Mobilier. Les biens meubles à usage privé à l’exclusion du matériel, des marchandises et des valeurs et des véhicules automoteurs.
Mobilier. Non commercialisé
Mobilier. Le montant maximum d’indemnisation du mobilier, quelles que soient les garanties mises en jeu, est indiqué sur vos Conditions Particulières. S’il s’agit de mobilier courant, ou tout autre bien mobilier se trouvant dans les caves ou annexes, ils sont indemnisés d’après leur valeur de remplacement au jour du sinistre, vétusté à dire d’expert déduite. En ce qui concerne les appareils électroménagers, les appareils électroniques de loisirs, les autres appareils électriques, électroniques ou à moteur de toute nature ainsi que les transformateurs, ils sont évalués d’après leur valeur de remplacement au jour du sinistre, déduction faite de la vétusté estimée forfaitairement à 1% par mois, ou fraction de mois, à compter de la date d’achat. Si vous avez souscrit une formule INTÉGRALE, des conditions supplémentaires vous sont accordées conformément aux dispositions prévues à la garantie Indemnisation Complémentaire (Article 16 du présent contrat). Pour en bénéficier, il vous faudra impérativement fournir les factures d’achat originales des biens endommagés.
Mobilier. Le mobilier se trouvant à l’intérieur du refuge ne doit pas être sorti, même sur la terrasse ou sous le couvert Des places de parc sont à disposition à côté du refuge aux endroits indiqués.
Mobilier. Sans mention expresse indiquée dans le descriptif du lot, la présence de clés n’est aucunement garantie.
Mobilier. Chaque locataire reste propriétaire de son mobilier, qu’il soit utilisé dans les parties privatives ou collectives. La liste du mobilier apporté par chaque colocataire est jointe en annexe. Le mobilier apporté devra, sauf accord contraire des autres, être repris au départ d’un colocataire.
Mobilier. Afin de s’approprier les lieux, il est fortement recommandé au résident, de décorer son espace personnel avec du mobilier ou des objets qui lui sont propres. Toutefois, l’organisation de la chambre doit être compatible avec l’état de santé du résident afin de permettre la libre circulation pour le résident et le personnel de l’établissement. L’établissement ne pourra être tenu pour responsable des vols, dégradations, vétusté, sauf s’il est avéré qu’une faute a été commise. Ces objets seront restitués lors du départ du résident. Je soussigné(e), Mr, Mme ................................................................................................................. déclare : n’avoir installé aucun objet dans ma chambre avoir installé dans ma chambre les objets suivants : Objet/Meuble Installé le Objet/Meuble Installé le Dans le cas où vous ajoutiez ou supprimiez des effets en cours de séjour, il convient d’en informer le secrétariat afin d’actualiser le présent inventaire.
Mobilier. Aucune exigence n'est demandée pour le mobilier courant (chaises, tables, bureaux, etc.). Par contre, les casiers, comptoirs, rayonnages, etc. doivent être réalisés en matériaux M3.
Mobilier. Le BAILLEUR s’oblige à fournir à ses frais, l'équipement et l'ameublement des locaux loués tels que définis à l'inventaire type annexé à l'acte d'acquisition.
Mobilier. Le Mobilier prévu pour la MI est défini par les annexes techniques au Contrat de Partenariat (annexe T n° 1.2.3 et T n° 2.2.5). Il sera fourni par le fournisseur qui sera désigné conjointement entre l’Université et le Cocontractant, conformément au processus décrit à l’article 22 du Contrat de Partenariat. La charge liée à la prestation de Gros Entretien Renouvellement du mobilier est prévue dans la sommes des charges CHex (item Fi de l’article 4 de de la présente note). Le Mainteneur-Exploitant sera par conséquent associé à la rédaction du cahier des charges qui servira à effectuer la consultation telle qu’elle est décrite à l’article 22 du Contrat de Partenariat, et de ce fait, à la commande de ce mobilier. Le Cocontractant et l’Université décideront de manière conjointe à adapter le montant de la charge associé si la fourniture du mobilier ne correspond pas in fine aux prestations de gros entretien renouvellement initialement et défini dans le plan de pérennité au Titre 4 de la présente annexe M.