce uniquement en rapport avec l’utilisation des Produits et Services pour les besoins internes du Client pendant la Durée de la Licence.
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  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Délai de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.